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Déliberation - 039 2023 Commissions communales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Médard-de-Guizières.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
Envoyé
en
préfecture
le 06/07/2023
Reçu
en
préfecture
le 06/07/2023
ID : 033-213304470-20230628-039_2023-DE pubiéle
1 ( JUIL.
2073
» LOT
|
Le
Maire
Mlrelllé
CONTE
JAUBERT
Département
de
la GIRONDE
Arrondissement
de
LIBOURNE
Canton
de
COUTRAS
Commune
de
SAINT
MÉDARD
DE
GUIZIÈRES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
municipaux
:
Réf. : 039/2023
> enexercice:
18
> présents
:
17
> votants
:
17
OBJET
:
COMMISSIONS
COMMUNALES
Le
vingt-huit
juin
deux
mille
vingt-trois
à 19h00,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
SAINT
MEDARD
DE
GUIZIERES,
dûment
convoqués
le
21
juin
2023
en
séance
ordinaire,
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
conseil
municipal
à La
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mireille
CONTE
JAUBERT,
Maire.
PRESENTS
: Mme
Mireille
CONTE
JAUBERT,
M.
Stéphane
CATALAN,
Mme
Stéphanie
LE
MERDY,
M.
Didier
LANDRY,
Mme
Valérie
JARRY,
M.
Gilles
MAGARDEAU,
M.
Christian
JAUBERT,
M.
Franck
OBERG,
Mme
Florence
PREVOT
Marie-José
TERRIEN,
Mme
Véronique
GERARD.
ABSENTS
: M.
Mickaël
GODINEAU
(procuration
donnée
à M.
Stéphane
CATALAN),
Mme
Colette
ALMODOVAR
(procuration
donnée
à Mme
Valérie
JARRY),
M.
Jean-Louis
CHABROLLES
(procuration
donnée
à Mme
Marie-José
TERRIEN),
Mme
Patricia
VIAUD
(procuration
donnée
à Mme
Mireille
CONTE
JAUBERT),
M.
Serge
FIMBAULT,
M.
Robert
DELERIS
(procuration
donnée
à
Mme
Véronique
GERARD),
M.
Pierre-Yves
LE
MERDY
(procuration
donnée
à
Mme
Stéphanie
LE
MERDYŸ).
Madame
Stéphanie
LE
MERDY
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Vu
la délibération
n°
029-2020
du
10
juillet
2020
portant
création
des
commissions
communales
et fixant
le
nombre
de
membres,
Considérant
les
démissions
de
conseillers
municipaux
et le
nouveau
tableau
des
conseillers
municipaux
en
date
du
19
juin
2023
(délibération
n°035-2023
du
28
juin
2023),
Madame
le Maire
propose
que
certaines
commissions
communales
soient
revues.
Conformément
aux
disposition
de
l’article
L.2131-21
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
« il
est
voté
au
scrutin
secret,
soit
lorsqu'un
tiers
des
membres
présents
le
réclame,
soit
lorsqu’il
y
a lieu
de
procéder
à une
nomination
ou
à une
présentation
(...).
Le
conseil
municipal
peut
toutefois
décider,
à
l'unanimité,
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
aux
nominations
ou
aux
présentations,
sauf
disposition
législative
ou
réglementaires
prévoyant
expressément
ce
mode
de
scrutin
».
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
: 17
Votes
— 17
Pour,
décide
: e De
ne
pas
recourir
au
scrutin
secret
pour
ces
élections
et de
procéder
au
vote
à main
levée.
e Dit
que
la délibération
du
conseil
municipal
n°030-2020
du
10 juillet
2020
est
modifiée
ainsi
qu'il
suit,
afin
de
remplacer
les
conseillers
municipaux
démissionnaires
:
Envoyé
en
préfecture
le 06/07/2023
Reçu
en
préfecture
le 06/07/2023
Publié
le 1 (]
JUIL.
2073
ID
: 033-213304470-20230628-039_2023-DE
Le Maire
Mireille
CONTE
JAUBERT
<<
° Commission
finances
et fiscalité
: 5 membres,
Madame
Florence
PREVOT
est
élue
en
remplacement
de
Madame
Anne-Marie
LOPEZ
Sont
membres
de
la
commission
finances
et
fiscalité
:
Stéphane
CATALAN,
Christian
JAUBERT,
Stéphanie
LE
MERDY,
Didier
LANDRY,
Florence
PREVÔT.
