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Ordre du Jour - ODJ 270616
Document publié le Mardi 21 juin 2016 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 270616)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Environnement,
Les Arcs, le 21 juin 2016
Monsieur le Maire vous informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le
Lundi 27 juin 2016, à 18h30, salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
Délégation au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT
16.04.59 Décision modificative n°1 – Commune
16.04.60 Programmation pluriannuelle d’investissements (PPI) 2016-2020
16.04.61 Financement de la programmation pluriannuelle des investissements (PPI) 2016-2020
16.04.62 Budget assainissement – financement de la programmation pluriannuelle des investissements
(PPI) 2016-2020
16.04.63 Etalement du remboursement de l’avance de trésorerie consentie au budget de l’assainissement
16.04.64 Budget eau – Financement de la programmation pluriannuelle des investissements (PPI) 2016-
2020
16.04.65 Demande d’une aide financière au Conseil régional pour la création d’un skate-park et d’un
bike-park
16.04.66 Renouvellement contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2016-2019
16.04.67 Candidature appel à projet : la mise en œuvre d’une restauration collective durable et en circuits
courts de proximité
16.04.68 Base de loisirs – convention d’occupation
16.04.69 Gestion DT- DICT : adhésion à un groupement de commandes
16.04.70 Dépôts sauvages d’ordures ménagères et d’objets divers, contravention et recouvrement des
frais d’enlèvement
16.04.71 Institution de la participation pour le financement de l’assainissement collectif des eaux usées
assimilées domestiques (PFAC-AD)
16.04.72 SYMIELEC – Projet Guillaume Olivier – Adoption d’un fonds de concours
16.04.73 Adhésion au contrat groupe du centre de gestion du Var : contrat d’assurances des risques
statutaires
16.04.74 Approbation des statuts et adhésion à l’Association syndicale libre « ASL Immeuble 15 Bd
Marcel Audibert »
16.04.75 Compétence GEMAPI : avis de la commune sur la modification statutaire de la CAD
16.04.76 Modification du règlement du service assainissement collectif
16.04.77 Rapport sur le prix et la qualité des services de l’eau & de l’assainissement
Questions diverses