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Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Sablons.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV reunion du 07 novembre 2023.docx)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
Page 1 sur 4
Etaient présents : Laurent TEIL, Antonia BOURDON, Julien JODAR, Claude FAYAN, Sophie REBOREDO, Rémi ASTIER, Michel MARON, Nathalie MOREL, Cécile PONTRELLI, Fatima ROMAO, Orane SACHAU, Pascale VALLET et Michel VERRAT
Absents excusés avec procuration : Alain PITON (procuration donnée à Laurent TEIL), Magalie ARNAUD (procuration donnée à Nathalie MOREL), Dominique FONLUPT (procuration donnée à M. MARON), Sandra LEON (procuration donnée à Orane SACHAU), Didier SERRE (procuration donnée à Cécile PONTRELLI).
Absents excusés sans procuration : ---
Absents non excusés : Denis MAZARD ---
Secrétaire de séance : Orane SACHAU
N°2023-078 : Plan de financement pour les travaux de rénovations des allées et murs des cimetières
M. Le Maire rappelle à l’assemblée les termes de la délibération n°2023-064 concernant le marché de travaux pour la rénovation des murs et allées des cimetières et propose de solliciter le fonds de concours de la Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône pour financer une partie de ceux-ci.
Il est proposé d’adopter le plan de financement selon les modalités suivantes : - Montant prévisionnel des travaux HT :
o Travaux de rénovation des murs : 140 112,00€HT = 168 134,40€TTC o Travaux de rénoation des allées : 114 558,00€HT = 137 469,60€TTC Soit un total de : 254 670,00€HT = 305 604,00€TTC
- Financement prévisionnel :
o Fonds de concours EBER (34,02%) : 86 632,00€
o Fonds propre de la commune (65,98%) : 218 972,00€
Soit un total de : 305 604,00€
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, : - Valide de plan de financement présenté ci-dessus
- Autorise M. le Maire à établir et signer toutes les pièces nécessaires à ce dossier.
N°2023-079 : Dénomination d’une rue
Considérant le permis d’aménager en cours pour 15 lots à bâtir ayant comme voie d’accès le chemin creux, M. le Maire
- informe les membres présents qu’il appartient au Conseil Municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues, voies, places et lieux-dits de la commune, - propose de nommer la rue desservant ces constructions.
- précise que ces dénominations faciliteront la fourniture des services publics, tels que les secours et la connexion aux réseaux, et d’autres services commerciaux comme la délivrance du courrier et des livraison, d’identifier clairement les adresses des immeubles.
Les noms suivants sont proposés : rue du couchant, de la dune, du caprice, du yucca, des cerisiers et des sureaux.
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 07 novembre 2023 à 18h30 Page 2 sur 4
Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide de choisir le nom de « rue des sureaux »
autorise M. le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
N°2023-080 : Foire aux dindes- remboursement de frais annexes
M. JODAR, adjoint au maire et vice-président de la commission extra-communale « foire aux dindes » expose à l’assemblée que ponctuellement les membres de la commission sont parfois amenés à faire l’avance de frais pour l’organisation de la foire ; en effet tous les frais ne peuvent être réglés par mandat administratif : publication de promotion de la foire sur les réseaux sociaux, etc...
Il demande donc au conseil municipal d’accepter de rembourser les frais engagés aux membres de la commission sur présentation des justificatifs.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, - accepte le remboursement de frais annexes et dont le paiement ne peut se faire en direct par mandat administratif sur production de justificatifs pour l’organisation et promotion de la foire aux dindes
- précise que les frais seront réglés uniquement aux membres de la commission extra- communale « foire aux dindes »
- mentionne que ces dépenses seront imputées en comptabilité au budgtet « foire aux dindes ».
**********************
Approbation du PV de la séance du mardi 07 novembre 2023 à 18h30
-
M PRENOM QUALITE Observations éventuelles + signature
Laurent TEIL Maire
Antonia BOURDON 1ère adjointe
Julien JODAR 2ème adjoint
Claude FAYAN 3ème adjointe
Alain PITON 4ème adjoint
Excusé–
Procuration donnée à M. TEIL Page 3 sur 4
Sophie REBOREDO 5ème adjointe
Magalie ARNAUD Conseillère municipale Excusée –
Procuration donnée à Mme MOREL
Rémi ASTIER Conseiller municipal
délégué
Dominique FONLUPT Conseiller municipal délégué Excusé – Procuration donnée à M. MARON
Sandra LEON Conseillère municipale Excusée– Procuration donnée à Mme SACHAU
Michel MARON Conseiller municipal
Denis MAZARD Conseiller municipal Non excusé
Nathalie MOREL Conseillère municipale
Cécile PONTRELLI Conseillère municipale
Fatima ROMAO Conseillère municipale
Orane SACHAU Conseillère municipale
Didier SERRE Conseiller municipal Excusé– Procuration donnée à Mme PONTRELLI Page 4 sur 4
Pascale VALLET Conseiller municipal
Michel VERRAT Conseiller municipal