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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 5 OCTOBRE 2017 MODIFIE
Ordre du Jour - Ordre du Jour Modifie Signe
Document publié le Jeudi 23 mars 2017 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Modifie Signe)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Logement,
VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
La ville qui vous ressemble
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MARS 2017
ORDRE DU JOUR MODIFIE
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra en l'Hôtel de Ville, second étage, Salle de Conseil, /e jeudi 23 mars 2017 à 19h00, afin de débattre sur les questions portées à l'Ordre du Jour suivant :
LL INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE |
1 Installation de Monsieur PRINCE Pascal suite à la démission de Madame CAFFIERS Annick
| FONCTION PUBLIQUE |
2 Prestations d'Action Sociale 2017
3 Création d'un poste: Chargé d'études « Projets urbains et prospective territoriale »
4 Création d'un emploi permanent : Formatrice référente dans les champs de l’enfance et petite enfance
5 Extension de la durée du temps de travail d'un poste : Infirmier en soins généraux de classe normale
6 Création d'emplois, rémunération du personnel, primes de stage et participation des familles pour les accueils collectifs de mineurs, année 2017
7 Recours à un stagiaire pour une durée de six mois pour l'organisation des deuxièmes Assises de la Démocratie participative
| DOMAINE ET PATRIMOINE |
8 Cession des parcelles communales au profit de la SAS MAVAN AMENAGEUR, Programme « Le Clos du Pont »
Hôtel de Ville — BP 70189 —- 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66
D.G.S 9 Cession des immeubles sis 151 rue de Merville et 1 rue des Tisserands au profit de la Société RAF INDUSTRIE
10 Cession des parcelles communales DC n°354-357-359-363-364-365 au profit de la Société Eiffage Immobilier Nord Ouest
11 Convention de classement pour les ouvrages et espaces publics communs du lotissement Impasse Champêtre
12 Cession de la parcelle cadastrée section DR n° 201 au profit de la SARL SERVICE IMMO
| ENSEIGNEMENT |
13 Crédit alloué aux écoles pour les séances de cinéma
14 Convention de collaboration avec l'institut des rencontres de la forme
| URBANISME |
15 Élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal, Débat du Projet d'Aménagement et de Développement Durable
[ HABITAT LOGEMENT |
16 Contrat de mixité sociale
17 Projet de rénovation de logements Association OSLO Garantie Bancaire
| ENVIRONNEMENT dl
18 Permis de végétaliser
| COMMANDE PUBLIQUE |
19 Convention de groupement de commandes avec le Centre Communal d'Action Sociale
19 À Convention entre la ville d'Hazebrouck et le CDG 59 pour la réalisation d'une prestation d'accompagnement dans le cadre de la mise en œuvre d'outils de la chaine de dématérialisation
| FINANCES |
20 Convention d'organisation et de financement entre la ville d'Hazebrouck et le rugby pour le Haz Bal
21 Subvention appel à projets Politique de la ville pour la programmation 2017
22 Labellisation des maisons fleuries 2017
Hôtel de Ville - BP 70189 — 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66 D.G.S
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Renouvellement de la convention de prestations de services entre la commune d'Hazebrouck et la MECS Louis Warein, confection et fourniture de repas en liaison froide
Reversement du remboursement des frais de justice perçus par la Ville d'Hazebrouck à la Communauté de Communes Flandre Intérieure
Garantie communale à la SA d'HLM à Directoire et Conseil de Surveillance « Le Cottage Social des Flandres » pour un emprunt de 128 054€ destiné à financer la réhabilitation d'un logement individuel locatif sur le territoire d' Hazebrouck, 57 rue Notre Dame
SIECF : Cotisations communales pour l’année 2017
Budget Ville : Compte Administratif, Compte de gestion et affectation du résultat 2016
Budget Ville : Budget Primitif 2017
Taux des taxes locales directes : Exercice 2017
Subvention au Centre Communal d'Action Sociale : Exercice 2017
Subvention au Centre Communal d'Action Sociale : Dispositif DRE
Subventions aux associations : Exercice 2017
Participation communale au budget du Service Transport: Exercice 2017
Budget de la Régie Municipale des Eaux : Compte Administratif, Compte de gestion et affectation du résultat 2016
Budget de la Régie Municipale des Eaux : Budget Primitif 2017
Budget du Service d’Assainissement : Compte Administratif, Compte de gestion et affectation du résultat 2016
Budget du Service d’Assainissement : Budget Primitif 2017
Budget du Service Public d'Assainissement non Collectif: Compte Administratif, Compte de gestion et affectation du résultat 2016
Budget du Service Public d'Assainissement non Collectif: Budget Primitif 2017
Budget Annexe du Service Transport : Compte Administratif, Compte de gestion et affectation du résultat 2016
Budget Annexe du Service Transport : Budget Primitif 2017
Budget de la Fondation DEPOORTER: Compte Administratif, Compte de gestion et affectation du résultat 2016
Budget de la Fondation DEPOORTER : Budget Primitif 2017
Budget Annexe «Location de Bâtiments Industriels »: Compte Administratif, Compte de gestion et affectation du résultat 2016
Budget Annexe « Location de Bâtiments Industriels » : Budget Primitif 2017
Hôtel de Ville — BP 70189 — 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66 46
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Budget Annexe « Lotissement rue de Caestre » : Compte Administratif, Compte de gestion et affectation du résultat 2016
Budget Annexe « Lotissement rue de Caestre » : Budget Primitif 2017 et clôture du budget
Budget Annexe « Vente de caveaux » : Compte Administratif, Compte de gestion et affectation du résultat 2016
Budget Annexe « Vente de caveaux » : Budget Primitif 2017
Budget Annexe « Zone d'Activités de la Creule 2 » : Clôture du budget
Il sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2015.
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
D.G.S
Mairie d'HAZEBROUCK, le mercredi 15 mars 2017
LE MAIRE DE LA VILLE D'HAZEBROUCXK,
Bernard DEBAECKER
Hôtel de Ville — BP 70189 — 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66