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Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Bages.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
A
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
MAIRIE DE BAGES
| CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 26 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Nombre de Conseillers
Enexercice : 14
Présents : 09
Votants : 43
Procès-verbal de la séance du 06 Juillet 2023 - APPROUVÉ PAR 12 VOIX POUR et 01 ABSTENTION
Numéro
délibération OBVET Fo Approuvé par :
N° 2023-037 | Adoption de la nomenclature M 57 au 01 janvier 2024 12 voix pour 01 abstention
Approuvé par :
N° 2023-038 | Apurement du compte 1069 12 voix pour
01 abstention
5 Ts. Rp Ko Lo à à Approuvé à N° 2023-039 | Décision modificative N° 3 — Révision de crédits 'ananimité
, en is _ Approuvé par : N° 2023-040 ne la tarification du périscolaire et de l'extrascolaire au 01 12 voix pour
P 01 abstention
5 Demande de subvention au titre de la DSIL dans le cadre du Marché Public Global Approuvé à N° 2023-041 ME de Performance l'unanimité
Demande de subvention au titre du Fonds vert dans le cadre du Marché Public Aporouvé à N° 2023-042 | Global de Performance pour l'accélération de la transition écologique dans les crie territoires
Les délibérations sont disponibles sur le site internet de la commune de Bages
Publié sur le site internet le : 29 septembre 2023