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Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 11 AVRIL
Déliberation - ListeDeliberations25032024
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Saint-Point-Lac.
Lien du pdf (Déliberation - ListeDeliberations25032024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Aménagement du territoire,
1/2
Conseil Municipal
Lundi 25 Mars 2024 à 18 heures 30
Liste des délibérations examinées
Numéro Objet de la délibération Sens du vote
DCM 2024-25/03-1 Compte administratif 2023, Budget Camping Approuvé à l’unanimité
DCM 2024-25/03-2 Compte de gestion 2023, Budget Camping Approuvé à l’unanimité
DCM 2024-25/03-3 Affectation du résultat de fonctionnement 2023, Budget Camping Approuvé à l’unanimité
DCM 2024-25/03-4 Budget Camping 2024 Approuvé à l’unanimité
DCM 2024-25/03-5 Compte administratif 2023, Budget Forêt Approuvé à l’unanimité
DCM 2024-25/03-6 Compte de gestion 2023, Budget Forêt Approuvé à l’unanimité
DCM 2024-25/03-7 Affectation du résultat de fonctionnement 2023, Budget Forêt Approuvé à l’unanimité
DCM 2024-25/03-8 Budget Forêt 2024 Approuvé à l’unanimité
DCM 2024-25/03-9 Compte administratif 2023, Budget Eau Approuvé à l’unanimité
DCM 2024-25/03-10 Compte de gestion 2023, Budget Eau Approuvé à l’unanimité
DCM 2024-25/03-11 Affectation du résultat de fonctionnement 2023, Budget Eau Approuvé à l’unanimité
DCM 2024-25/03-12 Budget Eau 2024 Approuvé à l’unanimité
DCM 2024-25/03-13 Compte administratif 2023, Budget Commune Approuvé à l’unanimité
DCM 2024-25/03-14 Compte de gestion 2023, Budget Commune Approuvé à l’unanimité
DCM 2024-25/03-15 Affectation du résultat de fonctionnement 2023, Budget Commune Approuvé à l’unanimité
DCM 2024-25/03-16 Taux des impôts directs locaux Approuvé à l’unanimité
DCM 2024-25/03-17 Budget Commune 2024 Approuvé à l’unanimité
Département du Doubs
Arrondissement de Pontarlier
Canton de Frasne
COMMUNE DE
SAINT-POINT-LAC 2/2
DCM 2024-25/03-18 Demande de subvention « Transition énergétique » pour l’installation photovoltaïque du camping Approuvé à l’unanimité
DCM 2024-25/03-19
Attribution d’une aide financière aux élèves de CE et
de CM de l’’école publique des 2 lacs pour leur voyage
en Bretagne
Approuvé à
l’unanimité
Publiée le 09/04/2024