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Compte-Rendu - cr 2011 06 17
Document publié le Vendredi 17 juin 2011 par la commune de Tacoignières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 2011 06 17)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
1
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 17 JUIN 2011
Tacoignières,
Le 17 juin 2011
À 20 H 45,
Le Conseil Municipal s'est réuni en séance publique ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean- Jacques MANSAT, Maire, et sur convocation qui lui a été adressée conformément à l'article L 2121-10 du code Général des Collectivités Territoriales.
La secrétaire de séance élue est : Céline Léger
Présents: Mmes Catherine Brun, Jocelyne Fréquant, Dominique Lemaire, Céline Léger MM. Jean-Jacques Mansat, Patrice Le Bail, Gérard Faure, Erwann Nédelec, Alain Pierre, Bernard Mignot.
Absents excusés : Mmes Sylvia Perrier, Valérie Piovan (pouvoir à A. Pierre), M. Ludovic Gastinois (pouvoir à J.J. Mansat)
Absents : Mme Jacqueline Fornasiero, M. Christian Jacques.
1°) ELECTION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS
1.1 Constitution du bureau :
En application de l’article R. 133 du Code électoral, le bureau est ainsi constitué : Président, le Maire Jean-Jacques .Mansat Conseillers municipaux Gérard Faure, Alain Pierre Conseillers municipaux Catherine Brun, Erwann Nédelec Secrétaire : Céline Léger
Le nombre de délégués à élire est de 3, le nombre de suppléants de 3 également.
1.2 Election des délégués :
Se présentent à l’élection des délégués :
Jean-Jacques Mansat, Patrice Le Bail, Alain Pierre, Bernard Mignot
Résultats du 1er tour de scrutin
Nombre de conseillers présent à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0 Nombre de votants 12 (36 suffrages) Nombre de bulletins déclarés nuls par le bureau (article L66 du code électoral) 0 Nombre de suffrages exprimés 36 Majorité absolue 7
Noms prénoms des candidats Nombre de suffrage en chiffres Nombre de suffrages en lettres LE BAIL Patrice 12 Douze MANSAT Jean-Jacques 11 Onze PIERRE Alain 8 Huit MIGNOT Bernard 5 Cinq 2
Proclamation de l’élection des délégués
M. Patrice LE BAIL né le 09/11/1954 à Mantes la Jolie (78),
Adresse : 38, Grande rue à Tacoignières 78910,
a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
M. Jean-Jacques MANSAT né le 11/08/1947 à Sarre Union (67),
Adresse : 20, rue de Tessé à Tacoignières 78910,
a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
M. Alain PIERRE né le 15/03/1946 à Mantes Gassicourt (78),
Adresse : 26, rue de la gare à Tacoignières 78910,
a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
1.3 Election des suppléants
Se présentent à l’élection des suppléants :
Bernard Mignot, Gérard Faure, Céline Léger
Résultats du 1er tour de scrutin
Nombre de conseillers présent à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0 Nombre de votants 12 (36 suffrages) Nombre de bulletins déclarés nuls par le bureau (article L66 du code électoral) 2 suffrages blancs Nombre de suffrages exprimés 34 Majorité absolue 7
Noms prénoms des candidats Nombre de suffrage en chiffres Nombre de suffrages en lettres FAURE Gérard 12 Douze MIGNOT Bernard 11 Onze LEGER Céline 11 Onze
Proclamation de l’élection des suppléants
M. Gérard FAURE né le 18/01/1943 à Paris 18ème (75),
Adresse : 44, rue des Vignes, 78910 Tacoignières,
a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
M. Bernard MIGNOT né le 19/06/1958 à Toulouse (31),
Adresse : 57-1, rue des vignes, 78910 Tacoignières,
a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
Mme Céline LEGER née le 18/01/1960 à Versailles (78),
Adresse : 17, rue des Houx, 78910 Tacoignières,
a été proclamée élue au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
La séance est levée à 21h 45