Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 31.03.2023
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 21.07.2023
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 01.07.2022
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 09.04.2021 1
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 09 octobre
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 11.06.2021
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 10.12.2021
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 08.12.2022
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 30.09.2022
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 04.08.2022
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 01.04.2022
Document publié le Vendredi 1 avril 2022 par la commune de Treteau.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 01.04.2022)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Démocratie,
a
Liberté
+
Egalité
+
Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
TRETEAU
1 PLACE
DE
LA
MAIRIE
03220
TRETEAU
Compte-rendu
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
01.04.2022
Ayant
eu
lieu
à
19h30
à
la
Mairie
Présents
:
M.
BONIN
Gérard,
M.
CHASSAGNE
Jean-François,
M.
DELIGEARD
Arnaud,
M.
DESBOUIS
Serge,
M.
VIGNE
Olivier,
Mme
CHAPPAZ
Aurélie,
M.
MONNET
Jérôme,
M.
PEJOUX
Florent,
M.
GILLES
Xavier,
Mme
PELLETIER
Emeline,
Mme
DEGIRAL
Laurence.
Absent
: M.
DEVILLARD
Claude.
Excusés
: M.
MAIRE
Pierre,
Mme
CHAUVET
Anne-Marie,
Mme
LEBRE
Amélia.
Pouvoir
: Néant.
Secrétaire
de
séance
: M.
DESBOUIS
Serge.
La
séance
du
Conseil
Municipal
est
ouverte
à
19h35.
Approbation
du
compte-rendu
du
dernier
Conseil
Municipal
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
par
la mise
à approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
18
Février
2022.
Aucune
remarque
n’ayant
été
faite
par
l’ensemble
de
l’assemblée
délibérante,
le
compte-rendu
est validé
à l’unanimité
des
membres
présents.
Attribution
du
marché
d’assainissement
concernant
le schéma
directeur
Le
BDQE
devait
remettre
l’analyse
des
offres
cette
semaine
à la Mairie.
Du
fait de
la charge
de
travail
de
ses
agents,
les
informations
seront
transmises
plus
tardivement
que
prévu.
Il est donc
proposé
de
reporter
ce
point
à un
Conseil
ultérieur.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
de
sursoir
au
vote
et d’inscrire
ce
point
à l’ordre
du jour
d’un
futur
Conseil.
Vote
des
subventions
aux
associations
Demande
de
subventions
des
associations
2022
et
participations
65548
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
d’approuver
les montants
présents
dans
le tableau
ci-dessus,
et autorise
le Maire
à inscrire
les
sommes
au
budget
primitif de
la
commune
au
titre
de
l’année
2022
et engager
ces
dépenses.
Pour
:11
Contre:0
Abstentions
: 0
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
1‘
Avril
2022 Vote
des
taux
d’imposition
2022
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la commune
a augmenté
les taux
d’imposition
au
cours
de
l’année
2021.
Il rappelle
également
que
les
bases
d’imposition,
fixées
par
l’État,
ont
augmenté
cette
année
de
plus
de
3%.
Monsieur
le Maire
propose
donc
au
Conseil
Municipal
de
ne
pas
augmenter
les taux
communaux
au titre
de
l’année
2022
et de
reprendre
les taux
en
vigueur
pour
2021
soit :
©
Taxe
foncière
sur
le bâti
: 34.90%
pour
un
produit
fiscal
attendu
de
128
153
euros.
©
Taxe
foncière
sur
le non
bâti
: 37.42
%
pour
un
produit
fiscal
attendu
de
62
155
euros.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
d’approuver
les taux
en
l’état
et
acte
de
ne
pas
augmenter
ces
derniers
pour
2022.
Pour
: 11
Contre
:0
Abstentions
: 0
Devis
ONET
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la Mairie
a actuellement
un
contrat
concernant
l’entretien
de
ses
locaux
avec
Madame
REBOLLO
Véronique,
auto
entrepreneuse.
Cette
dernière
arrêtant
bientôt
son
activité,
la Mairie
a fait réaliser
un
devis
à l’entreprise
ONET
afin
de
savoir
à combien
cela pourrait
revenir
de
souscrire
une
prestation
incluant
le ménage
des
locaux
et la fourniture
des
consommables.
Le
dernier
devis
reçu
s’élève
à
10
252.80
euros
TTC
sans
consommables
et
11
820
euros
TTC
avec
consommables,
pour
une
année.
