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Compte-Rendu - Compte rendu ADMINISTRÉS du Conseil Municipal du 03.03.2023
Document publié le Vendredi 3 mars 2023 par la commune de Treteau.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu ADMINISTRÉS du Conseil Municipal du 03.03.2023)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Agriculture et alimentation,
=
Liberté
+
Egalité
+
Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
TRETEAU
|
1 PLACE
DE
LA
MAIRIE
À
[
“ho
03220
TRETEAU
A
Compte-rendu
de
la séance
extraordinaire
du
Conseil
Municipal
du
03.03.2023
Ayant
eu
lieu
à
19h45
à
la
Mairie
Présents
:
M.
Arnaud
DELIGEARD
Amélia
LEBRE,
, M.
Jean-François
CHASSAGNE,
M.
Serge
DESBOUIS,
M.
Olivier
VIGNE,
M.
Gérard
BONIN,
M.
Xavier
GILLES,
Mme
M.
Jérôme
MONNET,
Mme
Laurence
DEGIRAL.
Absents
: M.
Claude
DEVILLARD,
Excusée
: Mme
Aurélie
CHAPPAZ,
M.
Pierre
MAIRE,
Mme
Anne
Marie
CHAUVET,
Mme
Émeline
PELLETIER.
Pouvoir
: Madame
Aurélie
CHAPPAZ
donne
pouvoir
à Monsieur
Arnaud
DELIGEARD,
Monsieur
Pierre
MAIRE
donne
pouvoir
à Monsieur
Gérard
BONIN,
Madame
Anne-Marie
CHAUVET
donne
pouvoir
à Madame
Laurence
DEGIRAL.
Secrétaire
de
séance:
M.
Xavier
GILLES
La
séance
du
Conseil
Municipal
est
ouverte
à
19h45.
Approbation
du
compte-rendu
du
dernier
Conseil
Municipal
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
par
la mise
à approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
17
Février
2023.
Aucune
remarque
n’ayant
été
faite
par
l’ensemble
de
l’assemblée
délibérante,
le
compte-rendu
est validé
à l’unanimité
des
membres
présents.
Dossier
permis
de
construire
COOPACA
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’un
dossier
de
Permis
de
Construire
concernant
un
bâtiment
de
stockage
photovoltaïque
a été
déposé
le 28
février
2023
par
la Coopérative
Agricole
COOPACA
dont
le
siège
social
est
situé
au
7,
rue
du
Commerce
à TRETEAU,
et
d’un
courrier
explicatif de
l’écoulement
des
eaux.
Ce
bâtiment
se
construirait
sur
la parcelle
D
450,
avec
une
superficie
de
2
520
m°2.
Vu
Pampleur
du
projet,
Monsieur
le Maire
souhaite
demander
l’avis
du
Conseil
Municipal
et
demande
à ce
dernier
de
se prononcer
sur
le projet.
Le
Conseil
Municipal,
à la
majorité
des
membres
présents,
décide
d’accepter
le
projet
de
construction
dudit
bâtiment,
toutefois
il
émet
des
prescriptions
concernant
l’écoulement
des
eaux
pluviales.
Monsieur
Jean-François
Chassagne
propose
de
procéder
à une
traversée
sous
la
chaussée,
afin
de
diviser
la
quantité
d’eau
à évacuer
dans
les
fossés
de
chaque
côté
de
la
route
départementale
D568.
Le
Conseil
Municipal
demande
également,
la
plantation
d’une
haie
côté
sud
afin
de
masquer
le
bâtiment,
et
proscrit
une
sortie
sur
le
chemin
de
«
Bellevue
».
Il
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
documents
se
rapportant
à ce
dossier.
Pour:
09
Contre:
02
Abstentions:
01
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
03
mars
2023 Dossier
installation
boîte
à pizzas :
Monsieur
le Maire
fait part
au
Conseil
Municipal
que
la société
SAS
API
TECH, a
présenté
une
demande
ayant
pour
projet,
l’installation
d’une
boîte
à pizza
sur
une
parcelle
communale.
Il explique
que
pour
se
faire,
il est nécessaire
de
signer
une
convention
où
il est stipulé
toutes
les
conditions
de
fonctionnement,
dont
il donne
lecture.
Cette
installation
nécessite
un
espace
d’environ
500
m°,
qu’une
redevance
est
versée
annuellement
dès
l’installation
du
distributeur
de
pizzas,
et
s’élève
à 2 000
€ TTC/an
payable
par
fractions
trimestrielles
de
500
€ TTC.
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se prononcer
sur
cette
proposition.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
l’implantation
d’une
boîte
à pizzas
sur
le
territoire
de
la
commune,
et
autorise
Monsieur
le
Maire
a signer
la
convention,
et
tous
documents
s’y
rapportant. Questions
Diverses
:
INFORMATIONS
:
-
Assemblée
Générale
Don
du
sang
: M.
Olivier
VIGNE
se propose
d’y
être
présent.
-
Voisins
de
la
route
de
Boucé
:Monsieur
le
Maire
donne
lecture
d’un
courrier
reçu
de
la
part
des
administrés
domiciliés
route
de
Boucé,
concernant
leur
fête
des
voisins.
Ce
courrier
demande
le
renouvellement
de
cette
fête
en
date
du
2
septembre
2023.
-
Départ
de
Pierre
ANDRÉ
: il
est
décidé
d’attendre
la
fin
de
son
détachement
pour
organiser
un
vin
d'honneur.
-
Travaux
:Serge
Desbouis
informe
que
l’entreprise
TMDA
va
intervenir
afin
de
procéder
au
changement
des
barillets
sur
différentes
portes
à l’école,
et
la
pièce
du
portail
d’entrée
du
local
communal.
- _
RPL_:
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
Monsieur
Vernisse,
Maire
de
Trézelles
l’a
contacté
pour
lui
faire
part
des
dernières
décisions
quant
à la
fermeture
des
classes
du
RPI.
La
décision
a
été
prise
de
ne
pas
fermer
les
classes
de
Sorbier,
St
Léon
et
Liernolles,
de
même
que
les
classes
de
Varennes
sur
Tèche
et
Trezelles.
La
prochaine
séance
de
Conseil
Municipal
se
tiendra
le 31
mars
2023.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé
et
les
membres
n’ayant
plus
de
questions,
la
séance
de
conseil
municipal
est
levée
à 21h50.
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
03
mars
2023