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Déliberation - 2025DELIB118 Subventions ecoles
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Reignier-Ésery.
Lien du pdf (Déliberation - 2025DELIB118 Subventions ecoles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Éducation,
Envoyé en préfecture le 17/11/2025
Reçu en préfecture le 17/11/2025
Publié le
ID : 074-217402205-20251104-2025DELIB118-DE
7
R=IGNI=A Commune de REIGNIER-ÉSERY
=S=AY Délibération du CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers L'an deux mille vingt-cinq, le 4 novembre, le conseil municipal, dûment En exercice : 29 convoqué, s'est réuni à 19h00, dans la salle du conseil, sous la présidence de
Quorum: 15 Lucas PUGIN, Maire.
Présents: 18 '
Votants : 22 Date de la convocation : 29 octobre 2025
Délibération adoptée à
l'unanimité
Présents : MM. Lucas PUGIN, S. LE MOAL, É. BOUCHET, D. GERELLI-FORT, B. MARQUET, I. SAGE, André PUGIN, N. SEMLAL, S. JAVOGUES, G. SUATON, P.
VIDONNE, J-L. MAULET, R. DIAKHATÉ, C.MEYNET, J-L. LACHENAL, J-P. PETRONIN, T. GAL et G. GAUTHIER
Procurations: MM. V. JACQUEMOUD à Lucas PUGIN, P. SAUVAGET à S. LE
MOAL, C. PEGUET à D. GERELLI-FORT ets. BIOLLUZ à T.GAL
Excusé : M. D. EISACK
Absents: MM. A. MIZZI, F. CONTAT, S. MILLOT-FEUGIER, P. BARON, Olivier VENTURINI et Virna VENTURINI
Secrétaire de séance : Mme C.MEYNET
2025DELIB118 SUBVENTIONS AUX ÉCOLES
7.10.1 Subventions et secours
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu les effectifs scolaires des élèves inscrits à la rentrée de septembre 2025, répartis en 36 classes,
Vu l'avis de la commission enfance-jeunesse en date du 20 octobre 2025 ;
Considérant l'intérêt de financer les activités sportives et culturelles des écoles de Reignier-Ésery ;
Après l'exposé de Madame Nadia SEMLAL, Maire-adjointe déléguée à l'enfance-jeunesse,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité,
Article 1: Accorde aux écoles de Reignier-Ésery, au titre de l’année scolaire 2025-2026 une
subvention par coopérative de 190 € versée à chaque coopérative de classe soit un total de 6 840€;
Article 2: Accorde aux écoles de Reignier-Ésery, au titre de l’année scolaire 2024-2025 une
subvention pour les projets pédagogiques pour un montant total de 310 € répartie comme suit :
Écoles Classes (nombre) Projet Mianteanit concernées subvention
Les Vents Blancs 2 classes, 47 élèves Canserselsrz 310€ Agora Envoyé en préfecture le 17/11/2025
Reçu en préfecture le 17/11/2025
Publié le S L O YŸ
ID : 074-217402205-20251104-2025DELIB118-DE
Article 3: Accorde aux écoles de Reignier-Ésery, au titre de l’année s subvention pour les projets pédagogiques pour un montant total de 9162,45 € répartie comme suit :
FÉERIES Classes (nombre) Projet Mpntant concernées subvention
Les Vents Blancs 9 classes, 222 élèves Ecole et cinéma 872.25€
Les Vents Blancs 8 classes, 80 élèves Château rouge 390€
Le Molan Joran 5 classes, 114 élèves Ecole et cinéma 357.50€
Le Molan Joran 2 classes, 46 élèves La vie d'autrefois 494.50€
Le Molan Joran 2 classes, 44 élèves ÊES aigles du 425€ Léman
Le Molan Joran 4 classes, 91 élèves Les animaux dei 250€ forêt
Le Molan Joran 7 classes, 164 élèves Les contes 890.70€ d'Anderson
La Rose des 21 2 classes, 47 élèves PEAC 149€
Vents
ÉrResetes 2 classes, 47 élèves Sommand 336€ Vents
La Rose des LE : 9 classes, 214 élèves Château rouge 866€
Vents
EnRoseies 5 classes, 119 élèves Exposition photos 142.50€ Vents
LaReseines 2 classes, 47 élèves Mileu 479€ Vents montagnard
LRBES RES 9 classes, 214 élèves Théâtre 1070€ Vents
Ésery 1 classe, 30 élèves Cross 95€
Ésery 7 classes, 174 élèves Ecole et cinéma 2000€
Ésery 3 classes, 75 élèves Croix rouge 345€
Article 4 : Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire, ou son représentant dans l’ordre du tableau en
cas d'empêchement, pour l'exécution de la présente délibération.
Le Secrétaire de Sé
Cathy MEYNET Lucas PUGI
Monsieur le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente
Publiée ld 4 NOV. 2
La présente asie est susceptible de faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de 2 mois à compter de sa transmission au représentant de l'Etat, de son affichage et de sa notification. Les recours gracieux prolongent les délais de recours contentieux.