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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SIGNE CM 30.05.2017
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR MODIFIE SIGNE
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - Ordre du Jour signé
Document publié le Jeudi 25 juin 2020 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour signé)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Inégalités sociales,
VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
La ville qui vous ressemble
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2020
ORDRE DU JOUR PORTANT CONVOCATION
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du
CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra en l'Hôtel de Ville, second étage, Salle
de Conseil, /e jeudi 25 juin 2020 à 19h00, afin de débattre sur les questions
portées à l'Ordre du Jour suivant :
Afin de garantir le respect des conditions sanitaires, le public autorisé à
assister à la séance du Conseil Municipal sera limité à 10 personnes.
Le port du masque est recommandé.
[ FONCTION PUBLIQUE |
1 Compte épargne temps
2 Création / Suppression de postes et actualisation du tableau des effectifs
3 Ajout d'une 3" année pour le contrat d'apprentissage « éducateur
spécialisé » de M. Auguste LOUCHART
| INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE |
4 Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Rapport
sur l’état des travaux réalisés au cours de l'exercice 2019
LC COMMANDE PUBLIQUE |
5 Achats par le biais de l'Union des Groupements d'Achats Publics
(U.G.A.P.) Recours à un prestataire titulaire d’un marché public conclu avec
l'UGAP pour la fourniture de photocopieurs, matériels informatiques,
logiciels et d'exécution de prestations de service associées
6 Protocole transactionnel avec la société KIECKEN (devenue Menuiserie Nouvelle Bara Kiecken) - 16, rue de Strasbourg à DUNKERQUE (59640)
Hôtel de Ville — BP 70189 — 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66 dans le cadre du marché n°01DST2013_ABCISS : Relance des lots déclarés sans suite de l’appel d'offres ouvert n°12DST2012_ABCISS relatif à l'aménagement d’un cinéma en 4 salles - Lot 6 : menuiseries intérieures
LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE |
7 Extension de la zone bleue
FINANCES LOCALES |
8 Mesures d'exonérations de charges prises en raison de la crise sanitaire
9 Budget annexe locations industrielles : décision modificative n°1
10 Commune d'Hazebrouck : décision modificative n°1
11 Garantie communale à la SA HLM COTTAGE SOCIAL DES FLANDRES pour la réhabilitation d'un logement sis 16 rue du Rocher à Hazebrouck
12 Garantie communale - Association OSLO rénovation d’un logement sis 15 rue du Presbytère à Hazebrouck
13 Subventions aux associations : Exercice 2020
14 Subvention au Centre d'Animation du Rocher et de la rue de Calais (CARC) pour le financement d’un poste d’animateur(trice) : Exercice 2020
15 Mise en place d’une carte bancaire au service Prévention et Médiation Sociale
16 Dotation de solidarité Urbaine - Utilisation de la Dotation 2019
AIDE SOCIALE |
17 Mise à disposition de personnels qualifiés dans le cadre d'un partenariat avec les Centres d'Animation et Sociaux de la Ville d'HAZEBROUCK pour l'encadrement des enfants de personnels prioritaires liés à la gestion de la crise du COVID-19, les mercredis et week-ends
18 Mise en place du dispositif 2S2C (Sport, Santé, Culture, Civisme) dans les écoles publiques de la ville, en partenariat avec les Centres Sociaux et d'Animation
VOIRIE |
19 Dénomination des voies internes desservant le projet immobilier du lotissement « le Domaine de la Haute Loge »
REGIE DES EAUX ET ASSAINISSEMENT |
20 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement de l'exercice 2019 : Communication et débat
Hôtel de Ville — BP 70189 - 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66 Il sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2015.
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Mairie d'HAZEBROUCK , le vendredi 12 juin 2020
LE MAIRE DE LA VILLE D'HAZEBROUCK,
Hôtel de Ville— BP 70189 — 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66