Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj 10
Ordre du Jour - odj 2
Ordre du Jour - odj
Ordre du Jour - ODJ 110416
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - odj
Ordre du Jour - cab cm20220530 odj v20220524
Ordre du Jour - odj
Ordre du Jour - odj
Ordre du Jour - odj 26 01 2023
Ordre du Jour - odj 23
Document publié le Mardi 30 janvier 2018 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 23)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Famille,
Les Arcs, le 30 janvier 2018
Monsieur le Maire vous informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le
Lundi 5 février 2018, à 18h30, salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
18.01.01 Rapport d’orientation budgétaire 2018
18.01.02 Réhabilitation et mise aux normes des groupes scolaires : demande de subvention au
Conseil Régional au titre du Fond Régional d’Aménagement du Territoire (FRAT)
2018
18.01.03 ZAE Quatre chemins – acquisition foncière à titre gratuit de parcelles situées en zone
naturelle
18.01.04 Acquisition foncière du bien immobilier cadastré section A n°3623 et 3625
18.01.05 Acquisition foncière du bien immobilier cadastré section A n°2206
18.01.06 Autorisation pour la signature d’une convention concernant un bail civil (terrain nu)
avec la CAD
18.01.07 Logement social les Laurons : convention de partenariat entre la commune des Arcs
sur Argens et la Maison Familiale de Provence
18.01.08 Modification des tarifs du cimetière et adoption du nouveau règlement intérieur
18.01.09 Statuts de la Communauté d’Agglomération Dracénoise – Mise à jour Compétences
Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) et Aire
d’accueil des gens du voyage
18.01.10 Définition des Zones d’Activités Economiques (ZAE) – Transfert de compétence –
Conditions patrimoniales et financières de leur transfert
18.01.11 Convention Association Léo Lagrange
Questions diverses