Pour
rappel,
la prestation
annuelle
actuelle
coûte
à la Mairie
plus
de
10
300
euros
TTC
par
an,
sans
fourniture
des
consommables
et en prenant
en
compte
le fait que
Madame
REBOLLO
n'intervient
pas
sur
les mois
de juillet
et août.
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil,
dans
un
souci
de
simplification
et d’économie,
de
retenir
la prestation
d’ONET
fournitures
comprises
à compter
du
1°
Septembre
2022.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
de
retenir
l’entreprise
ONET,
pour
une
mise
en place
du
contrat
au
1°
Septembre
2022
et autorise
le Maire
à signer
tout
document
afférent
à cette
affaire.
Pour
:11
Contre:0
Abstentions
: 0
Ouverture
APC
vendredis
après-midi
Monsieur
le Maire
rappelle
la proposition
de
Monsieur
Pierre
ANDRÉ,
Secrétaire
de
Mairie,
lors
d’un
précédent
Conseil,
d’ouvrir
l’agence
postale
communale
les
vendredis
après-midi
à compter
du
1%
Avril,
suite
aux
nombreuses
demandes
d’administrés.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
d’approuver
cette
proposition
avec
prise
d’effet
au
1°
Avril
2022
et autorise
le Maire
à signer
tout
document
afférent
à cette
affaire.
Pour
:11
Contre:0
Abstentions
: 0
Pose
candélabre
étang
Monsieur
le Maire
expose
la proposition
du
SDE03
pour
la pose
d’un
candélabre
à l’étang.
Le
coût
du
projet
s’élève
à 3400
euros,
financé
à hauteur
de
850
euros
par
le
SDEO3
et 2550
euros
par
la
commune.
Le
coût
est
à imputer
dans
les
cotisations
des
années
futures,
avec
soit un
paiement
en
une
fois
de
2550
euros
soit un
étalement
sur
5
ans
pour
511
euros
par
an.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
d’approuver
ce
projet
et acte
pour
un
étalement
des
dépenses
sur
5 ans
et autorise
le Maire
à signer
tout
document
afférent
à cette
affaire. Pour
: 11
Contre:0
Abstentions
: 0
Vente
du
tracteur
communal
Monsieur
le Maire
rappelle
le projet
de
vente
du
tracteur
actuel
de
la commune
dans
l’optique
de
son
remplacement.
Il expose
l’offre
reçue
par
Monsieur
BONNEFOI
Didier,
pour
une
reprise
à hauteur
de
13
500
euros
TTC.
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
de
bien
vouloir
se prononcer
sur
le
prix
de
vente
proposé.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
d’approuver
le prix
de
vente
du
bien
à
13
500
euros
TTC
à Monsieur
BONNEFOI
Didier
et autorise
le Maire
à signer
tout
document
afférent
à cette
affaire.
Pour
:11
Contre:0
Abstentions
: 0
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
1‘
Avril
2022 Passage
en
agglomération
COUTANT
Monsieur
le Maire
et Monsieur
CHASSAGNE,
ler
Adjoint,
ont
reçu
l’UTT
de
Lapalisse
pour
les
problèmes
de
vitesse
à COUTANT.
Le
Département
ne
paiera
pas
pour
sécuriser
ce
lieu.
Il va
donc
falloir
statuer
sur
le passage
de
cette
portion
en
agglomération
avant
d’envisager
des
aménagements.
L’UTT
n’ayant
pas
fait retour
des
éléments
nécessaires
à la Mairie
pour
que
les
élus
puissent
se
prononcer
en toute
connaissance
de
cause,
il est proposé
de
statuer
sur
cette
affaire
lors
d’un
prochain
Conseil. Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
de
sursoir
au vote
et d’inscrire
ce
point
à l’ordre
du jour
d’un
futur
Conseil.
Modification
règlement
de
l’étang
Monsieur
le Maire
rappelle
que
suite
à la commission
« Pêche,
étang
communal
», il a été
décidé
de
proposer
au
Conseil
la mise
en
place
d’une
carte
de
fidélité
pour
les pêcheurs.
Il convient
également
de
modifier
les
règlements
de
l’étang
et des
camping-cars.
Monsieur
Olivier
VIGNE,
3°"
Adjoint
et Vice-Président
de
ladite
Commission,
présente
au
Conseil
le modèle
de
carte
ainsi
que
les
propositions
de
modifications
des
règlements.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
d’approuver
la mise
en place
de
la
carte
de
fidélité,
valide
le modèle
présenté
et les
modifications
des
règlements
et autorise
le Maire
à
signer
tout
document
afférent
à cette
affaire.