> Commission
ouverture
des
plis
: 5 membres.
Madame
Florence
PREVOT
est
élue
en
remplacement
de
Madame
Anne-Marie
LOPEZ
Sont
membres
de
la
commission
d’ouverture
des
plis
:
Stéphane
CATALAN,
Christian
JAUBERT,
Stéphanie
LE
MERDY,
Didier
LANDRY,
Florence
PREVOT.
> Commission
aménagement
du
territoire
— Urbanisme
et
PLU
: 6 membres.
Madame
Colette
ALMODOVAR
est
élue
en
remplacement
de
Madame
Aline
MARIE
VASSEUR.
Sont
mernbres
de
la
commission
aménagernent
du
territoire
— Urbanisme
et
PLU
:
Didier
LANDRY,
Stéphane
CATALAN,
Serge
FIMBAULT,
Franck
OBERG,
Christian
JAUBERT,
Colette
ALMODOVAR.
> Commission
Jeunesse,
Sports
et
Associations
: 7 membres.
Messieurs
Gilles
MAGARDEAU,
Didier
LANDRY
et
Christian
JAUBERT
sont
élus
en
remplacement
de
Madame
Aline
MARIE
VASSEUR,
Jean-Philippe
COTE
et
Elise
PATENERE.
Sont
mernbres
de
la
commission
Jeunesse,
Sports
et
Associations
:
|
Stéphanie
LE
MERDY,
Valérie
JARRY,
Stéphane
CATALAN,
Florence
PRÉVOT,
Gilles
MAGARDEAU,
Didier
LANDRY,
Christian
JAUBERT.
> Commission
aménagement
communal
(voies-réseaux-bâtiments
communaux-
Terrains-Accessibilité-Projets
communaux)
: 5
membres.
Mesdames
Stéphanie
LE
MERDY
et
Colette
ALMODOVAR
sont
élues
en
remplacement
de
Mesdames
Aline
MARIE
VASSEUR
et
Anne-Marie
LOPEZ.
Sont
membres
de
la
commission
aménagement
commmnal
(voies-réseaux-bâtiments
conmunaux-
Terrains-Accessibilité-Projets
communaux)
Stéphane
CATALAN,
Didier
LANDRY,
Franck
OBERT,
Stéphanie
LE
MERDY,
Colette
ALMODOVAR.
> Commission
d’attribution
des
logements
sociaux
: 2 membres.
Mesdames
Mireille
CONTE
JAUBERT
et Madame
Stéphanie
LE
MERDY
sont
élues
en
remplacement
de
Mesdames
Anne-Marie
LOPEZ
et Aline
MARIE
VASSEUR.
Sont
membres
de
la
corinission
d'attribution
des
logements
sociaux
:
Mireille
CONTE
JAUBERT,
Stéphanie
LE
MERDY
J 033
-A0TS
Le
Maire
EnvoyéÆén
préfecture
le 06/07/2023
Mireille
CONTE
J
5 Commission
chargée
de
la sécurité
et
du
pla
de prévéntion
des
risques
: 4 membres.
Madame
Valérie
JARRY
est
élue
en
remplacement
de
Madame
Elise
PATENERE.
Sont
membres
de
la
commission
chargée
de
la
sécurité
et
du
plan
de
prévention
des
risques
:
Didier
LANDRY,
Stéphane
CATALAN,
Christian
JAUBERT,
Valérie
JARRY.
Fait
et délibéré
à Saint
Médard
de
Guizières,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus
indiqués.
Certifié
exécutoire,
Pour
copie
conforme,
le 06
juillet
2023.
Déposé
à la
Sous-Préfecture
de
Libourne
le
.
“
‘
Publié
le
Le Maire,
f
[
À
ST
MEDARD
DE
GUIZIERES.
Le
Maire,
Mireille
Conte
Jaubert
ï
Mireille
Conte
Jaubert
Envoyé
en
préfecture
le 06/07/2023
Reçu
en
préfecture
le
06/07/2023
Publié
le
OU
ID
: 033-213304470-20230628-039
2023-DE