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Déliberation - 2023 10 24 Liste deliberations
Conseil Municipal - CM 24 03 2023
Document publié le Vendredi 24 mars 2023 par la commune de Grésy-sur-Aix.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 24 03 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Grésy
sur Ci
4
COMMUNE DE GRESY-SUR-AIX
CONSEIL MUNICIPAL
du 24 mars 2023
Liste des délibérations
N° délibération (OT Tee Re PL TE AIR)
2023-17 Bilan de la politique foncière Adoptée à l'unanimité
2023-18 Avenant à la convention relative aux interventions du CDG sur les dossiers retraites CNRACL Adoptée à l'unanimité
2023-19 Avenant à la convention de mise en disposition d'un conseiller de prévention du CDG Adoptée à l'unanimité
2023-20 Convention socle lecture publique avec Savoie Mont Blanc Adoptée à l'unanimité
2023-21 Don de Roc et Vertige pour l'achat de matériel sportif Adoptée à l'unanimité
2023-22 Subventions aux associations communales Adoptée à l'unanimité
2023-23 Subvention à l'Atelier des Arts Adoptée à l'unanimité
2023-24 Affectation des résultats Adoptée à l'unanimité
2023-25 Vote des taux Adoptée à l'unanimité
2023-26 vote du budget Adoptée à l'unanimité
2023-27 Autorisation de programme - Tiers lieu Adoptée à l'unanimité
2023-28 Autorisation de programme - éclairage public Adoptée à l'unanimité
2023-29 Création de tarifs municipaux Adoptée à l'unanimité
2023-30 Revalorisation des tarifs de restauration scolaire Adoptée à l'unanimité
2023-31 Subvention à l'ACEJ Adoptée à l'unanimité
2023-32 RE de places de stationnement Place P. PICOLLET pour la Savaisienne Habitat - Pré du Adoptée à l'unanimité
2023-33 Désaffectation et déclassement d'une emprise publique pour l'aménagement du Cœur de vie Adoptée à l'unanimité
2023-34 DRE du Conseil Municipal au Maire pour les demandes de subventions et dépôts d'autorisation Adoptée à l'unanimité
202006 (ne A Dan A nn ee Po de modems de ke dope à runaiié
Florian MAITRE
Affichée le 30 mars 2023