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Déliberation - 032 2025 Election DES Membres DES Commissions Communales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Médard-de-Guizières.
Lien du pdf (Déliberation - 032 2025 Election DES Membres DES Commissions Communales)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2025
S GC
Reçu
en
préfecture
le
14/03/2025
es
le
17 MARS 20%
TT
D
: 033-213304470-20250306-032_2025-DE
Département
de
la GIRONDE
Arrondissement
de
LIBOURNE
Canton
de
COUTRAS Commune
de
SAINT
MÉDARD
DE
GUIZIÈRES
République
Française
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
municipaux
:
Réf.
: 032/2025
>
enexercice:
19
>
présents
:
17
>
absents:
0
>
votants
:
19
OBJET
:
ÉLECTION
DES
MEMBRES
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
Le
six
mars
deux
mille
vingt-cinq
à
19h30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
SAINT
MEDARD
DE
GUIZIERES,
dûment
convoqués
le 27
février
2025
en
séance
ordinaire,
se
sont
réunis
dans
la salle
de
la Mairie
sous
la Présidence
de
Monsieur
Stéphane
CATALAN,
Maire.
PRESENTS
: M.
Stéphane
CATALAN,
Mme
Mireille
CONTE
JAUBERT,
Mme
Stéphanie
LE
MERDY,
M.
Didier
LANDRY,
Mme
Aurore
BAILLOUX,
Mme
Valérie
JARRY,
Mme
Nicole
VIZCAÏNO,
M.
Christian
JAUBERT,
Mme
Christiane
LAFON,
M.
Didier
FEYRI,
M.
Ludovic
VIOLEAU,
M.
Franck
OBERG,
Mme
Florence
PRÉVÔT,
Mme
Coralie
FAURIE,
Roland
ROUSSEAU,
Mme
Aline
MARIE
VASSEUR,
Mme
Camille
ARNAUD. ABSENTS
: M.
Gilles
MAGARDEAU
(procuration
donnée
à Mme
Valérie
JARRY)
et M.
Jérôme
ROBERTEAU
(procuration
donnée
à Mme
Camille
ARNAUD).
Le
conseil
municipal,
Vu
lélection
municipale
intégrale
partielle
et communautaire
de
la commune
de
Saint
Médard
de
Guizières
du
2 février
2025
(arrêté
préfectoral
de
convocation
des
électeurs
du
26
novembre
2024)
;
Vu
le PV
d'installation
du
Conseil
municipal
du
08
février
2025,
relative
à l’élection
du
Maire
et
des
adjoints,
(délibération
du
conseil
municipal
n°001-2025)
;
Vu
le Procès-verbal
de
l’élection
du
Maire
et des
Adjoints
en
date
du
08
février
2025
(délibération
003-2025).
Vu
le tableau
des
conseillers
municipaux ;
Vu
les
candidatures
présentées,
Vu
l’article
L.2121-21
de
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
précisant
que
les membres
sont
désignés
par
vote
à bulletin
secret.
Toutefois,
le conseil
municipal
peut
décider,
à l’unanimité
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
aux
nomination
ou
aux
présentations,
Décide,
après
vote
et à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
(19
VOTES
—
19
POUR),
de
ne
pas
procéder
au
vote
à bulletin
secret
;
-procède
à la
constitution
de
chaque
commission
communale
par
vote :
-dit
que,
conformément
à
la
réglementation,
le
Maire
est
président
de
droit
pour
chaque
commission
ainsi
constituées
:
1
Commission
finances
et
fiscalité
: 6 membres.
Une
liste
composée
de:
Christian
JAUBERT,
Stéphanie
LE
MERDY,
Didier
LANDRY,
Mireille
CONTE
JAUBERT,
Christiane
LAFON
et Didier
FEYRI
est
proposée
ET
soumise
aux
votes.
Votants
: 19
— Majorité
Absolue
: 10
Résultat
: POUR
19
-
BLANC
0 -
NUL
0 Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2025
TT"
PPT
ID
: 033-213304470-20250306-032_2025-DE
Sont
élus
mernbres
de
la
commission
finances
et
fiscalité
:
Christian
JAUBERT,
Stéphanie
LE
MERDY,
Didier
LANDRY,
Mireille
CONTE
JAUBERT,
Christiane
LAFON
et
Didier
FEYRI.
2 Commission
ouverture
des
plis
: 6
membres.
Une
liste
composée
de:
Christian
JAUBERT,
Stéphanie
LE
MERDY,
Didier
LANDRY,
Mireille
CONTE
JAUBERT,
Christiane
LAFON
et Didier
FEVRI
est proposée
ET
soumise
aux
votes.