Pour
:11
Contre:0
Abstentions
: 0
Questions
orales
Motion
contre
fermetures
de
classes
RPI
SAINT-LEON
/ SORBIER
/ LIERNOLLES :
Monsieur
le Maire
expose
le courrier
et la délibération
reçu
de
la Mairie
de
Sorbier
concernant
son
opposition
à d'éventuelles
fermetures
de
classes
sur
les
communes
du
SIVOS
et plus
particulièrement
sur
le RPI
de
SAINT-LEON
/ SORBIER
/ LIERNOLLES.
Le
Conseil
prend
acte
de
ces
faits.
Inscription
prix
Émile
Mâle
: la commune
a reçu
une
invitation
à participer
au prix
Émile
Mâle.
Le
dossier
étant
similaire
à celui
réalisé
pour
les rubans
du
patrimoine,
la commune
a donc
déposé
un
dossier. Invitation
Fondation
du
Patrimoine
: une
plaque
sera
remise
à la commune
lors
d’une
cérémonie
à
Montluçon
le
15
Avril
2022
concernant
les travaux
de
l’Église.
Concours
agricole
Jaligny
: Monsieur
le Maire
expose
la demande
reçue
de
la part
des
organisateurs
du
concours
agricole
de
Jaligny
afin
que
la commune
fournisse
un
lot pour
les
participants.
La
commune
a offert
un
lot que
Monsieur
le Maire
a déposé
en
Mairie
de
Jaligny.
Concours
agricole
Varennes-sur-Allier
: Monsieur
le Maire
expose
la demande
reçue
de
la part
des
organisateurs
du
concours
agricole
de
Varennes
afin
que
la commune
fournisse
un
lot pour
les
participants.
La
commune
a offert
un
lot
que
Monsieur
le Maire
a remis
à l’organisateur
de
l’évènement. Agents
municipaux
: Monsieur
le Maire
fait le point
sur
les
différents
dossiers
en
cours
au niveau
du
personnel.
Une
commission
du
personnel
aura
lieu
bientôt
pour
évoquer
ces
sujets.
Déchets
verts
: Une
commission
espaces
verts
se réunira
le jeudi
7 Avril
à
18h30
en
Mairie
afin
de
préparer
l’ouverture
du
dépôt
pour
l’année
2022.
Blason
: Monsieur
CHASSAGNE
présente
les propositions
de
blasons
reçues
de
la part
de
Monsieur
BINON.
Une
commission
communication
se réunira
avec
Monsieur
BINON
pour
réaliser
un
blason
personnalisé. Repas
élus
agents
—
11
juin
2022
: Monsieur
le Maire
propose
de
fixer
le repas
réunissant
les
élus
et
les
agents
au
11 juin
2022.
Le
repas
sera
fixé
le midi.
Intervention
de
Monsieur
le Maire
: Monsieur
le Maire
remercie
les
élus
ayant
participé
au
relevage
des
tombes
au
cimetière.
Intervention
de
Monsieur
Olivier
VIGNE :
les
élus
ayant
fait les relevages
de
tombes
ont permis
d’économiser
environ
12
000
euros,
différentiel
fait entre
les
devis
reçus
des
entreprises
de pompes
funèbre
et le temps
passé
par
les
élus
en
comptant
le coût
de
location
de
la minipelle.
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
1°
Avril
2022 Intervention
de
Madame
CHAPPAZ
: Madame
CHAPPAZ
rend
compte
que
les
enfants
ne
se
comportent
pas
correctement
durant
le transport
entre
CHAVROCHES
et TRETEAU.
Monsieur
le
Maire
va
contacter
le Maire
de
CHAVROCHES
pour
faire
le point.
Intervention
de
Madame
Émeline
PELLETIER
: Madame
PELLETIER
soumet
au
Conseil
l’idée
d’une
MAM
sur
la commune.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
cette
compétence
est communautaire
et
que
la Mairie
va
se rapprocher
de
l’intercommunalité
pour
voir
ce
qu’il
est possible
de
faire.
Intervention
de
Monsieur
Gérard
BONIN
: Monsieur
BONIN
demande
que
la commune
agrandisse
les
surfaces
de jachères.
Ce
sujet
sera
évoqué
lors
de
la prochaine
commission
des
espaces
verts. La
prochaine
séance
de
Conseil
Municipal
se
tiendra
le jeudi
14
Avril
2022.
L'ordre
du jour
étant
épuisé
et les membres
n’ayant
plus
de
questions,
la séance
de
conseil
municipal
est levée
à 22h10.
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
1°
Avril
2022