Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 24 01 23
Procès Verbal - PV
Procès Verbal - PV 23 10 02
Procès Verbal - PV DU 17 03 23
Compte-Rendu - CR 12 10 17.compressed
Procès Verbal - PV CM du 26 11 2024 signe 1
Procès Verbal - pv 17 10 2017
Procès Verbal - PV 11 09 2025
Procès Verbal - PV 07 04 2026
Procès Verbal - PV CM 04 12 2025 1
Procès Verbal - pv 17 10 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Garlan.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 17 10 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
Affiché
le
PROCES
VERBAL
GARLAN —
du
17
octobre
2023
Séance
du
Conseil
Municipal
L’an
deux
mil
vingt-trois
et le
dix-sept
du
mois
d’octobre,
à 18h30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué
par
Monsieur
Joseph
IRRIEN,
s’est
réuni
de
manière
extraordinaire
au
nombre
prescrit
par
la loi
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Joseph
IRRIEN,
Maire.
Présents
:
Joseph
IRRIEN,
Sophie
LASCAULT,
Christine
TROADEC,
Carine
PUIL,
Virginie
BOYENVAL,
Alexandre
DISEZ,
Thomas
GOURVIL,
Lionel
LE
GALL,
Martine
LOUEDEC,
Mohamed
MALOU,
Jean-Paul
SALIOU,
Laetitia
CHOQUER
Absents.
Excusés
:
Laetitiùi
CHOQUER
a donné
procuration
à Jean-Paul
SALIOU,
Daniel
LANGLADE
a donné
procuration
à Alfred
KERVEADOU.
Le
Maire
ayant
ouvert
la séance
et fait
l’appel
nominal,
il a
été
procédé,
en
conformité
avec
l’article
L.2121-15
du
Code
général
des
Collectivités
Territoriales,
à l’élection
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil.
Mme
Carine
PUIL
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction.
ORDRE
DU
JOUR
:
1. Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
5 septembre
2023
2. Décisions
prises
par
le Maire
dans
le cadre
de
ses
délégations
3. Lotissement
de
Coat
Raden
— Vente
du
lot
6
4, Création
d’un
poste
(Parcours
Emploi
Compétence)
5. APE
: demande
de
subvention
— classe
de
neige
6. Budget
Commerce
: décision
modificative
7. Questions
diverses
1-
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
5 septembre
2023
Approuvé
à l’unanimité.
Page
1 sur
3
Procès-verbal
- Conseil
Municipal
du
05
septembre
2023 2-
Décisions
prises
par
le Maire
dans
le cadre
de
ses
délégations
D2023-01
Suppression
de
la régie
autocollant,
verres,
T-shirt
D2023-02
Budget
Commune
virements
de
crédits
D2023-03
Budget
Lotissement
virements
de
crédits
D2023-04
Budget
Commune
virements
de
crédits
GARLAN
3-
Lotissement
de
Coat
Raden
-— vente
du
lot
6
Monsieur
le Maire
rappel
aux
membres
du
conseil
la mise
en
vente
de
9 lots
au
lotissement
de
Coat
Raden.
Vu
la
délibération
n°
D2023-010
du
15
mars
2023
concernant
la
mise
en
vente
de
9 lots
issus
de
la
parcelle
cadastrée
C n°1080
située
dans
le lotissement
de
Coat
Raden
et fixant
le prix
de
vente
à
39
euros
TTC
le mètre
carré
viabilisé,
Les
membres
du
conseil
municipal,
à l'unanimité,
- Décide
la
vente
du
lot
6,
d’une
surface
de
772
m°?
à M.
et
Mme
FOURNIS
Laurent
et
Christelle
- Autorise
le Maire,
ou
son
représentant,
à signer
la promesse
de
vente
et tous
les
actes
liés
à la
vente
de
ce
lot.
4-
Création
d’un
emploi
dans
le cadre
du
dispositif
Parcours
Emploi
Compétence
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
conseil
que
depuis
janvier
2018,
les
contrats
aidés
ont
été
transformés
par
le dispositif
Parcours
Emploi
Compétences
(PEC)
dans
le but
de
faciliter
l’insertion
professionnelle
des
personnes
éloignées
de
l’emploi.
La
commune
de
Garlan
souhaite
y recourir
en
conciliant
ses
besoins
au
sein
des
Services
Techniques
avec
la
perspective
d’aider
un
demandeur
d’emploi
à s’insérer
dans
le monde
du
travail.
Dans
le cadre
du
dispositif
parcours
emploi
compétences,
un
CUI
- CAE
pourrait
être
recruté
au
sein
de
la
commune
de
Garlan
pour
exercer
les
fonctions
d’agent
polyvalent
des
services
techniques
à raison
de
35
heures
par
semaine.
Les
membres
du
conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
après
en
avoir
délibéré,
décident,
- d'adopter
la proposition
de
Monsieur
le Maire,
- d'inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants.
5-
APE
: demande
de
subvention
pour
la classe
de
neige
2024
Le
maire
fait
part
d’une
demande
de
subvention
émanant
de
l’association
des
parents
d’élèves
pour
l’organisation
d’un
séjour
de
classe
de
neige
en
mars
2024.
Le
coût
par
enfant
s’élève
à 618
euros.
La
demande
de
subvention
municipale
s’élève
à 100
€ par
enfant
(39
enfants
sont
concernés).
Page
2 sur
3
Procès-verbal
- Conseil
Municipal
du
05
septembre
2023 GARLAN
Ce
montant
sera
versé
à l’issue
de
la classe
de
neige
au
vu
de
la liste
nominative
des
enfants
ayant
effectivement
participés
à ce
séjour.
Les
membres
du
conseil
municipal,
à l’unanimité,
- _
Décide
d’allouer
la somme
de
3900
euros
à l’
APE
au
titre
de
la participation
à l’organisation
de
la classe
de
neige
2024,
- Dit
que
les
crédits
seront
à inscrire
au
budget
2024.
Mme
LASCAULT
souhaite
que
les
membres
de
l’APE
soient
informés
du
caractère
exceptionnel
du
montant
de
la subvention.
6-
Décision
modificative
n°
2 —-
Budget
Commerce
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
de
procéder
au
vote
de
crédits
supplémentaires,
sur
le budget
Commerce
de
l’exercice
2023
:
Crédits ouverts Sens | Section
|
Chap
|
Art.
Op
Obiet
Montant
D
F
66
66111
Intérêts
réglés
à l’échéances
900
€
R
F
75
752
Revenus
des
immeubles
900
€
D
I
16
1641
|
OPFI
| Emprunt
3700
€
R
I
13
1313
|11
Subventions
3700
€
Monsieur
le Maire
lève
la
séance
à 19h.
Carine
PUIL
Joseph
IRRIEN
)
Secrétaire
de
séance
Mairé
de
GARIAN
Page
3 sur
3
Procès-verbal
- Conseil
Municipal
du
05
septembre
2023