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Arrêté - 1010 st Lorban tp rd 643 du 26 janvier 2024 au 01 mars 2024
Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Caudry.
Lien du pdf (Arrêté - 1010 st Lorban tp rd 643 du 26 janvier 2024 au 01 mars 2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
■
CAUDR
DIRECTION DES SERVICES
TECHNIQUES ET DES SPORTS
URBANISME
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Portant réglementation
temporaire de la circulation et du stationnement
LORBAN TP
Arrêté n°035-janvier 2024-ST
DFIAB
Le Maire de la Ville de CAUDRY, Conseiller Départemental.
Vu la loi n°82.213 du 2 mars 1982 modifiée, relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions.
Vu le Code de la Route.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales.
Vu le Code de la Voirie Routière.
Vu le décret n°85.807 du 30 juillet 1985 modifiant certaines dispositions du Code de la Route.
Vu le décret n°86.475 du 14 mars 1986 relatif à l'exercice du pouvoir de police du Maire en matière de circulation routière et modifiant certaines dispositions du Code de la Route.
Vu l'arrêté ministériel du 22 juillet 1954, relatif à la signalisation routière.
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière approuvée par arrêté du 7 Juin 1977.
Vu la demande de Monsieur Jordan PRUVOT représentant la Société LORBAN TP-Rue de Troisvilles - 59540 CAUDRY en date du 26 janvier 2024
Considérant qu'il convient de prendre des mesures pour faciliter l'exécution des travaux et prévenir des accidents,
ARRÊTE
ARTICLE 1 - Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté n°005-ianvier 2024-ST en date du 08 ianvier 2024.
ARTICLE 2 - En raison des travaux de pose de conduite d'eau en pression que doit effectuer la Société LORBAN TP pour le compte du Centre NOREADE de Beauvois sur la RD 643 à Caudry entre le carrefour avec la RD45 et le carrefour avec la RD16.
VILLE DE CAUDRY - http://www.caudry.fr
Place du Général De Gaulle - BP l O 199
59544 CAUDRY CEDEX
Tél.: 03.27.75.70. l O
Adresse mél: service-technique@mairie.caudry.fr *
Sur
ce
tronçon
de
la
Route
Départementale
n°
643
(pendant
toute
la durée
du
Chantier):
La
circulation
sera
interdite
dans
les
deux
sens,sauf riverains
et secours
Le
stationnement
sera
interdit
aux
droits
des
travaux ,
* Rue
Negrier
(pendant
toute
la durée
du
Chantier):
La
route
sera
barrée
a l’intersection
avec
la RD
643
sauf riverains,
secours
et commerce.
ARTICLE
3 - Une
déviation
sera
mise
en place
( Voir
plans
ci-joints)
:
- Par
la
route
de
Bethencourt
(RD16),
RD643,
Boulevard
du
8
mai
1945,
Boulevard
du
11
Novembre
1918,
Bouvevard
du
19
mars
1962,
rue
de
la
gare,
rue
de
l’iniversité
des
Metiers
et
le
contournements
de
Caudry.
ARTICLE
4
- Les
panneaux
réglementaires
de
signalisation
de
chantier
et
de
restriction
de
circuler
ainsi
que
toutes
les
mesures
nécessaires
à la
sécurité
des
usagers
seront
mis
en
place
et
entretenus
par
LORBAN
TP
pour
permettre
l’application
des
dispositions
prévues
à
l’article
2
et
3.
ARTICLE
3
- Ces
travaux
interviendront
du
15
janvier
2024
au
01
mars
2024.
ARTICLE
4
- Les
infractions
au
présent
arrêté
seront
sanctionnées
par
des
procès-verbaux.
ARTICLE
5
-
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Mairie,
Madame
la
Lieutenante
de
Brigade
de
Gendarmerie
de
Caudry
et
Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
seront
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
6 - Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à
:
- Monsieur
le Chef
de
Service
de
lutte
contre
l’incendie
- Monsieur
le Directeur
des
Services
Techniques
de
la Ville
de
Caudry
- Madame
la Lieutenante
de
brigade
de
la Gendarmerie
de
Caudry
- Monsieur
le Responsable
de
l'Entreprise
LORBAN
TP
- Monsieur
le Chef
de
la Police
Municipale
Fait
à Caudry,
le
26 janvier
2024
Pour
le Maire,
Le
Conseiller
Municipal
Délégué
Marc
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