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Compte-Rendu - gzxhsazt55ajp7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Duran.
Lien du pdf (Compte-Rendu - gzxhsazt55ajp7)
Thèmes du document : Ruralité, Télécommunications et internet, Travail et emploi,
A duran sairie.duran@Nanadco.
fr
AXE
be
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
mardi
29
janvier
2019
Présents
: Nicole
BACCARINO,
Sandra
BERGERON,
Annie
PILATI,
Lionel
BUSATO,
Nicolas
BUSQUET,
Gérard
GROSSAC,
Abdellatif
BENJEDDOUR.
Excusés
: Lydie
TOISON,
Chantal
DESPRATS,
Chantal
VEILLARD,
Philippe
RATIE,
Pascale
LAITHEM.
M
Lionel
BUSATO
a été
désigné
secrétaire
de
séance.
a)
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
18
décembre
2018
Après
lecture,
le
compte-rendu
est
approuvé
par
le
conseil.
I.
ADMINISTRATION
GÉNÉRALES,
URBANISME
ET
RESSOURCES
HUMAINES
1.1
Examen
DIA
-
10
rue
Georges
BRASSENS
M.
le
maire
soumet
au
conseil
la
demande
pour
purger
le
droit
de
préemption.
Après
examen,
le
conseil
décide
de
ne
pas
préempter
ce
bien
et
autorise
M.
Le
maire
à signer
les
documents
en
conséquence.
1.2
Frais
de
déplacement
des
agents
recenseurs
Le
recensement
pour
Le
compte
de
l'INSEE
a démarré
début
janvier
2019.
Dans
ce
cadre
la
collectivité
a
la
possibilité
de
rétribuer
des
frais
de
déplacements
exceptionnels
pour
les
agents
recenseurs.
Donc
il vous
est
proposé
:
-__
D'octroyer
la
somme
de
210
€
pour
chaque
agent
recenseur
pour
le
mois
de
janvier
2019,
-
__D’autoriser
M.
le Maire
ou
son
représentant
de
signer
les
documents
y afférents.
Décision
validée
à
l’unanimité
par
délibération
n°1
1.3
Contrat
de
travail
des
agents
recenseurs
La
mission
de
recensement
n'étant
pas
terminé,
il vous
est
proposé
de
renouveler
un
contrat
pour
chaque
agent
recenseurs
du
1%
au
16
février
2019
pour
terminer
La
mission.
Décision
validée
à
l’unanimité
par
délibération
n°2 Il - DEMANDES
SUBVENTIONS
2.1
Défense
d’incendie
Monsieur
le
Maire
expose
que
le
projet
de
defense
incendie
sur
la
commune
et
dont
le
coût
prévisionnel
s'élève
à
23
776,66
€
HT
soit
28
531,99
€
TTC
est
susceptible
de
bénéficier
d’une
subvention
au
titre
de
la
dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
(DETR).
Les
quartiers
du
Cabandé,
de
l’Arnaudé,
d’En
Bettesta,
du
Louret,
de
la
Batisse,
et
de
la
Bordeneuve
sont
les
sites
prioritaires
en
terme
de
couverture
de
reserve
d’incendie.
Le
plan
de
financement
de
cette
opération
sera
Le
suivant
:
-
Coût
total
: 23
776,66
€
HT
DETR
: 4 755,55
€
(20
%
du
coût
HT).
-__
Autofinancement
communal
: 19
021,11
€
(80
%
du
coût
HT).
L’échéancier
de
réalisation
de
ce
projet
sera
le
suivant
:
Le
projet
serait
réalisé,
pendant
le
3e
trimestre
de
l’année
en
cours.
ILest
proposé
au
conseil
municipal
:
d’arrêter
le
projet
de
defense
d’incendie
sur
les
quartiers
sus
mentionnés,
-_
d’adopter
le
plan
de
financement,
d’autoriser
M.
le
Maire
ou
son
representant
à
solliciter
une
subvention
au
titre
de
la
dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
(DETR)
Décision
validée
à
l’unanimité
par
délibération
n°3
2.2
Subventions
Terrain
Multisport
Monsieur
le
Maire
expose
Le
projet
de
terrain
multisport.
Cet
équipement
a
fait
l’objet
d’une
élection
dans
le
cadre
du
Budget
Participatif
Gersois.
Ce
projet
sera
réalisé
par
Le
concours
du
Département
à
hauteur
de
30
000
€.
Le
projet
de
terrain
multisport,
dont
Le
coût
s’élève
à
131
824
€
HT
soit
158
188
€
TTC
est
susceptible
de
bénéficier
de
subvention
au
titre
de
la
dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
(DETR),
du
budget
participatif
Gersois
(BPG),
de
la
Région
Occitanie,
et
du
Fond
d’Aide
du
Football
Amateur.
Le
plan
de
financement
de
cette
opération
sera
Le
suivant :
-
Coût
total
: 131
824€
HT
DETR
: 39
547,20
€
(30
%
du
coût
HT),
- Région
Occitanie
: 22
000
€
(16,68
%
du
coût
HT),
-
Département
(BPG)
: 30
000
€
(22,75
%
du
coût
HT),
-__
Fond
d’Aide
Football
Amateur
: 20
000
€
(15,17
%
du
coût
HT)
Autofinancement
communal
: 20
300,89
€
(15,4
%
du
coût
HT).
L’échéancier
de
réalisation
de
ce
projet
sera
Le
suivant
:
Le
projet
serait
réalisé,
pendant
Le
3e
trimestre
de
l’année
en
cours.
2 IL'vous
est
proposé
au
conseil
municipal:
-_
d’arrêter
Le
projet
de
terrain
multisport,
-_
d’adopter
le
plan
de
financement,
-
d’autoriser
M.
le
Maire
ou
son
representant
de
solliciter
les
subventions
auprès
des
organismes
cités
ci-dessus.
Décision
validée
à
l’unanimité
par
délibération
n°4
Questions
diverses
e
Cahier
de
doléances
et
guide
pratique
pour
l’organisation
du
débat
nationale
à
l’échelle
locale.
La
collectivité
valide
le
fait
de
mettre
à
disposition
des
administrés
tous
les
élements
nécessaires
sur
Le
site
internet
de
Duran.
+
Micro-coupures
sur
la
commune
de
Duran
sur
les
lignes
France
telecom
et
le
reseau
mobile.
La
société
doit
évaluer
l’ampleur
du
phénomène
et
le
projet
est
d'installer
un
auto-commutateur
pour
régler
ces
difficultés.
Projet
en
cours
de
discussion.
e
Négociation
en
cours
sur
Le
rachat
du
terrain
Mouleron
avec
la
SCI
Bourgoin-Joly.
e
Recherche
devis
pour
équipement
four
pour
la
salle
polyvalente.
e
Projet
de
la
pétanque
est
en
cours
de
discussion
avec
EDF
pour
une
couverture
du
site
par
ombrière
équipé
de
panneaux
photovoltaïques.
e
Le
permis
de
construire
pour
la
chasse
est
en
cours
d’instruction.
L'ordre
du
j
É
spuisé
S
ea
2o4%
e
du jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
t SO
Le
30
janvier
2019
Le
maire,
Abdellatif
BENJEDDOUR