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Déliberation - 17 06 2011 ODJ1
Document publié le Dimanche 25 septembre 2011 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 17 06 2011 ODJ1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERAT IONS
DU CONSEIL MUNIC I PAL
SEANCE DU 17 juin 2011 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI dix sept juin deux mille onze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juin 2011, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM- OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT- RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Guy BALLET à Jean-Pierre BRENAS
Excusé(e)s : Jean-Michel DUCLOS, Corinne NAJIM, Marie SAVRE
Absent(e)s :
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES ----------------------------------------------------
Rapport N° 1
ELECTIONS DES DÉLÉGUÉS SUPPLÉMENTAIRES ET SUPPLÉANTS POUR LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES DU 25 SEPTEMBRE 2011
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Après avoir rappelé l’unique objet de cette réunion du Conseil Municipal, à savoir l’élection sans débat et au scrutin secret des délégués du Conseil Municipal en vue de constituer le collège des Grands Electeurs pour l’élection des 3 Sénateurs du Puy-de-Dôme le 25 septembre 2011 et précisé que la convocation du Conseil Municipal fait suite à l’arrêté préfectoral du 9 juin 2011.
Le Bureau électoral étant ainsi constitué : Président Serge GODARD, Assesseurs Grégory BERNARD, Sandrine CLAVIERES, Nicole BARBIN, Odile SAUGUES.
M. le Maire :
- communique le nom du remplaçant de notre collègue Députée, Odile SAUGUES, soit M. René FOURNIER
- présente la liste des délégués du Conseil municipal pour l’élection sénatoriale du 25 septembre 2011, liste proposée par le Conseil Municipal ainsi qu’il suit :
Groupe Socialiste
Titulaires : ADDIOUI Abdellatif, QUILLIOT Alain, ALAPHILIPPE Alexandre, VANHOENACKER Alice, GUILLOUX Anaïs, CHARPENTIER Anatolie, COURTIOL Audrey, BELGACEM Bénédicte, SOLODKI Boris, CHARLEMAGNE Céline, CHAUMEIL Chantal, BOUZID Chrif, CALMELS Colette, BENTZ Daniel, FUNDERE Fabien, LERAY François, PARCORET Georges, RAMBERT Guy, BOURZAMA Hada, CARREAU Isabelle, DOSSAT Jacqueline, GODARD Jacqueline, PIERRON Jean-Marie, FOUGEROUSE Georges, DATCHARY Josette, CRUZ Olinda, CHAPAT Marie-Claude, LALITTE Martine, NENY-SLAMA Martine, SAGET Martine, DELEIGNE Michèle, MANRY Noëlle, RAYNAUD Patrick, BIDOUNG Paul, LEANDRI Paul, GAUTHIER Paule, KANDER Rachid, PELLETIER Régine, TAFANI Rémi, SALIBA Romy, MAFFRE Serge, ROUSSET Sophie, CALIPEL Stéphane, GRANDJEAN Sylvie, ROUX Mireille , LUCIANI Vanessa.
Suppléants :
ROUGER Jean-Pierre, SOL Julien, MOULINOU Clémence, RAYNAUD Christine, AUDIGIER François, BARRALON Geneviève, MARYNIAK Nicolas, QUIQUANDON Jeanine, ROGER Christian, FAURE Maurice, LOURS Patrick, MELLOUKI Abelmajid, DELORME Jean-Paul, CHARREYRE Michel, BERNARD Fréderic, SOUALEM Sliman, CAUDWELL Béatrice.
Groupe Communiste
Titulaires : LAURENT Audrey, VINCENT François, BONNEFOND André, MIQUEL Pierre, PRIEUX Nicole, CHAMEK Claude, BODET Claudine, FABIEN Laurent, FAGAULT Christian, GENEST Léon. Suppléants :
BOURGNON Anny, FRADIER Maurice, CAMPION Lucien. Groupe Les Verts
Titulaires : CHOISY- CEYSSAT Denise, SCHNEIDER Olivier, BROUSSE Eliane, BOREK Olivier, GUERARD Catherine, LHERITIER Jean, ROGUE-SALLARD Dominique, DANGLES Vincent, RENAUD Hélène, DESPRE François.
Suppléants :
BUSSELOT Marie-Laure, COSTE Michel, GODI-TKATCHOUK Patricia.
Groupe des Non Apparentés Majorité Municipale
Titulaires : CHEPPE Sylvie, VOISINE Jean, ROUGERIE Jacques, VAZEILLE Claude, COURTY Jean-Louis, LOPES Olga,
FERREIRA Dinis, BERTUCAT Christine.
Suppléants : TARIANT Franck, PRUGNE Françoise, LUGNE Roger.
Groupe des Radicaux de Gauche
Titulaires : FONTLUPT Jean-Charles, THIOULOUSE Marie-Line, PICQUE Christian, DUPOUX Josette Suppléant : CHEVALIER Daniel
Groupe Républicain et Citoyen
Titulaires : FAURE-HARBONNIER Florence, FAURE Georges, DAVID Monique, DAVID Guy . Suppléant : BERTRAND Françoise
Délégué de l’Intergroupe de la Majorité Municipale
Titulaire : MARY Jacques
Groupe UMP et Apparentés
Titulaires : DE MAGALHAES Franck, CHABAT Marcel, YACINE Miloudi, LAMY Claude, PIDANSAT Sébastien, PHILIPPON Antoine, CUILLIER Bénédicte, FOURCADE Jacqueline, DAREMON Christian, DEGUI Jean-Philippe, PECHER Michel, BRUN Jean-Pierre
Suppléants : DELORME Jean-Noël, MONTEL Fabienne, KERGREIS Janine, RIERA Fabienne
Groupe 100% à Gauche
Titulaires :TEUILLIERES Scarlett, BAROUX Paul, ALDON Michèle, BOLLON Georges, ROUDIL Yvonne, CLEMENCON Louis Bernard, PEROL Edith, GUEYDON Yves,
Suppléants : RASSENEUR Marie Danielle, CASTRO José.
Groupe Modem
Titulaires : RENIE Stanislas, PIRES Céline, TETE Marie-Françoise, MAZET Georges. Suppléant : CALLOU Agnès
Groupe Non-Inscrit Opposition Municipale
Titulaires : PICOT Jeanine, GUERMIT Nadia Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à se prononcer.
A l’issue du vote, à bulletin secret, les résultats sont les suivants :
Votants : 52
Suffrages exprimés : 52 pour la liste présentée par le Conseil Municipal.
DELIBERATION
La liste présentée par le Conseil Municipal est donc intégralement élue.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 4 juillet 2011
Le Maire,
Serge GODARD