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Déliberation - DELIB25 2021
Déliberation - DELIB14 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beauvoisin.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB14 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 19/05/2021
26043
Code INSEE
COMMUNE DE BEAUVOISIN - BUDGET COMMUNAL
Commune
Recuren préfecture le-19/05/2021
ID : 026-212600431-20210511-DELIB14 2021-DE
De hé: M à 14.27]
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DUConseil Municipal
Nombre de membres en exercice 11 o
DECISION MODIFICATIVE N° 1 Nombre de membres présents 11
= 3j Nombre de suffrages exprimés 11 Virements de crédits FE EXP
VOTES : Contre 0 Pour 11
Date de convocation : 05/05/2021
L'an deux mille vingt et un, le onze mai, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Chrisitan THIRIOT, Maire.
Objet : Créances douteuses
| | Dépenses Recettes
Disienation Diminution de crédits! Augmentation de Diminution de crédits Augmentation de
crédits crédits
F © FONCTIONNEMENT _
D 6817 : Dot.aux Provis.déprec.actifs ‘ 300.00 €
TOTAL D 042: Opérations d'ordre entre section 300.00 € ES D 6817 : Dot.aux Provis.déprec.actifs è _ . 300.00€ . . D. . TOTAL D 68 : Dotations aux provisions | 300€ Co Total 300.00 € 300.00 €
Total Général LL de 000€ L | 000€
Signataires :
Certifié exécutoire par Monsieur Chrisitan THIRIOT, Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le et de la publication le.
A Beauvoisin, le 11/05/2021.
ont signé les membres présents
pour extrait conforme
Le Maire