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Procès Verbal - MA DEL 2024 005 Approbation du PV du CM du 25 janvier 2024
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (Procès Verbal - MA DEL 2024 005 Approbation du PV du CM du 25 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
R Ê P U BLIQUE FRANçAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES oÉuaÉnATroNs DU coNSEtL MUNtctpAL
COMMUNE de SAINT.CLEMENT-DE-RIVIERE
L'an deux mil vingt quatre, le vingt et un février, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jérôme POUGET.
Étaient présents : M. Jérôme POUGET, Mme Rachèle BODIN, M. Marcel TARDIEU, M. Christophe JAY, Mme Josiane THOMAS, M. Georges TOURTOGLOU, Mme Elodie GIORGETTI, Mme Françoise OLIVET, Mme Sadrina BERTRAND, M. Pierrik AVONDE, Mme lsabelle PAILLET DE CABISSOLE, M. Alexis WILFART, Mme Barbara GALLET DE SANTERRE, Mme Christel COUSTAN, M. Sébastien FABRE, Mme Marion LAPIERRE, M. Grégory MOLTER, M. Jean-Philippe LEYRIS, M. François MERCIER, Mme Laurence CRISTOL, Mme Francine BOHE, Mme Martine PIERRE.
*sai nt
I
ClÉrnent de
Rivière
Département de I'Hérault
Nombre de membres :
Afférents au conseil Municipal : 27
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 22
Dont pouvoirs : 2
Date de la convocation :1510212024
Date d'affichag e : 23 I 021 2024
Certifiée exécutoire après transmission à la
Préfecture de MONTPELLIER et publication par
voie d'affichage le 2310212024
Le Maire : certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte. lnforme qu'en vertu de la loi 2000-231 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les
it
Étaient absents excusés : Mme Edith CATARI NA, M. Olivier THALER, M. Thierry BOYER, M. Nicolas DEFORGE, Mme Magali BURCKART
Procurations : M. Thierry BOYER en faveur de M. Jean-Philippe LEYRIS, Mme Magali BURCKART en faveur de Mme Rachèle BODIN.
Secrétaire : M. MarcelTARD|EU
OBJET : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 janvier 2024
ll est proposé au conseil municipal d'approuver le procès-verbal présenté.
LE CONSEIL MUNICIPAL
DE SAINT.CLEMENT.DE.RIVIERE
APRES EN AVOIR DELIBERE
APPROUVE (21 voix pour, 1 abstention) le procés-verbal du conseil municipal du 25 janvier 2024
Le Maire, M
Pour extrait certifié conforme
modifiant les décrets n"83-1025 du 28
Tribunal Administratif ainsi que par
t:i
novembre 1983 et 65-25 du 1 1 janvier 1965, la présente délibération peut faire I'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant
Notifié le :
Transmis au Représentant de l'Êtat le :
Publié le:
Accusé de réception en préfecture
034-213402472-20240221-MA-DEL-2024-005-DE
Date de télétransmission : 23/02/2024
Date de réception préfecture : 23/02/2024