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Déliberation - ld0325
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Coise.
Lien du pdf (Déliberation - ld0325)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Investissement et développement économique,
COIS
COMMUNE DE COISE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20/03/2025 à 20h30
Liste des délibérations prises au cours de cette séance
Conformément à l’article L.2121-25 du code général des collectivités
Territoriales
Le conseil municipal de Coise, qui s’est réuni le 20 mars 2025 à 20h30 à la mairie, sous la présidence de Mr Philippe BONNIER, maire, a pris la décision suivante :
N°de la Objet de la délibération Résultat du délibération vote 01.03.25 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 Approuvé à — BUDGET PRINCIPAL l'unanimité
02.03.25 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF
2024 - BUDGET PRINCIPAL Approuvé à
l'unanimité
03.03.25 AFFECTATION DU RESULTAT DE Approuvé à FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2024 l'unanimité
04.03.25 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 Approuvé à l'unanimité
05.03.25 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 Approuvé à — BUDGET LOTISSEMENT DU TILLEUL l'unanimité
06.03.25 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF Approuvé à 2024 - BUDGET LOTISSEMENT DU TILLEUL l'unanimité
07.03.25 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 —- BUDGET Approuvé à LOTISSEMENT DU TILLEUL l'unanimité
08.03.25 10 voix pour, 0 voix VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2025 contre, et 1
abstentions
DONS SUBVENTION EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION | APProuvé à « LES TRETEAUX DU GRAND VAL » l'unanimité
10.03.25 APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE Approuvé à A L'ENTRETIEN DE LA CROIX DU MAS l'unanimité
11.03.25 DELIBERATION AUTORISANT LE Approuvé à REMBOURSEMENT ANTICIPE DU PRET RELAIS l'unanimité
N°00007038818, CONTRACTE AUPRES DU
CREDIT AGRICOLE POUR LE FINANCEMENT
DES INVESTISSEMENTS « BUDGET
PRINCIPAL » LL 12.03.25 APPROBATION DES AVENANTS CONCERNANT Approuvé à LA CONVENTION POUR LA TRANSMISSION l'unanimité
ELECTRONIQUE DES ACTES SOUMIS AU
CONTROLE DE LEGALITE : ACTE
BUDGETAIRE ET ACTES RELEVANT DE LA
COMMANDE PUBLIQUE
Le Maire,
Philippe BONNIER
Mise en ligne sur le site internet le :
Affichée le :
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PR STE D
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