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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Reignier-Ésery.
Lien du pdf (Déliberation - 2026DELIB117 Subventions ecoles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 30/09/2026
Reçu en préfecture le 30/09/2026
Publié le ed
ID : 074-217402205-20260922-2026DEL1B117-DE
R=IGNI=A Commune de REIGNIER-ÉSERY
=S=AY Délibération du CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers L'an deux mille vingt-six, le 22 septembre, le Conseil municipal, dûment
En exercice : 29 convoqué, s'est réuni à 19h, dans la salle du conseil, sous la présidence de Lucas
Quorum : 15 PUGIN, Maire.
Présents : 24
Votants : 27 Date de la convocation : 16 septembre 2026
Délibération adoptée à Présents: MM. L. PUGIN, S. LE MOAL, S. JAVOGUES, D. GERELLI-FORT, B.
l'unanimité ACHARD, F. KOENIG, V. LEBEAU, N. SEMLAL, B. MARQUET, M. JUCHEREAU
C. PEGUET, G. SUATON, P. SAUVAGET, V. DECOTTIGNIES, I. BADEIGTS, N.
ZERARI, J-L. LACHENAL, C. MICHON, P. RENAUD, G. GAUTHIER, B.
CHEVALLIER, C. SANSALONE, B. RICHIERO et L. BIZOT
Procurations : MM. P. VIDONNE à G. SUATON, R. DIAKHATÉ àS. LE MOAL et C.
MEYNET à L. PUGIN
Absents : MM. S. BRIFFOD et L. BROCHARD
Secrétaire de séance : Mme D. GERELLI-FORT
2026DELIB117 SUBVENTIONS AUX ÉCOLES
7.10.1 Subventions et secours
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu les effectifs scolaires des élèves inscrits à la rentrée de septembre 2025, répartis en 36 classes,
Vu l'avis de la commission enfance-jeunesse en date du 7 septembre 2026 ;
Considérant l'intérêt de financer les activités sportives et culturelles des écoles de Reignier-Ésery :
Après l'exposé de Madame Nadia SEMLAL, Maire-adjointe déléguée à l'enfance-jeunesse,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité,
Article 1: Accorde aux écoles de Reignier-Ésery, au titre de l’année scolaire 2025-2026 une
subvention pour les projets pédagogiques pour un montant total de 790 € réparti comme suit :
Etoiles Classes (nombre) Projet Montané concernées subvention
Ésery 2 classes, 50 élèves Sortie ferme 450€
Ésery 1 classe, 26 élèves Sortie Puisots 340€ Envoyé en préfecture le 30/09/2026
Reçu en préfecture le 30/09/2026
Publié le S'LO
ID: 074-217402205-20260922-2026DEL1B117-DE
Article 2 : Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire, ou son représentant da
cas d'empêchement, pour l'exécution de la présente délibération.
Le Secrétaire de Séance Le *)
Denise GERELLI-FORT Lucas PÜGINT&utel
Monsieur le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente
Publiéele 3 Q SEP. 2076
La présente délibération est susceptible de faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de 2 mois à compter de sa transmission au représentant de l'Etat, de son affichage et de sa notification. Les recours gracieux prolongent les délais de recours contentieux.