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Document publié le Mercredi 26 février 2025 par la commune de Reignier-Ésery.
Lien du pdf (Déliberation - 2025DELIB021 Subventions aux ecoles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
R=IGNI=A
Nombre de conseillers
En exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 18
Votants : 20
Délibération adoptée à
l'unanimité
Envoyé en préfecture le 11/03/2025
Reçu en préfecture le 11/03/2025
Publié le
ID : 074-217402205-20250804-2025DELIB021-DE
7
Commune de REIGNIER-ÉSERY
=S=AY Délibération du CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq, le 4 mars, le conseil municipal, dûment convoqué,
s'est réuni à 19h00, dans la salle du conseil, sous la présidence de Lucas PUGIN,
Maire.
Date de la convocation : 26 février 2025
Présents: MM. Lucas PUGIN, S. LE MOAL, É. BOUCHET, D. GERELLI-FORT, B. MARQUET, I. SAGE, André PUGIN, V. JACQUEMOUD, G. SUATON, C. PEGUET, P. SAUVAGET, J-L. MAULET, P. VIDONNE, R. DIAKHATÉ, F. CONTAT, J-L. LACHENAL, J-P. PETRONIN et T. GAL
Procurations : Mmes N. SEMLAL à S. LE MOAL et C. MEYNET à Lucas PUGIN
Excusé : M.S. JAVOGUES
Absents: MM. À. MIZZI, S. BIOLLUZ, G. GAUTHIER, D. EISACK, S. MILLOT- FEUGIER, P. BARON, Olivier VENTURINI et Virna VENTURINI
Secrétaire de séance : Mme C. PEGUET
2025DELIB021 SUBVENTIONS AUX ÉCOLES
7.10 Subventions diverses
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu les effectifs scolaires des élèves inscrits à la rentrée de septembre 2024, répartis en 36 classes,
Vu l'avis de la commission enfance-jeunesse en date du 13 février 2025 ;
Considérant l'intérêt de financer les activités sportives et culturelles des écoles de Reignier-Ésery;
Après l'exposé de Madame Stéphanie LE MOAL, Maire-adjointe déléguée à la solidarité et au social,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité,
Article 1: Accorde aux écoles de Reignier-Ésery, au titre de l’année scolaire 2024-2025 une
subvention pour les projets pédagogiques pour un montant total de 5636.69 € répartie comme suit :
ÉCOIES Classes (nombre) Projet Mentent concernées subvention
Esery 1 classe, 24 élèves Photo 438€
Les Vents Blancs 1 classe, 25 élèves Illustrateur | 150.69€
Les Vents Blancs 2 classes, 52 élèves Ski de fond 1560€ Publié le
Reçu en préfecture le 11/03/2025
Envoyé en préfecture le 11/03/2025
S'LOF
ID : 074-217402205-20250304-2025DELIB021-DE
Les Vents Blancs 4 classes, 100 élèves Château Rouge 450€
Rose des Vents 2 classes, 54 élèves Ski de fond 1351€
Rose des Vents 3 classes, 75 élèves Parc des Merlets 722€
Rose des Vents 8 classes, 75 élèves Raquettes 965€
Article 2 : Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire, où son représentant dans l’ordre du tableau en
cas d'empêchement, pour l'exécution de la présente délibération.
Le Secrétaire de Séance
Christine PEGUET
Monsieur le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente
Publiée le
La présente délibétatidARS M £-eptible de faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif
de Grenoble dans un délai de 2 mois à compter de sa transmission au représentant de l'Etat, de son affichage et de sa
notification. Les recours gracieux prolongent les délais de recours contentieux.