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Déliberation - ORDRE DU JOUR CM 14 11 22
Déliberation - Ordre du jour du 09 11 20
Document publié le Lundi 9 novembre 2020 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour du 09 11 20)
Thèmes du document : Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine,
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Conseil Municipal du 9 novembre 2020 – 18h00
À la Commanderie
ORDRE DU JOUR
Point d’information
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 21 septembre 2020
Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
RAPPORT N° 01 : Renouvellement du bureau de l’Union des Associations Foncières Parcey- Goux-Villette les Dole
RAPPORT N° 02 : Exonération de la redevance pour les entreprises exécutant des travaux sur le domaine public
RAPPORT N° 03 : Décision Modificative
RAPPORT N° 04 : Rapport d’Orientations Budgétaires 2021
RAPPORT N° 05 : Rapport annuel 2019 sur la situation de la SPL Grand Dole Développement 39
RAPPORT N° 06 : Rapport annuel 2019 sur la situation de la SPL Hello Dole
RAPPORT N° 07 : Rapport annuel 2020 sur l’égalité entre les femmes et les hommes
RAPPORT N° 08 : Résiliation de la concession de travaux pour la construction d’un ensemble immobilier sur le cours Clémenceau confiée à la SPL Grand Dole Développement 39
RAPPORT N° 09 : Avenants à la concession de services avec la SPL Grand Dole Développement 39 pour l’acquisition de biens immobiliers dans l’emprise du périmètre « Action Cœur de Ville » de la Ville de Dole – Acquisition de trois nouveaux biens et possibilité de revente
RAPPORT N° 10 : Convention d’Assistance et de Services avec la SPL Grand Dole Développement 39 pour la réhabilitation de l’Hôtel Saint André – Arc II
RAPPORT N° 11 : Recensement de la population 2021 : recrutement de 6 agents
RAPPORT N° 12 : Commémorations patriotiques de la Ville de Dole : Réduction des frais de scolarité accordée aux élèves du Conservatoire de Musique et de Danse
RAPPORT N° 13 : Partenariat entre le Centre Social Olympe de Gouges et la MJC
RAPPORT N° 14 : Demande de subventions 2020 auprès de la Région Bourgogne Franche- Comté pour les actions portées par le Centre Social Olympe de Gouges
RAPPORT N° 15 : Frais de scolarité des élèves du 1er degré pour les communes extérieures – Année Scolaire 2019-2020
RAPPORT N° 16 : Cession de terrain à M. PAILLON et Mme CHEVALIER -Lotissement « La Faulx » 2
RAPPORT N° 17 : Avenant à la convention Régionale de Cohésion Urbaine et Sociale de la Région Bourgogne Franche comté
RAPPORT N° 18 : Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique de gaz de réseau sur la commune de Dole entre la Ville et GRDF
Fait à Dole, le 3 novembre 2020.