Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CR PV 14 02 2023
Procès Verbal - CR PV 18 02 2025
Procès Verbal - CR PV 18 03 2025
Procès Verbal - CR PV 18 11 2025 1
Procès Verbal - CR PV valide 13 12 2022
Procès Verbal - CR PV 20 06 2023
Procès Verbal - CR PV 28 03 2023
Procès Verbal - CR PV 20 06 2023 1
Procès Verbal - PV CM 16 07 2024
Convocation - Convocation CM du 18 juillet 2023
Procès Verbal - CR PV 18 07 2023
Document publié le Mardi 18 juillet 2023 par la commune d'Azille.
Lien du pdf (Procès Verbal - CR PV 18 07 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Procès-Verbal du conseil municipal du 18 juillet 2023
Conseillers présents : Mesdames DIMOND, GALIBERT, GROS, JEFFREDO, PLANAT, SUNE
Messieurs CHRISTOPHEL, SALIÈGE, maire, VANGEL
Absents excusés : Mme ANTON qui a donné son pouvoir à Mme SUNE, Mme MORIN qui a
donné son pouvoir à Mme GALIBERT, M. BEDNARSKI qui a donné pouvoir à M. SALIEGE, M.
FONGARO qui a donné pouvoir à Mme JEFFREDO, M. BOUDOURESQUE qui a donné pouvoir à
M. CHRISTOPHEL, M. SIGE.
Secrétaire de séance : Mme JEFFREDO
Approbation
Le PV du CM du 20 juin 2023 est approuvé à l’unanimité.
Délibérations
Le maire demande au conseil l’autorisation de rajouter une délibération portant sur la désignation d’un déontologue pour les élus locaux. Le conseil municipal accepte.
25-2023 Constitution pour provisions pour créances douteuses
La constitution de provisions comptables est une dépense obligatoire dès lors que le montant est supérieur à 100 € et que le reste à recouvrir date de plus de 2 ans au 31 décembre. Le maire propose d’opter à compter de 2022 pour le calcul des dotations aux provisions pour dépréciations pour un taux de 15 % quelle que soit l’ancienneté de la créance.
Le montant constaté est de 1850.01€ x 15% soit 278€ qui seront à inscrire au budget à l’article 6817. La délibération est prise à l’unanimité.
26-2023 Décision modificative du budget
Le maire demande au conseil municipal de voter la décision modificative du budget 2023 telle que : Fonctionnement/ Dépenses : + 278€ sur l’article 6817 Dotation aux provisions pour dépréciation et – 278€ sur l’article 6713 Titres annulés.
Investissement : en recettes : 23233 € sur l’article 1323 Subventions d’investissement et en dépenses – 23233€ sur l’article 1313 Subventions d’investissement.
La délibération est prise à l’unanimité.
27-2023 : Dotation exceptionnelle au club La lyonnaise
Le club de boules a une équipe féminine qui s’est qualifiée pour participer aux championnat de France qui ont lieu au Puy en Velay les 21,22 et 23 juillet.
Le maire propose de voter une dotation exceptionnelle de 400€ pour aider le club à financer ce déplacement.
La délibération est prise à l’unanimité. 28-2023
La loi prévoit que tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes déontologiques consacrés dans la charte de l’élu local. Il appartient ainsi à chaque collectivité de nommer son référent par l’adoption d’une délibération spécifique. Le maire propose au conseil de prendre une délibération qui permettra de saisir directement le référent déontologue Claude Beaufils identifié dans une convention signée entre l’Association des Maires de l’Aude et le Centre De Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Aude.
La délibération est prise à l’unanimité.
Discussions / Informations
Validation de la programmation SIC 2023
Le maire expose en séance la programmation de réfection des chemins et de rues prévue avec le SIC (Syndicat Intersyndical de Cylindrage). Le montant des travaux s’élève à 130 000 € pour les chemins et 153 000€ pour les rues du village. Pour mémoire, les crédits sont ouverts par le SIC. Il n’y a pas de dépenses supplémentaires puisque les montants sont fiscalisés via la taxe foncière. L’enveloppe disponible au SIC permet d’envisager l’intégralité de ces travaux.
