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Arrêté - A 93 2024
Arrêté - A 87 2024
Arrêté - A 90 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carnoux-en-Provence.
Lien du pdf (Arrêté - A 90 2024)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
Bouches-du-Rhône
@EN-DrovEn ce |
VILLE DE CARNOUX
EN PROVENCE
OBJET
: Réglementation
temporaire
de
la
circulation
et du
stationnement
pour
le
bon
déroulement
de
la
fête
de
la
bière
qui
aura
lieu
le vendredi
28
juin
2024.
ETE
N°
Nous,
Jean-Pierre
GIORGI,
Chevalier
de
la Légion
d'Honneur,
Chevalier
de
l’ordre
National
du
Mérite,
Maire
de
la Commune
de
CARNOUX
en
PROVENCE,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L2212.1
à
L
2212.2,
VU
les
articles
L511-1
à L515-1
du
CSI,
VU
le Code
de
la Route,
VU
le Code
Pénal
et notamment
l’article
R610-5,
CONSIDERANT
que,
par
mesure
de
sécurité,
il
importe
de
réglementer
temporairement
la
circulation
sur
lPavenue
du
Maréchal
Juin
le vendredi
28
juin
2024
de
19h00
à minuit,
pour
le bon
déroulement
de
la fête
de
la bière, CONSIDERANT
qu’il
importe
de
réglementer
le
stationnement
sur
l’avenue
Jean-Baptiste
Charcot
le
vendredi
28
juin
2024
de
06h00
à minuit,
ARRÊTONS
ARTICLE 1
:
La
fête
de
la
bière
aura
lieu
le
vendredi
28
juin
2024
de
19h00
à
minuit
sur
l’esplanade
Tony
Garnier
et
lPesplanade
Lyautey.
A
cette
occasion
un
rassemblement
important
de
personnes
aura
lieu
de
part
et d’autre
de
Pavenue
du
Maréchal
Juin.
Ainsi,
afin
de
garantir
la
sécurité
des
piétons,
la circulation
des
véhicules
de
toute
sorte
sera
interdite
sur
l’avenue
du
Maréchal
Juin
le
vendredi
28
juin
2024
de
19h00
à
minuit
pour
le
bon
déroulement
de
la fête de
la bière.
Une
déviation
de
la
circulation
sera
mise
en
place.
Ainsi,
les
véhicules
circulant
dans
le
sens
Aubagne
Cassis
seront
déviés
par
l’avenue
Charcot.
Les
véhicules
circulant
dans
le sens
Cassis
Aubagne
seront
déviés
par
l’avenue
du
Mont
Fleuri.
ARTICLE
2 :
Le
stationnement
des
véhicules
de
toutes
sortes
sera
interdit
sur
l’avenue
J-B
Charcot,
sur
les
emplacements
situés
le long
du
parc
Tony
Garnier,
le vendredi
28
juin
2024
de
06h00
à
minuit,
pour
le bon
déroulement
de
la fête
de
la bière.
Seuls
les
organisateurs
de
la manifestation
seront
autorisés
à y stationner
leurs
véhicules.
ARTICLE
3:
La
sortie
du
parking
de
la place
Lyautey
s’effectuera
par
l’avenue
du
Mont
Fleuri
le vendredi
28
juin
2024
de
19h00
à minuit.
ARTICLE
4:
Le
tronçon
de
piste
cyclable
située
sur
l’avenue
du
Maréchal
Juin
sera
fermé
le
vendredi
28
juin
2024
de
19h00
à minuit.
ARTICLE
5:
Le
présent
arrêté
est applicable
pendant
les
périodes
indiquées
aux
précédents
articles.
ARTICLE
6
:
La
mise
en
place,
la pose
et
l’enlèvement
de
la signalisation,
seront
exécutés
par
les
services
compétents.
ARTICLE
7
:
Les
infractions
aux
dispositions
qui
précèdent
seront
constatées
par
procès
verbaux
et
les
contrevenants
seront
traduits
devant
les
tribunaux
compétents.
Page
1 sur
2 SUITE
ARRETE
N°
90 /2024
ARTICLE
8 :
Les
conducteurs
des
véhicules
devront
se
conformer
strictement
à
ces
instructions
ainsi
qu’à
celles
qui
pourraient
leur
être
données
sur place
par
les
agents
chargés
du
service
d’ordre.
Ils
seront
responsables
dans
le cas
où
des
accidents
surviendraient
par
la suite
de
la
non-observation
du
présent
arrêté. ARTICLE
9:
Le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
gracieux
et/ou
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
de
Marseille
(31
rue
Jean
François
Lecas,
13002
Marseille),
dans
le
délai
de
deux
mois
suivant
sa
notification
et/ou
sa
publication.
Le
requérant
peut
saisir
le
Tribunal
administratif
de
Marseille
de
manière
dématérialisée,
par
le
biais
de
l’application
informatique
« Télérecours
citoyen
»
accessible
depuis
le site
internet
www.telerecours.
fr.
ARTICLE
10
:
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Mairie
de
Carnoux
en
Provence,
Monsieur
le commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
Carnoux
en
Provence,
Monsieur
le responsable
de
la Police
Municipale
de
Carnoux
en
Provence,
Sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l’exécution
du
présent
arrêté
Fait
à Carnoux
en
Provence,
le 25
juin
2024.
6
tait,
£
‘
Acte
res
exécutoire
Le
ÿ 25.
JUIN
2024
|
Le
Maire
EG
HOTEL
DE
VILLE
B.P.
n° 45
—
13716
CARNOUX
EN
PROVENCE
CEDEX
TEL.
: 04.42.73.49.00
— FAX
: 04.42.73.56.11
- Site
web
: www.camoux-en-provence.com
Page
2 sur
2