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Déliberation - Liste des deliberations 30 mai 2023
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Bages.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 30 mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Es Liberté » Égalité» RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTE - EGALITE - FRATERNITÉ
MAIRIE DE BAGES
jernité
.… CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MARDI 30 MAI 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Nombre de Conseillers
En exercice : 14
Présents : 11
Votants : 13
12 votants pour les
N°2023-022 et 2023-023
11 votants pour la
N° 2023-027
Procès-verbal de la séance du 11 Avril 2023 - APPROUVÉ A L'UNANIMITÉ
Amar OBJET Vote délibération i Enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) du projet d'aménagement ASbrGtNÉ à N° 2023-022 | urbain de la commune comprenant la création de parking et de ses accessoires en \pp D eus : : l'unanimité entrée nord du village
° Gore RSS . Gi Approuvé à N° 2023-023 | Décision modificative n°1 — Virement de crédit Vunerinité
° Rénovation éclairage public Lotissement Le Village des Pêcheurs - Demande de Approuvé à N° 2023-024 : eu subvention l'unanimité
© 0 us Approuvé à N° 2023-025 | Vente concession n°16 au cimetière de Bages l'unanimité
N° 2023-026 | Personnel communal - Suppression de postes au tableau des effectifs Approuvé à l'unanimité
° do . ue Approuvé à N° 2023-027 | Attribution de subvention 2023 aux associations de la commune l'unanimité
° nu : iv Le . Approuvé à N° 2023-028 | Attribution de subvention 2023 à l'association Narbonne-Ukraine l'unanimité
N° 2023-029 Attribution de subvention 2023 à l'Association Narbonnaise pour les Actions | Approuvé à d'Adaptation l'unanimité
Les délibérations sont disponibles sur le site internet de la commune de Bages
Publié sur le site internet le : 01e’ juin 2023