Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D 18 election des delegues au sein du SIBRAV
Déliberation - D 22 election des delegues au sein du syndicat Sap
Déliberation - D 23 election des delegues au sein du syndicat Eco
Déliberation - D 21 election des delegues au sein du SYAGE
Déliberation - D 30 election des delegues au sein du comite CNAS
Déliberation - D 538 election du delegue du syndicat SIBRAV
Procès Verbal - D 19 election des delegues au sein du SMAEP
Déliberation - D 26 election des delegues au sein du Conseil du l
Déliberation - D 24 election des delegues au sein du Conseil coll
Déliberation - D 25 election des delegues au sein du Conseil coll
Déliberation - D 20 election des delegues au sein du STIGO
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - D 20 election des delegues au sein du STIGO)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
AFFICHÉ
nn
EE
LE
RS./.0S./20.264.
OZOIR-LA-FERRIÈRE
2026/....... Parafe
DELIBERATION
N°20
OBJET
:
ELECTION
DES
DELEGUES
AU
SEIN
DU
SYNDICAT
DE
TRANSPORT
INTERCOMMUNAL
GRETZ/OZOIR
{STIGO)
;
Entendu
l'exposé
de
Madame
la
maire
;
Considérant
que
suite
au
renouvellement
général
du
Conseil
municipal,
la
Commune
doit
désigner
ses
nouveaux
représentants
;:
Vu
l'article
L.5211-7,
modifié,
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
prévoyant
l'élection
de
ces
représentants
au
Scrutin
secret
à
la
majorité
absolue
aux
deux
premiers
tours.
et
relative
en
cas
de
troisième
tour
:
Considérant
que
le
Conseil
municipal
peut
décider
à
l'unanimité
de
ses
membres
de
ne
pas
procéder
au
vote
par
bulletin
secret ; APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
;
DECIDE,
à
l'unanimité
de
ses
membres
de ne
pas
procéder
au
vote par
bulletin
secret
PROCEDE
à
l'élection
de
délégués
du
Conseil
municipal
pour
siéger
au
sein
du
Syndicat
de
Transport
Intercommunal
GRETZ/OZOIR
(STIGO),
comme
suit
:
“5
membres
titulaires
“5
membres
suppléants
FAIT
APPEL
aux
candidatures
Liste
OZ'ONS
Le
changement
:
En
qualité
de
titulaires
En
qualité
de
suppléants
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT
Monsieur
Manuel
MACHADO
Monsieur
Paul
BADRI
Madame
Louise
GUIBERT
Monsieur
Guillaume
PROUST
Madame
Monia
BRAHAM
Monsieur Bruce
HENRIONNET
Monsieur
Sébastien
CHAUVIN
Madame
Sonia
LAURENT
Madame
Diane
DA
SILVEIRA
LISTE
ENSEMBLE
pour
Ozoir
2026
En
qualité
de
titulaire
En
qualité
de
suppléant
Monsieur
Jean-Marc
BARDON
Monsieur Bruno
WITTMAYER
ONT OBTENU LISTE
OZ'ONS
LE
CHANGEMENT
23
voix
LISTE Ensemble
pour
Ozoir
2026
4
voix
LI
REÇU EN PREFECTURE
le
64/85/2826
:
Application aqréce E-lecgalte com
94
_DE-077-217703505-20260428-DELIS
20 26 À
PR
—,
OZOIR-LA-FERRIÈRE
je
2026/.........
DECLARE
élus
pour
siéger
au
sein
du
Syndicat
de
Transport
Intercommunal
GRETZ/OZOIR
(STIGO)
:
En
qualité
de
titulaires
En
qualité
de
suppléants
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT
Monsieur
Manuel
MACHADO
Monsieur
Paul
BADRI
Madame
Louise
GUIBERT
Monsieur
Guillaume
PROUST
Madame
Monia
BRAHAM
Monsieur Bruce
HENRIONNET
Monsieur
Sébastien
CHAUVIN
Madame
Sonia
LAURENT
Madame
Diane
DA
SILVEIRA
Vu
et
délibéré
les
jours,
mois
et
ans que
dessus
Vu
et
délibéré
les
jours,
mois
et
ans
que
dessus
Ozoir-la-Ferrière
le
28
avril
2026
Ozoir-la-Ferrière
le
28
avril
2026
La
Maire,
Madame Laëtitia DEVRIENDT.
