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Compte-Rendu - Compte Rendu de la séance du 13 avril 2021
Document publié le Mardi 13 avril 2021 par la commune de Dingy-en-Vuache.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu de la séance du 13 avril 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
Dingy-en-Vuache
BPUcourre
RENDU
DE
LA
SEANCE
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
13
AVRIL
2021
— 20
HEURES
Le
treize
avril
deux
mille
vingt
et un,
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Dingy-
en-Vuache,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
ROSAY,
Maire.
Présents
:
Monsieur
Éric
ROSAY,
Monsieur
Marc
MENEGHETTI,
Monsieur
Olivier
RIGAL,
Monsieur
Olivier
GRANDCHAMP,
Madame
Sophie
TURCK,
Madame
Christèle
PERROTIN,
Madame
Catherine
ARGAUD,
Monsieur
Serge
BRULER,
Madame
Murielle
MORANDINI,
Monsieur
Thierry
OCTAVE,
Madame
Patricia
GRUBER,
Madame
Geneviève
VUETAZ,
Madame
Stéphanie
COMESTAZ.
Absent
excusés
: Monsieur
Joël
SOLER,
Monsieur
Pierre
LAUPIN.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Geneviève
VUETAZ.
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance.
Monsieur
le Maire
demande
si le compte
rendu
de
la dernière
séance
soulève
des
remarques,
ce n’est
pas
le cas.
Le
compte
rendu
est approuvé.
DELIBERATIONS
e
Acquisition
des
parcelles
A3061
et
A3062
Les
parcelles
cadastrées
aux
numéros
A3061
et A3062
font
partie
d’un
ensemble
de
trois
parcelles,
dont
la
troisième
appartient
à
la
Commune,
concernées
par
l'orientation
d’aménagement
et
de
programmation
(OAP)
numéro
3
du
plan
local
d’urbanisme.
Aïnsi
elles
ne
peuvent
faire
l’objet
que
d’un
aménagement
d’ensemble
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
qu’après
plusieurs
années
de
négociations,
les
propriétaires
ont
accepté
de
vendre
à la Commune
leurs
parcelles
cadastrées
A3061
et A3062,
d’une
contenance
respective
de
2379
et 45
mètres
carrés
(soit
2424
mètres
carrés)
pour
un
prix
de
80
euros
du
mètre
carré.
Soit
un
total
de
193
920
euros
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
de
l’autoriser
à réaliser
l’acquisition
des
parcelles
susmentionnée
au
prix
fixé
et de
signer
les
documents
correspondants.
Les
frais
seront
à la charge
de
la Commune.
>
Délibération
adoptée
à l’unanimité e
Attribution
de
subventions
Monsieur
le Maire
donne
lecture
des
diverses
demandes
de
subventions
adressées
à la Commune.
Il propose
d’attribuer,
pour
l’année
2021,
les
subventions
suivantes
:
EHPAD
Les
Ombelles
1436 €
Amicale
Les
Ombelles
200
€
Traits
en
Savoie
200
€
AFN
Section
Vuache
200
€
Banque
alimentaire
74
75€
Amicale
personnel
communal
120
€
MJC
9318€
Basket
club
de
St-Julien
150€
FC
Valleiry
Etoile
sportive
600
€
FC
Vuache
Jonzier
650€
ADMR
Viry
Vuache
1436€
Handball
club
de
St-Julien
200
€
Association
les
Bals
musette
EHPAD
St-Julien
200
€
Association
des
parents
d’élèves
de
Dingy-en-Vuache
2000
€
>
Délibération
adoptée
à l’unanimité
QUESTIONS
DIVERSES
- INFORMATIONS
Point
communication
: une
entreprise
a été
choisie
pour
refondre
le
site
de
la commune.
Centre
de
vaccination
du
Genevois
: le CCAS
va
se réunir
afin
d’étudier
une
solution
pour
que
les
personnes
âgées
isolés
de
la commune
puissent
se faire
vacciner.
Compte
rendu
commissions
communautaires
(environnement,
aménagement
du
territoire).
Point
sur
les
travaux
en
cours.
Points
sur
les
projets.
Points
sur
les
contentieux.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 22h00.
À
Dingy-en-Vuache,
Lane
207
I
.
Le
Maire,
Éric
ROS