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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SIGNE CM 30.05.2017
Ordre du Jour - Ordre du Jour signé
Convocation - ORDRE DU JOUR MODIFIE PORTANT CONVOCATION
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 5 OCTOBRE 2017 MODIFIE
Ordre du Jour - Ordre du jour modifié Signé
Document publié le Mercredi 11 décembre 2019 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour modifié Signé)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
La ville qui vous ressemble
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2019
ORDRE DU JOUR MODIFIE
PORTANT CONVOCATION
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du
CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra en l'Hôtel de Ville, second étage, Salle
de Conseil, /e mercredi 11 décembre 2019 à 19h00, afin de débattre sur les
questions portées à l'Ordre du Jour suivant :
[= FONCTION PUBLIQUE ]
1 Principe de rémunération des agents recenseurs - Année 2020
1A Création d'emplois, rémunération du personnel, primes de stage - Année
2020
1B Mise en place des chèques déjeuner
L CIMETIERES |
2 Gestion des cimetières : Tarifs des cimetières - Année 2020
| FINANCES LOCALES ]
3 Remboursement partiel d'une subvention par l'Association Fondation Agir
Contre les Exclusions (FACE) pour cause de réalisation partielle de l’action
déposée
4 Retrait d'une subvention pour l'Association AIR'CONTEST pour cause de
non-réalisation du projet déposé
5 Subventions aux associations
6 Avances sur subventions aux associations avant le vote du budget primitif
6A Accompagnement de la Ville d'Hazebrouck dans le cadre du recrutement
d'un animateur jeunesse par le Centre d'Animation du Nouveau Monde au
titre du dispositif « Postes FONJEP »
7 Subvention au Centre Communal d'Action Sociale (avance)
8 Commune d'Hazebrouck : Décision Modificative n°2
Hôtel de Ville - BP 70189-59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66 10
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Autorisation d'engagement
Garantie communale à la SA HLM Cottage Social des Flandres pour la construction de 27 logements individuels rues Maeght, Rubens et Van Gogh
Garantie communale à la SA HLM Cottage Social des Flandres pour la construction de 72 logements collectifs rues Maeght, Rubens et Van Gogh
Fondation DEPOORTER : Demande de garantie communale formulée par l'OGEC DEPOORTER pour des travaux dans le bâtiment restauration
13
14
15
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Appel à projets régional, « Redynamisation des Centres Villes et Centres Bourgs », Cycle opérationnel
Limitation des zones commerciales en périphérie de la Ville
Espace de vie intergénérationnel : demande de subvention dans le cadre du dispositif « Redynamisation des Centres villes et Centres Bourgs »
IL sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2015.
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Mairie d'HAZEBROUCXK, le jeudi 5 décembre 2019
LE MAIRE DE LA VILLE D'HAZEBROUCXK,
M
Bernarl BAECKER
Hôtel de Ville— BP 70189 — 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66