\E
—
TT
—_
Se
LÉ ,
REÇU
EN PREFECTURE
!
le
64/85/2826
ac at hou
ve E Leuite
99
_DE-077-217702503-20260428-DELIF
20
_26 (A
Pa
OZOIR-LA-FERRIÈRE
ER
DIRECTION GÉNÉRAL DES SERVICES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
AVRIL
2026
Conseillers
en
exercice
:
35
Présents
:
28
Absents :
7
Pouvoirs
:
5
Votants
:
<<
Convoqués
le
: 22
avril
2026
L'an
deux
mil vingt-six
le
vingt-huit
avril
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
d'Ozoir-la-Ferrière.
s'est
réuni
à
l'Espace
HORIZON,
sous
la
présidence
de
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT,
maire.
PRESENTS
:
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT,
Monsieur
Paul
BADRI,
Madame
Christelle
PUJO,
Monsieur
Guillaume
PROUST,
Madame
Monia
BRAHAM,
Monsieur
Manuel
MACHADO,
Monsieur
Jean-Paul
CHONION,
Madame
Isabelle
PITSCH,
Monsieur
Michel
CALAFATO,
Madame
Catherine
ROUSSEAUX,
Madame
Tiffanie
CALAS,
Madame
Diane
DA
SILVEIRA,
Monsieur
Bruce
HENRIONNET,
Madame
Louise
GUIBERT,
Madame
Méline
RIVERA,
Monsieur
Maxence
LEBRUN,
Madame
Nadège
BERTHAULT,
Monsieur
Pascal
ROSE,
Madame
Fatiha
BORROS,
Monsieur
Sébastien
CHAUVIN,
Monsieur
Antonio
AMARAL,
Monsieur
Teddy
ROBIN,
Madame
Sandrine
COUPPÉ,
Monsieur
Cédric
BLANC,
Monsieur
Bruno
WITTMAYER,
Madame
Marie
TISSIER, Monsieur
Jean-Marc
BARDON.,
Madame
Séverine
NOEL.
ABSENTS
:Madame
Ludivine
BERTOLOTTI,
Madame
Audrey
DAMMAN.
ABSENTS
AYANT
DONNE
POUVOIR
DE
:
Madame
Sonia
LAURENT
à
Madame
Isabelle
PITSCH
Monsieur
Adrien
PAIRON
2
Madame
Fatiha
BORROS
Madame
Nadia
FRANCOIS
2
Monsieur
Cédric
BLANC
Monsieur
Dov
COHEN
à
Madame
Sandrine
COUPPÉ
Monsieur
Fabien
DARTIS
Ë
Monsieur
Teddy
ROBIN
Madame
la
Maire
déclare
la
séance
ouverte
et
le
conseil
municipal
désigne
à
l'unanimité,
Monsieur
Paul
BADRI.
secrétaire
de
séance,
en
application
de
l’article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
“Il
est
à
noter
que
Madame
Méline
RIVERA
a
quitté
la
séance
avant
le
vote
de la
délibération
n°43
(Groupement
de
commandes
permanent
conclu
entre
la
ville
et
la
CCAS
d'Ozoir-la-Femiére)
et
est
revenue
avant
le
vote
de
la
délibération
n°45
{Adhésion
à
la
centrale
d'achat de
la
Région
Ile-de-France).
L
RECU EN PREFECTURE
!
le
84/65/2826
.
Application 2cuéde E-ecalte com
n
93 _DE-077-217703503-20260423-DEL 15_15_26