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Compte-Rendu - Compte Rendu de la Commission DES Finances du 09 03 2021
Document publié le Mardi 9 mars 2021 par la commune de Blainville-sur-Orne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu de la Commission DES Finances du 09 03 2021)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Jeunesse,
COMPTE RENDU DE LA COMMISSION DES FINANCES DU 09032021.docx
Des « Finances/Dynamisation des activités économiques »
Page 1 sur 2
Compte rendu et suivi de réunion de la commission Municipale des « Finances/Dynamisation des activités économiques »
Réunie le 9 mars 2021, à 18h00
Présents : M. COMPAORE, M. MARIE, M. KIBACHI, Mme REFFUVEILLE, Mme BENARD, M. BORNE,
M. LECOQ, Mme FIQUET, Mme ZANELLA, M. RIGOLAND
Excusée : Mme BLONDE
Points abordés Orientations retenues
-Subventions complémentaires 2021 :
-Comptes administratifs 2020 :
-Monsieur COMPAORE présente les demandes de subventions de l’OMAC et de l’USMB qui avaient été reportées en mars 2021 en raison d’un manque de données financières.
Madame REFFUVEILLE fait des retours sur ses différentes rencontres avec les présidents de chacune de ces associations. Pour l’OMAC, au vu des demandes de remboursements des adhérents, il était important d’octroyer la somme de 54 500 € afin de soutenir la culture.
Concernant l’USMB, il leur a été rappeler de faire attention à leur embauche. Monsieur MARIE précise que la municipalité n’est pas satisfaite des documents remis. La commission des finances demande pour l’année 2022 pour ces deux associations un état précis de leurs comptes et notamment sur le remboursement des activités et des charges de personnel.
Une demande de subvention a également été étudiée pour la MFR de la Bagotière pour 2 élèves blainvillais pour un montant de 100 €.
Avis de la CF : 7 Pour , 1 abstention (M. KIBACHI) et 2 refus de vote (M. RIGOLAND et Mme ZANELLA)
-Monsieur COMPAORE fait la lecture du compte administratif 2020 de la ville de celui du transport ainsi que des affectations de résultat. Le Maire ne prend pas part au vote de la CF.
Avis de la CF : 7 Pour et 2 refus de vote (M. RIGOLAND et Mme ZANELLA)
Compte rendu validé par : M. COMPAORE
le 16/03/2021 COMPTE RENDU DE LA COMMISSION DES FINANCES DU 09032021.docx
Des « Finances/Dynamisation des activités économiques »
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-Fiscalité 2021 :
-Budgets primitifs 2021 :
-Questions diverses :
-Monsieur COMPAORE présente les taux de la fiscalité locale qui seront présentés au conseil municipal du 22 mars 2021. Il explique la réforme fiscale avec la suppression de la TH. La commune maintient les taux de 2020 pour 2021 par nécessité au vu du BP 2021. Les orientations politiques tendent eux vers une baisse de ces taux.
Avis de la CF : 8 Pour et 2 refus de vote (M. RIGOLAND et Mme ZANELLA)
-Monsieur COMPAORE présente le budget primitif de la ville pour 2021.
Avis de la CF : 8 Pour et 2 refus de vote (M. RIGOLAND et Mme ZANELLA)
Puis il présente celui du transport.
Avis de la CF : 8 Pour et 2 refus de vote (M. RIGOLAND et Mme ZANELLA)
-pas de question.
Fin de la commission à 20h45.
Propositions au Conseil Municipal seront présentées par Monsieur Mahama COMPAORE.