Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 03.06.2022
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 01.07.2022
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 24.09.2021
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 28.10.2022
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 17.02.2023
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 12.12.2023
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 11.06.2021
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 27.01.2023
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 08.12.2022
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 10.12.2021
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 14.05.2021
Document publié le Vendredi 14 mai 2021 par la commune de Treteau.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 14.05.2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Collectivités territoriales,
Liberté
+
Égalité
+
Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
TRETEAU
1 PLACE
DE
LA
MAIRIE
03220
TRETEAU
Compte-rendu
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
14.05.2021
Ayant
eu
lieu
à 19h00
à la salle
polyvalente
Présents
:
M.
BONIN
Gérard,
M.
CHASSAGNE
Jean-François,
M.
DELIGEARD
Arnaud,
M.
DESBOUIS
Serge,
M.
GILLES
Xavier,
M.
MONNET
Jérôme,
M.
PEJOUX
Florent,
Mme
DEGIRAL
Laurence,
M.
MAIRE
Pierre,
Mme
CHAPPAZ
Aurélie,
Mme
PELLETIER
Emeline.
Pouvoir
: Néant.
Absent
: M.
DEVILLARD
Claude.
Excusés
; M.
VIGNE
Olivier,
Mme
LEBRE
Amélia,
Mme
CHAUVET
Anne-Marie.
Secrétaire
de
séance
: CHAPPAZ
Aurélie.
La
séance
du
Conseil
Municipal
est
ouverte
à
19h00.
Approbation
du
compte-rendu
du
dernier
Conseil
Municipal
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
par
la mise
à approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
30
Avril
2021.
Aucune
remarque
n’ayant
été
faite par
l’ensemble
de
l’assemblée
délibérante,
le compte-rendu
est validé
à l’unanimité
des
membres
présents.
Demande
d’occupation
du
domaine
public
Madame
Magali
PREVOT
a fait
une
nouvelle
demande
d’occupation
du
domaine
public
à titre
gracieux.
Suite
à son
changement
de
statut
et le dépôt
de
son
dossier
en
Préfecture
pour
se déclarer
en tant
que
restaurateur,
enregistré
en
mairie
le 5 Mai
2021,
il est demandé
au
Conseil
de
se
prononcer
sur
sa demande.
Monsieur
MAIRE
rappelle
les
obligations
de
respect
des
règles
en
matière
de
tranquillité
et salubrité
publique.
Il est proposé
d’autoriser
Madame
PREVOT à installer
sept
tables
et quatorze
chaises.
Après
en
avoir
délibéré,
il est autorisé
à Madame
PREVOT
l'occupation
du
domaine
public
du
lundi
au jeudi, jusqu’à
22h
et vendredi,
samedi
et dimanche
jusqu’à
23h.
Un
arrêté
à titre précaire
sera
réalisé
et transmis
en
Préfecture
ainsi
qu’aux
services
de
la Gendarmerie
Nationale.
Charge
à
Madame
PREVOT
de
prévoir
de
s’assurer
en
conséquence,
et de
respecter
à la lettre
les
conditions
fixées
dans
l’arrêté
du
Maire.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
accorde
l’occupation
du
domaine
public
à titre précaire
à
Madame
PREVOT
jusqu’au
30 juin
2021.
Nombre
de
votants
: 11
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: 0
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
14
Mai
2021 Questions
orales
Eoliennes
: Une
entreprise
de
Nîmes
«
3N
DEVELOPPEMENT
» fait
actuellement
des
démarches
auprès
de
propriétaires,
concernant
un
projet
d’implantation
d’éoliennes
sur
le
territoire
communal.
Ils
indiquent
dans
leur
courrier
avoir
obtenu
l’autorisation
de
la
commune
de
TRETEAU
pour
faire
un
sondage
auprès
des
propriétaires
de
la
zone
concernée.
Il
est
rappelé
que
la
commune
n’a
pas
donné
son
accord
pour
cette
démarche.
La
prochaine
séance
de
Conseil
Municipal
se
tiendra
à
la
salle
polyvalente,
le
vendredi
28
Mai
2021
à
19h30.
L’ordre
du jour
étant
épuisé
et les
membres
n’ayant
plus
de
questions,
la séance
de
conseil
municipal
est levée
à 20h45.
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
14
Mai
2021