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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Reignier-Ésery.
Lien du pdf (Déliberation - 2026DELIB106 Subventions ecoles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Investissement et développement économique,
REIGNI=A
=S=AY
Nombre de conseillers
En exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 19
Votants : 24
Délibération adoptée à
l'unanimité
Envoyé en préfecture le 02/07/2026
Reçu en préfecture le 02/07/2026
La 7 Publié le
ID : 074-217402205-20260630-2026DELIB106-DE
Commune de REIGNIER-ÉSERY
Délibération du CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le 30 juin, le Conseil municipal, dûment convoqué, s'est
réuni à 19h, dans la salle du conseil, sous la présidence de Lucas PUGIN, Maire.
Date de la convocation : 29 mai 2026
Présents : MM. L. PUGIN, S. LE MOAL, S. JAVOGUES, B. ACHARD, F. KOENIG, V. LEBEAU, N. SEMLAL, B. MARQUET, M. JUCHEREAU, P. VIDONNE, V. DECOTTIGNIES, C. MEYNET, I. BADEIGTS, N. ZERARI, P. RENAUD, B. CHEVALLIER, C. SANSALONE, B. RICHIERO et L. BIZOT
Procurations : MM. D. GERELLI-FORT à V. LEBEAU, G. SUATON à F. KOENIG,R. DIAKHATÉ à S. LE MOAL, J-L. LACHENAL à L. PUGIN, C. MICHON à N. SEMLAL
Excusé : M. P. SAUVAGET
Absents : MM. C. PEGUET, G. GAUTHIER, S. BRIFFOD et L. BROCHARD
Secrétaire de séance : M. F. KOENIG
2026DELIB106 SUBVENTIONS AUX ÉCOLES
7.10.1 Subventions et secours
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu les effectifs scolaires des élèves inscrits à la rentrée de septembre 2025, répartis en 36 classes,
Vu l'avis de la commission enfance-jeunesse en date du 15 juin 2026 ;
Considérant l'intérêt de financer les activités sportives et culturelles des écoles de Reignier-Ésery;
Après l'exposé de Madame Nadia SEMLAL, Maire-adjointe déléguée à l’enfance-jeunesse,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité,
Article 1: Accorde aux écoles de Reignier-Ésery, au titre de l’année scolaire 2025-2026 une
subvention pour les projets pédagogiques pour un montant total de 3590 € réparti comme suit :
Epoles Classes (nombre) Projet Mentanit concernées subvention
Ésery 1 classe, 31 élèves Visite du collège 95€
Ésery 1 classe, 31 élèves Olympiades | 95€
Ésery 1 classe, 24 élèves Projet THEA 250€ Envoyé en préfecture le 02/07/2026
Reçu en préfecture le 02/07/2026
S'LOF Publié le
| ID : 074-217402205-20260630-2026DELIB106-DE
Ésery 3 classes, 50 élèves Classe voile THOUE
Ésery 1 classe, 25 élèves Correspondant 75€
Ésery 1 classe, 22 élèves Expo photo 75€
Ésery 7 classes, 172 élèves Médiathèque 1500€
Article 2 : Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire, ou son représentant dans l'ordre du tableau en cas d'empêchement, pour l'exécution de la présente délibération.
Le Secrétaire de Séance
Franck KOENIG
Monsieur le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente
Publiée le - ? JUIL. 2026 La présente délibération est susceptible de faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif
de Grenoble dans un délai de 2 mois à compter de sa transmission au représentant de l'Etat, de son affichage et de sa
notification. Les recours gracieux prolongent les délais de recours contentieux.