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Document publié le Lundi 15 février 2021 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 2)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Environnement,
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal du lundi 15 février 2021
Espace Jean-Claude Hugony
Vie Communale
21.01.1 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
21.01.2 Convention d'adhésion Petites villes de demain
Finances
21.01.3 Rapport d'Orientation Budgétaire 2021
21.01.4 Utilisation du quart des crédits d'investissement votés en 2020 avant le vote du BP
2021
21.01.5 Exonérations suite à la crise sanitaire de la COVID-19
21.01.6 Convention pour participation financière avec Enedis - création de 50 logements
sociaux par le bailleur "Maison Familiale de Provence"
21.01.7 Convention pour participation financière avec Enedis - création de 70 logements
sociaux par le bailleur "Logis Familial Varois"
21.01.8 Demande de subvention DSIL France Relance "Rénovation énergétique des bâtiments
communaux" - Hôtel de ville / Poste
21.01.9 Demande de subvention DSIL France Relance "Rénovation énergétique des bâtiments
communaux" - Ecole maternelle du groupe scolaire Jean Jaurès
21.01.10 Demande de subvention DSIL France Relance "Rénovation énergétique des bâtiments
communaux" - Ecole Hélène Vidal et Château Morard
21.01.11 Demande de subvention au conseil régional – Appel à projets « Sauvons nos abeilles et
nos pollinisateurs »
21.01.12 Demande de subvention au Conseil régional – Appel à projets « Ensemble pour une
nature Zéro déchet plastique »
Environnement
21.01.13 Signature de la charte « zéro déchet plastique » et engagement dans la mise en œuvre
d’actions pour la diminution des déchets plastiques dans les milieux naturels et en
stockage
21.01.14 Convention avec la ligue protectrice des oiseaux
Aménagement du Territoire, urbanisme,foncier
21.01.15 Délégation ponctuelle du droit de préemption urbain à l'Etablissement Public Foncier
Provence-Alpes-Côte d’Azur pour l'acquisition de biens immeubles bâtis cadastrés
section D numéros 268 et 269 sis au 27 rue de la République, 83460 les Arcs-sur-
Argens.
21.01.16 Plan national de lutte contre les logements vacants
21.01.17 Opération rénovation façades
Travaux
21.01.18 Convention d'effacement des réseaux basse tension (BT), éclairage public (EP),
communication électronique - avenue des Laurons
Patrimoine, Tourisme, Culture
21.01.19 Intégration d’œuvres de Mme Stéphanie BEKKERING au patrimoine communal