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Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Coise.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C250i23040811520)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Institutions publiques,
OIS
COMMUNE DE COISE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30/03/2023 à 20h30
Liste des délibérations prises au cours de cette séance
Conformément à l’article L.2121-25 du code général des collectivités Territoriales
Le conseil municipal de Coise, qui s’est réuni le 30 Mars 2023 à 20h30 à la mairie, sous la présidence de Mr Philippe BONNIER, maire, a pris la décision suivante :
N°de la Objet de la délibération Résultat du délibération vote
02.03.23 CREATION DU BUDGET ANNEXE « ZA | Approuvé à CREUX DU LOUP » l'unanimité
03.03.23 BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION DU | Approuvé à COMPTE ADMINISTRATIF 2022 l'unanimité
04.03.23 BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION DU | Approuvé à COMPTE DE GESTION 2022 l'unanimité
05.03.23 BUDGET PRINCIPAL : AFFECTATION DU Approuvé à RESULTAT 2022 l'unanimité
06.03.23 BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU BUDGET Approuvé à PRIMITIF 2023 l'unanimité
07.03.23 BUDGET LOTISSEMENT : « LOTISSEMENT | Approuvé à DU TILLEUL»: VOTE DU BUDGET | l'unanimité
PRIMITIF 2023
08.03.23 BUDGET ZA: «ZA CREUX DU LOUP » : | Approuvé à VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 l'unanimité
09.03.23 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2023 Approuvé à l'unanimité
Le Maire,
Philippe BONNIER
Mise en ligne sur le site internet le : = Oo 4u-23
Affichée le: <« oÙu:223