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Procès Verbal - DELB 20150246
Document publié le Lundi 13 avril 2015 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20150246)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Union Européenne,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
L'an deux mille quinze, à dix-huit heures, le lundi treize avril,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le mardi 7 avril 2015, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Luc LEMONNIER, Agnès CANAYER, Agnès FIRMIN-LE BODO, André GACOUGNOLLE, Yves HUCHET, Ourdia CHATI, Sébastien TASSERIE, Marc MIGRAINE, Sandrine DUNOYER, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Christian DUVAL, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Louisa COUPPEY, Salim TURAN, Karim BENAOUDA, Bruno BEQUET, Malika CHERRIERE, Virginie CHEVRIER, Natacha CHICOT, Romain COSTA-DROLON, Brigitte DECHAMPS, Emmanuel DIARD, Solange GAMBART, Jean-Baptiste GASTINNE, Linda MAHDJOUB, Michel MAILLARD, Carlos MORAIS, Bineta NIANG, Josépha RETOUT, Florent SAINT MARTIN, Maxime SELMAN, Geneviève SERRANO, Seydou TRAORE, Alix VAILLANT, Sandrine VAUTIER, Richard YVRANDE, Christian BOUCHARD, Collette CREY, Muriel DE VRIESE, Gérald MANIABLE, Alexis DECK, Oumou NIANG, Jean-Louis JEGADEN, Valérie AUZOU, Nathalie NAIL, Damien LENOIR, Philippe FOUCHE-SAILLENFEST et Marjorie VALENTIN.
Maxime SELMAN a participé aux travaux de l’assemblée jusqu’à 21h22 et a donné pouvoir à Josépha RETOUT.
Florence THIBAUDEAU-RAINOT a donné pouvoir à André GACOUGNOLLE et a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 20h53.
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-12 du code général des collectivités territoriales : Véronique DUBOIS, Valérie EGLOFF, Stéphanie MINEZ, Jean-Luc SALADIN et Guéda GADIO ont donné pouvoir respectivement à Malika CHERRIERE, Solange GAMBART, Michel MAILLARD, Florent SAINT MARTIN et Nathalie NAIL.
Christine DUBOIS était excusée mais non représentée.
Romain COSTA-DROLON a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20150246
EDUCATION - ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - VOYAGES SCOLAIRES ET CLASSES DE DECOUVERTES - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2015 ;
VU la délibération n° 20110085 du conseil municipal en date du 7 février 2011 fixant les nouvelles modalités de financement des voyages scolaires ;
VU les demandes formulées par l’école maternelle Jules Massenet et les écoles élémentaires Ferdinand Buisson, George Sand, Paul Eluard 1, Frédéric Bellanger , Maurice Bouchor 2, Paul Mulot, Francis Carco, Henry Genestal, Jean Zay, et Acacias ;
CONSIDERANT
- que les écoles organisent les voyages scolaires et les classes de découvertes en accord avec l’inspection académique ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 26 mars 2015, consultée ;
Le conseil consultatif de Rouelles consulté ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au maire, chargée de l’éducation ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer les subventions ci-dessous pour l’organisation de classes de découvertes et de voyages scolaires :
1/ à la coopérative de l’école maternelle Jules Massenet (fournisseur n° 103802) : 360 euros, pour une sortie à Grand Quevilly, le 26 mai 2015 ;
2/ à la coopérative de l’école élémentaire Ferdinand Buisson (fournisseur n° 108309) : 572 euros, pour une sortie à Samara, le 24 avril 2015 ;
3/ à la coopérative de l’école élémentaire George Sand (fournisseur n° 104346) : 892 euros, pour une sortie à Arromanches-les-Bains, le 22 juin 2015 ;
4/ à la coopérative de l’école élémentaire Paul Eluard 1 (fournisseur n° 101014) : 412 euros, pour une sortie à Caen, le 26 juin 2015 ;
5/ à la coopérative de l’école élémentaire Frédéric Bellanger (fournisseur n° 104380) : 1 800 euros, pour un séjour à Clécy, du 18 au 22 mai 2015 ;
6/ à la coopérative de l’école élémentaire Maurice Bouchor 2 (fournisseur n° 105427) : 1 800 euros, pour un séjour à Pierrefiques, du 11 au 13 mars 2015 ;
7/ à la coopérative de l’école élémentaire Paul Mulot (fournisseur n° 104188) : 557 euros, pour une sortie à Pierrefiques, le 10 février 2015 ;
8/ à la coopérative de l’école élémentaire Francis Carco (fournisseur n° 105434) : 572 euros, pour une sortie à Albert, le 23 juin 2015 ;
9/ à la coopérative de l’école élémentaire Henry Genestal (fournisseur n° 106900) : 2 225 euros, pour un séjour à Asnelles, du 20 au 24 avril 2015 ;
10/ à la coopérative de l’école élémentaire Jean Zay (fournisseur n° 100928) : 1 800 euros, pour un séjour à Pierrefiques, du 8 au 10 avril 2015 ;11/ à la coopérative de l’école élémentaire Acacias (fournisseur n° 104606) : 1 800 euros pour un séjour à Pierrefiques, du 17 au 20 février 2015.
Imputation budgétaire
Exercice 2015
Sous-fonction 211 : écoles maternelles
Nature 6574.1 : subvention de fonctionnement
Code mission F20M03 : accompagnement pédagogique
Montant de la dépense : 360 euros
Sous-fonction 212 : écoles élémentaires
Nature 6574.1 : subvention de fonctionnement
Code mission F20M03 : accompagnement pédagogique
Montant de la dépense : 3 165 euros
Sous-fonction 255 : classes de découverte
Nature 6574.1 : subvention de fonctionnement
Code mission F20M03 : accompagnement pédagogique
Montant de la dépense : 9 425 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 22 avril 2015
Florence THIBAUDEAU-RAINOT,
adjoint au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 22/04/2015
Publié le 22/04/2015