Votants
: 19 —- Majorité
Absolue
: 10
Résultat
: POUR
19
—
BLANC
0 —-
NUL
0
Sont
élus
mernbres
de
la
conmunission
finances
et
fiscalité
:
Christian
JAUBERT,
Stéphanie
LE
MERDY,
Didier
LANDRY,
Mireille
CONTE
JAUBERT,
Christiane
LAFON
et
Didier
FEYRI.
3
Commission
aménagement
du
territoire
—
Urbanisme
et
PLU
: 6
membres.
Une
liste
composée
de
: Mireille
CONTE
JAUBERT,
Didier
LANDRY,
Didier
FEYRI,
Franck
OBERG,
Aurore
BAILLOUX
et Christian
JAUBERT
est proposée
ET
soumise
aux
votes,
Votants
: 19 —- Majorité
Absolue
: 10
Résultat
: POUR
19
—-
BLANC
0 -
NUL
0
Sont
élus
membres
de
la
commission
anénagement
du
territoire
—
Urbanisme
et
PLU
:
Mireille
CONTE
JAUBERT,
Didier
LANDRY,
Didier
FEYRI,
Franck
OBERG,
Aurore
BAILLOUX
et Christian
JAUBERT
4
Commission
Jeunesse,
Sports
et
Associations
: 7
membres.
Une
liste
composée
de
Mireille
CONTE
JAUBERT,
Stéphanie
LE
MERDY,
Valérie
JARRY,
Florence
PREVOT,
Coralie
FAURIE,
Aurore
BAILLOUX
et Gilles
MAGARDEAU
est proposée
ET
soumise
aux
votes.
Votants
: 19
—- Majorité
Absolue
: 10
Résultat
: POUR
19
—-
BLANC
0 —-
NUL
0
Sont
élus
membres
de
la
commission
Jeunesse,
Sports
et Associations
:
Mireille
CONTE
JAUBERT,
Stéphanie
LE
MERDY,
Valérie
JARRY,
Florence
PRÉVOÔT,
Coralie
FAURIE,
Aurore
BAILLOUX
et
Gilles
MAGARDEAU
5
Commission
aménagement
communal
(voies-réseaux-bâtiments
communaux-Terrains-
Accessibilité-Projets
communaux)
: 5
membres.
Une
liste
composée
de
: Mireille
CONTE
JAUBERT,
Didier
LANDRY,
Franck
OBERG,
Didier
FEYRI
et Ludovic
VIOLEAU
est proposée
ET
soumise
aux
votes.
Votants
: 19 — Majorité
Absolue
: 10
Résultat
: 19
POUR
-— 0
BLANC
-
0
NUL
Sont
élus
membres
de
la
commission
aménagement
communal
(voies-réseaux-
bâtiments
communaux-Terrains-Accessibilité-
Projets communaux)
Mireille
CONTE
JAUBERT,
Didier
LANDRY,
Franck
OBERG,
Didier
FEYRI
et
Ludovic
VIOLEAU
7 Commission
d’attribution
des
logements
sociaux
: 2
membres.
Une
liste
composée
de
: Aurore
BAILLOUX
et
Stéphanie
LE
MERDY
est
proposée
ET
soumise
aux
votes,
Votants
: 19 - Majorité
Absolue
: 10
Résultat
: 19
POUR
— 0 BLANC
-— 0 NUL
Sont
élus
membres
de
la commission
d'attribution
des
logements
sociaux
:
Aurore
BAILLOUX
et Stéphanie
LE
MERDY Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
14/03/2025
pubiéte
À 7
MARS
205
>
LOT
ID
: 033-213304470-20250306-032_2025-DE
9 Commission
chargée
de
la sécurité
et du
plan
de
prévention
des
risques
: 4
membres.
Une
liste
composée
de
: Didier
LANDRY,
Mireille
CONTE
JAUBERT,
Christian
JAUBERT
et
Didier
FEYRI
est proposée
ET
soumise
aux
votes.
Votants
: 19
- Majorité
Absolue
: 10
Résultat
: 19
POUR
-— 0 BLANC
-— 0 NUL
Sont
élus
membres
de
la
commission
chargée
de
la sécurité
et du plan
de
prévention
des
risques
:
Didier
LANDRY,
Mireille
CONTE
JAUBERT,
Christian
JAUBERT
et Didier
FEYRI
Fait
et délibéré
à Saint
Médard
de
Guizières,
les jour,
Certifié exécutoire,
mois
et an ci-dessus
indiqués.
Déposé
à la Sous-Préfecture
de Libourne
le
Pour copie
conforme,
le
11
mars
2025
Publié
le
Le
Maire,
À
ST
MEDARD
DE
GUIZIERES.
Stéphane
CATALAN
Le
Maire,
.
Stéphane
CATALAN
v/)