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Compte-Rendu - cr 2020 02 28
Compte-Rendu - CR CM 2022 JANV
Compte-Rendu - CR 28 janv 2020
Document publié le Mardi 28 janvier 2020 par la commune de Trinité.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 28 janv 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
Département
de
la
République
Française
Savoie
MAIRIE
DE
LA
TRINITE
Nombre
de
membres
Séance
du
28
janvier
2020
en
exercice:
11
L'an
deux
mille
vingt
et
le vingt-huit janvier
l'assemblée
régulièrement
convoquée
le
28
janvier
2020,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Jean-François
DUC.
Présents
: 9
Sont
présents:
Jean-François
DUC,
Olivier
TONDA-ROCH,
Aurélie
BORTOT,
Denis
DUMAS,
Nicolas
GARDET,
Fanny
LEGARLANTEZECXK,
Christelle
Votants:
9
PLANCHE,
Anne
RIVOLLY,
Pierre-Louis
SAEZ
Représentés: Excuses:
Jacques
FAVERJON,
Georges
FORESTIER
Absents: Secrétaire
de
séance:
Aurélie
BORTOT
Approbation
compte-rendu
du
17/12/2019
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
17
décembre
2019,
n'ayant
soulevé
aucune
observation,
est
adopté
à
l'unanimité.
Modification
des
statuts
du
Syndicat
Mixte
Ouvert
"Agence
de
GEstion
et
Développement
Informatique" Ce
syndicat
a
pour
objet
la
création
et
la
gestion
de
"centres
informatiques"
destinés
à
faciliter
l'exercice
par
les
collectivités
membres
de
leurs
compétences.
Aujourd'hui,
les
besoins
de
ces
collectivités
se
multiplient
pour
des
outils
adaptés,
des
mises
en
place
de
formations
et
des
services
de
développement
et
de
maintenance
performants
à des
coûts
raisonnables.
La
commune
et
l'Association
foncière
sont
adhérentes
à
A.GE.D.I.
depuis
de
longues
années.
Jusqu'à
maintenant
ce
syndicat
était
un
syndicat
mixte
fermé
avec
comme
membres
les
communes
et
leurs
groupements.
L'évolution
des
demandes
fait
que
d'autres
institutions
vont
intégrer
A.GE.D.I.
Pour
cela,
le syndicat
deviendra
un
syndicat
mixte
ouvert.
Ce
changement
de
statuts
est
approuvé
à
l'unanimité.
Pont-Belon Les
fortes
pluies
récentes
ont
montré
qu'il
était
nécessaire
d'effectuer
des
travaux
complémentaires
pour
drainer
cet
afflux
d'eau
en
provenance
du
versant.
En
plus,
ces
flaques
d'eau
en
période
de
gel
sont
particulièrement
dangereuses
pour
les
usagers.
Prochainement
un
terrain
en
amont
va
être
aménagé
par
un
propriétaire,
ce
qui
permettra
de
récupérer
les
eaux
de
surface
mais
en
complémentarité
les
eaux
souterraines
devront
être
drainées
par
la commune.
Une
demande
de
devis
sera
faite
à deux
entreprises.
Taille
des
platanes
Un
devis
va
être
demandé
à
l'entreprise
Arnaud-Goddet
de
Villard-léger
qui
a
effectué
les
tailles
précédentes. Information
du
SIBRECSA
Le
SIBRECSA
afin
de
favoriser
l'implantation
sur
son
territoire
de
Points
d'Apport
Volontaire
(PAV)
permettant
la
récupération
des
déchets
recyclables
a
voté
une
participation
d'un
montant
de
1800
€ par
nouveau
P.A.V.
et
ce,
même
si le montant
définitif
des
travaux
s'avère
supérieur.
Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
: le
20
février
2020
à
18h30. Point
sur
l'étude
de
la sécurisation
du
chef-lieu
Un
relevé
topographique
a
été
réalisé
afin
de
clarifier
les
limites
de
propriétés.
Des
esquisses
d'aménagements
faites
par
le
Bureau
d'études
ont
été
présentées
et
discutées
en
conseil.
Ces
aménagements
entraînant
une
modification
des
habitudes
des
usagers,
une
réunion
publique
de
présentation
est
prévue
mais
à
cause
de
la
proximité
des
élections,
elle
est
repoussée
après
l'échéance
de
mars.
Bulletin
municipal
Le
contenu
est
évoqué
et
les
principaux
sujets
à traiter
ont
été
retenus.