Le maire va signer ces devis et les travaux commenceront fin 2023 pour se poursuivre en 2024. .
Les chemins identifiés : chemin de l’Etang, chemin de l’aiguille, chemin du moulin des nonnes et rue de l’Alaric jusqu’au lotissement du Théron.
Les rues : Impasse du Plô, Allées Pôl Lapeyre du café jusqu’au monument aux morts, rue de la Place, rue de l’Alaric, rue du Laurier, rue du Portail Neuf.
Il convient de rajouter l’arrêt de bus qui va être installé place du marché
Mise en place des élus référents de quartier
Le conseil municipal a décidé que chaque élu va devenir référent de son quartier. Ces élus seront dans chacun dans leur quartier les interlocuteurs privilégiés des habitants sur tous les sujets d’intérêt général. Une fiche de mission a été rédigée et approuvée par le conseil municipal. Une communication auprès de la population est planifiée pour la rentrée de septembre.
Point finances
Jean Vangel fait un point sur l’état des finances de la commune. Sur la partie Fonctionnement en dépenses le poste Energie / Electricité qui posait souci est maîtrisé. Les efforts faits en matière d’économie d’énergie (LED, changement des modes de chauffage, extinction de l’éclairage la nuit...) portent leurs fruits. Il n’y a pas d’inquiétude sur les autres postes de charge. Pour ce qui concerne les recettes, tout est au vert également.
Sur la partie Investissement, l’exécution budgétaire est conforme aux prévisions.
Questions diverses
Point sur les travaux :
Jean Christophel informe de l’installation en septembre des bornes de recharge électrique. Pour ce qui concerne la mise en valeur du lavoir, les travaux sont quasi terminés.
Jean Christophel confirme en séance la tenue de la prochaine commission Finances Travaux le 25/07 à 18h qui aura à statuer sur les travaux sur le chauffage prévus à l’école primaire et à la mairie.
Le maire rappelle la visite du député C. Barthès le 21/07 à 15h, salle du conseil.
Chantal Planat fait un retour sur l’appel aux villageois à participer à un groupement d’achat de pellets ou de fioul. Elle a reçu plusieurs réponses positives. La date limite pour manifester son intérêt à participer à ce groupement est fixée à fin juillet. Un rappel va être fait dans Panneau Pocket.
Karine Dimond demande où en est la demande du club de basket d’Olonzac qui souhaite faire des entrainements au foyer municipal. Mimi Sune attend d’avoir une vue consolidée de toutes les activités planifiées habituellement avant de donner une réponse. Elle a eu un contact avec un responsable du club qui semble intéressé surtout pour l’entrainement des plus jeunes.
Karine Dimond souhaite par ailleurs savoir si le projet de mise en place d’un multi services a évolué. Le maire confirme que nous en sommes en tout début de réflexion. Nous sommes accompagnés sur le sujet par une chargée de mission de la CCI.
Le maire a par ailleurs reçu un couple potentiellement intéressé par l’épicerie qui est en recherche de financement.
Marie-Françoise Gros souligne tout l’intérêt de l’ouverture du restaurant L’air du temps. L’ensemble du conseil manifeste son soutien à cette ouverture qui ne peut qu’apporter du dynamisme et de l’animation dans le village.
Marie-Françoise Gros signale par ailleurs un souci de voisinage route de Siran. Le maire va le prendre en charge.
Joëlle Galibert signale que l’extinction de l’éclairage public est toujours opérée à 23H alors que pendant la période d’été il devrait l’être à minuit. Suite aux échanges, il est décidé de reprendre la programmation sur les mois de grandes vacances soit juillet et août.
Mimi Sune fait un rappel sur les prochains événements : le 3/08 auront le lieu le matché des producteurs et celui des créateurs. Les 4, 5 et 6 août c’est la fête locale prise en charge par Azille Accueil et le Comité des Fêtes avec la présence des forains.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30.