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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Reignier-Ésery.
Lien du pdf (Déliberation - 2025DELIB131 Subventions aux ecoles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Éducation,
Envoyé en préfecture le 22/12/2025
Reçu en préfecture le 22/12/2025
Publié le
ID : 074-217402205-20251216-2025DELIB131-DE
7
R=IGNI=A Commune de REIGNIER-ÉSERY
=S=ANY Délibération du CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers L'an deux mille vingt-cinq, le 16 décembre, le conseil municipal, dûment
En exercice : 29 convoqué, s'est réuni à 19h00, dans la salle du conseil, sous la présidence de Quorum: 15 Lucas PUGIN, Maire.
Présents : 20
Votants : 24 Date de la convocation : 10 décembre 2025
Délibération adoptéeà Présents : MM. Lucas PUGIN, S. LE MOAL, É. BOUCHET, D. GERELLI-FORT, B. l'unanimité MARQUET, I. SAGE, André PUGIN, N. SEMLAL, S. JAVOGUES, G. SUATON, P. VIDONNE, J-L. MAULET, C. PEGUET, R. DIAKHATÉ, C. MEYNET, F. CONTAT, J- L. LACHENAL, T. GAL, Olivier VENTURINI et Virna VENTURINI
Procurations: MM. V. JACQUEMOUD à É. BOUCHET, P. SAUVAGET à S. LE MOAL, J-P. PETRONIN à Lucas PUGIN et G. GAUTHIER à T. GAL
Excusé : M. D. EISACK
Absents : MM. À. MIZZI, S. MILLOT-FEUGIER, P. BARON et S. BIOLLUZ
Secrétaire de séance : Mme Nadia SEMLAL
2025DELIB131 SUBVENTIONS AUX ÉCOLES
7.10.1 Subventions et secours
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu les effectifs scolaires des élèves inscrits à la rentrée de septembre 2025, répartis en 36 classes,
Vu l'avis de la commission enfance-jeunesse ;
Considérant l'intérêt de financer les activités sportives et culturelles des écoles de Reignier-Ésery :
Après l'exposé de Madame Nadia SEMLAL, Maire-adjointe déléguée à l'enfance-jeunesse
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité,
Article 1: Accorde aux écoles de Reignier-Ésery, au titre de l’année scolaire 2025-2026 une
subvention pour les projets pédagogiques pour un montant total de 5 032 € répartie comme suit :
Ecoles Classes (nombre) Projet Montant concernées subvention
Le Môlan Joran 7 classes, 164 élèves Théâtre 2411.50€
Le Môlan Joran 5 classes, 113 élèves Savoir Rouler 852.50€
Le Môlan Joran 2 classes, 50 élèves Ski de fond 1768€ Envoyé en préfecture le 22/12/2025
Reçu en préfecture le 22/12/2025
Publié le S LO YŸ
ID ::074-217402205-20251216-2025DELIB131-DE
Article 2 : Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire, ou son représentant dal
cas d'empêchement, pour l'exécution de la présente délibération.
Le Secrétaire de Séance Le Maire
Nadia SEMYAL
Monsieur|
Publiée le ÉC. 205
La présente délibération est susceptible de faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif
de Grenoble dans un délai de 2 mois à compter de sa transmission au représentant de l'Etat, de son affichage et de sa notification. Les recours gracieux prolongent les délais de recours contentieux.