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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Georges-sur-Baulche.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 017 Delegues SIVOS Gymnase College Jean BERTIN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Mairie de
Saint-Georges-sur-Baulche
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 30 mars 2026
DÉLIBÉRATION N°2026-017
OBJET : Désignation des délégués de la commune - Syndicat Intercommunal à vocation d’objectif sportif (SIVOS) / Gestion du Gymnase du Collège Jean BERTIN
En exercice : 23
Membres
Présents : 22
Pouvoir : 1
Absent : 1
Le trente mars deux mille vingt-six, à 19h00, le Conseil Municipal s’est réuni, sous la présidence
de Monsieur Christian BRUNEAUD, Maire.
Les membres présents en séance :
Christian BRUNEAUD, Marjorie THEVENOT, Adel BOUAKLINE, Marjorie VILLENEUVE, Guy PERETZ,
Bénédicte NASTORG-LARROUTURE, Arielle CHEMINANT, Jean-Claude LABOZ, Jean-Jacques
DARGÈRE, Hiên PHAN, Marie-Pierre VAUX, Philippe THOMAS, Isabelle RAPIN, Olivier LANSIAUX,
Stéphanie ROSSE, Florence BAUDIN, Mylène SINET, Patrick TUIS, Chrystelle EDOUARD, Richard
FAURE, Aurélien HELLÉ, Bertrand POUSSIERRE
Le membre absent ou excusé ayant donné un pouvoir :
Anne Sophie DA COSTA pouvoir à Chrystelle EDOUARD
Secrétaire de séance : Monsieur Adel BOUAKLINE
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu l'arrêté préfectoral en date du 17 juin 1977 portant création du syndicat Intercommunal à vocation d’objectif
sportif (SIVOS) ;
Vu l'article 5 des statuts indiquant la clé de répartition du nombre de délégués ;
Considérant qu'il convient de désigner 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants ;
Il est proposé au Conseil Municipal de désigner, comme délégué de la commune,
Titulaires Suppléants
EDOUARD Chrystelle BAUDIN Florence
FAURE Richard THEVENOT Marjorie
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits et ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie conforme.
Christian BRUNEAUD
Maire de Saint-Georges-sur-Baulche
Envoyé en préfecture le 07/04/2026
Reçu en préfecture le 07/04/2026
Publié le 07/04/2026 S L Gr
ID : 089-218903466-20260330-2026 017-DE