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Compte-Rendu - Compte Rendu de la Commission DES Finances du 05 01 2021
Document publié le Mardi 5 janvier 2021 par la commune de Blainville-sur-Orne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu de la Commission DES Finances du 05 01 2021)
Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Démocratie,
COMPTE RENDU DE LA COMMISSION DES FINANCES DU 05012021.docx
Des « Finances/Dynamisation des activités économiques »
Page 1 sur 2
Compte rendu et suivi de réunion de la commission Municipale des « Finances/Dynamisation des activités économiques »
Réunie le 5 janvier 2021, à 18h00
Présents : M. COMPAORE, Mme REFFUVEILLE, Mme BENARD, M. BORNE, M. LECOQ, Mme FIQUET, Mme
ZANELLA, M. RIGOLAND.
Absente : Mme BLONDE
Excusés : M. MARIE, M. KIBACHI
Administratif : Mme ROCQUE
Points abordés Orientations retenues
-Avances sur subventions 2021 :
-Tarifs 2021 – Compléments :
-DETR 2021 / DSIL 2021 :
-Cotisation SIVU des RAMS 2021 : 7 300 €
Avis de la CF : 6 Pour et 2 refus de vote (M. RIGOLAND et Mme ZANELLA)
-Dotation au CCAS 2021 : 100 000 €
Avis de la CF : 6 Pour et 2 refus de vote (M. RIGOLAND et Mme ZANELLA)
-Subventions communales 2021 : USMB pour 50 000 € et le CAS pour 8 000 € Avis de la CF : 6 Pour et 2 refus de vote (M. RIGOLAND et Mme ZANELLA)
Monsieur COMPAORE précise qu’un regard attentif va être apporté sur les demandes de subventions 2021. Monsieur BORNE se demande pourquoi un montant de l’avance si important a été demandé par l’USMB. Il faut attendre leur demande définitive.
-Le loyer des jardins familiaux est fixé à 133,71 € pour 2021, application de l’indice du coût de la construction.
Avis de la CF : 6 Pour et 2 refus de vote (M. RIGOLAND et Mme ZANELLA)
Un dossier va être déposé à la Préfecture pour l’isolation et la rénovation de la salle des associations, dans le cadre de la DETR et de la DSIL 2021. Le montant prévu pour la réalisation de ces travaux est de 320 000 € HT. Mme ZANELLA demande si la commune a les moyens de faire ces travaux si nous n’avons pas de subvention accordée. Monsieur COMPAORE répond que l’on adaptera le projet en fonction du retour des demandes de subvention. Madame BENARD demande pourquoi ces travaux n’avaient pas été réalisés avant. Madame ZANELLA répond qu’il s’agissait de choix budgétaire. Des priorités comme la réalisation de la maison médicale avaient été décidées. Monsieur COMPAORE ajoute que la rénovation de cette salle est nécessaire au vu des besoins de salles qu’ont les associations. Monsieur RIGOLAND
Compte rendu validé par : Monsieur COMPAORE
le 03/02/2021 COMPTE RENDU DE LA COMMISSION DES FINANCES DU 05012021.docx
Des « Finances/Dynamisation des activités économiques »
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-Formation des élus 2020 :
-Questions diverses :
Adhésion 2021 à l’Association « Horizons Solidaires »
Remboursement de frais aux élus
Etat des indemnités de toute nature servies aux élus municipaux en
2020
précise que des études avaient été menées pour la réalisation des travaux de cette salle, mais que d’autres priorités ont été données. Il précise également que des demandes de subventions ont été déposées pour les autres projets. Monsieur COMPAORE répond que les choix budgétaires sont des choix politiques. Monsieur RIGOLAND rétorque que ce sont des choix de gestion. Monsieur COMPAORE précise que le choix du hameau médical est un choix politique et un bon choix. Monsieur RIGOLAND tient à faire remarquer que dans le budget 2020 une somme était prévue pour les études et travaux de cette salle.
Départ de Madame ZANELLA à 18h48 suite des remarques faites par Monsieur Compaoré relatives aux élections municipales de 2020.
Avis de la CF : 6 Pour et 1 refus de vote (M. RIGOLAND)
Modification du tableau : la formation de Madame BENARD du 19 novembre 2020 n’a pas eu lieu. Elle est reportée.
La commission est informée des formations suivies par les élus en 2020.
-Présentation de l’association
Avis de la CF : 6 Pour et 1 refus de vote (M. RIGOLAND)
-Monsieur COMPOARE présente les modalités des remboursements de frais aux élus. La commission a décidé de maintenir une alternance concernant le choix pour les frais de garde et d’assistance.
Avis de la CF : 6 Pour et 1 refus de vote (M. RIGOLAND)
-Information de Monsieur COMPAORE à la commission que ce point faute d’éléments est reporté à la prochaine commission du 4 février 2021.
-Rappel :
Dates des prochaines commissions de finances :
le 4 février 2021 et le 11 mars 2021 (spécial budget 2021)
Fin de la commission à 19h25.
Propositions au Conseil Municipal seront présentées par Monsieur Mahama COMPAORE.