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Déliberation - D 23 election des delegues au sein du syndicat Ecole des Clos
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - D 23 election des delegues au sein du syndicat Ecole des Clos)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
A
AFFICHÉ
|
OZOIR-LA-FERRIÈRE
ns,
2026/... Parafe
DELIBERATION
N°23
OBJET
:
ELECTION
DES
DELEGUES
AU
SEIN
DU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
POUR
LA
CREATION
ET
LE
FONCTIONNEMENT
DE
L'ECOLE
DES
CLOS
Entendu
l'exposé
de
Madame
la
maire
:
Considérant
qu'à
la
suite
du
renouvellement
général
du
conseil
municipal,
i
convient
de
désigner
3
délégués
titulaires
et
3
délégués
suppléants
:
Considérant
que
le
Conseil
municipal
peut
décider
à
l'unanimité
de
ses
membres
de
ne
pas
procéder
au
vote
par
bulletin
secret
:
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
;
LE CONSEIL MUNICIPAL : DECIDE
à
l'unanimité
de
ses
membres, de
ne
pas
procéder
au
vote
par
bulletin
secret
:
PROCEDE
à
l'élection
de
délégués
pour
siéger
au
sein
du
Syndicat
intercommunal
pour
la
création
et
le
fonctionnement
de
l'école
des
Clos comme suit :
#3 membres titulaires “3
membres
suppléants
Madame
la
maire
fait
appel
de
candidatures.
EN
QUALITE
DE
TITULAIRES
Madame
Nadège
BERTHAULT
Madame
Fatiha
BORROS
Monsieur
Adrien
PAIRON
EN
QUALITE
DE
SUPPLEANTS
Madame
Diane
DA
SILVEIRA
Madame
Tiffanie
CALAS
Madame
Louise
GUIBERT
DECLARE
élus,
à
l'unanimité,
pour
siéger
au
sein
du
Syndicat
intercommunal
pour
la
création
et
le
fonctionnement
de
l'école
des
Clos
:
En qualité de titulaires
:
Madame
Nadège BERTHAULT
Madame
Fatiha
BORROS
Monsieur
Adrien PAIRON
En
qualité
de
suppléants :
Madame
Diane DA SILVEIRA
Madame
Tiffanie CALAS
Madame
Louise
GUIBERT
Vu et délibéré les jours, mois et ans que dessus
Vu et délibéré les jours, mois et ans que dessus
Ozoir-la-Ferrière le 28 avril 2026
Ozoir-la-Ferrière
le 28 avril 2026
Le secrétaire de séance,
La Maire,
Monsieur
Madame Laëtitia DEVRIENDT.
LI
REÇU EN PREFECTURE
!
le
64/85/2826
99_DE-077-217702503-20260425-DELIB
25 _26 (A
ne,
OZOIR-LA-FERRIÈRE
TR
DIRECTION
GÉNÉRAL
DES
SERVICES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
AVRIL
2026
Conseillers
en
exercice
:
35
Présents
:
28
Absents
:
7
Pouvoirs
:
5
Votants
:
33
Convoqués
le
: 22
avril
2026
L'an
deux
mil
vingt-six
le
vingt-huiït
avril
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
d'Ozoir-la-Ferrière.
s'est réuni
à
l'Espace
HORIZON,
sous
la
présidence
de
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT.
maire.
PRESENTS
:
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT,
Monsieur
Paul
BADRI,
Madame
Christelle
PUJO,
Monsieur
Guillaume
PROUST,
Madame
Monia
BRAHAM,
Monsieur
Manuel
MACHADO,
Monsieur
Jean-Paul
CHONION,
Madame
Isabelle
PITSCH,
Monsieur
Michel
CALAFATO,
Madame
Catherine
ROUSSEAUX,
Madame
Tiffanie
CALAS,
Madame
Diane
DA
SILVEIRA,
Monsieur Bruce
HENRIONNET,
Madame
Louise
GUIBERT,
Madame
Méline
RIVERA,
Monsieur
Maxence
LEBRUN,
Madame
Nadège
BERTHAULT,
Monsieur
Pascal
ROSE,
Madame
Fatiha
BORROS,
Monsieur
Sébastien
CHAUVIN,
Monsieur
Antonio
AMARAL,
Monsieur
Teddy
ROBIN,
Madame
Sandrine
COUPPÉ,
Monsieur
Cédric
BLANC,
Monsieur
Bruno
WITTMAYER,
Madame
Marie
TISSIER, Monsieur
Jean-Marc
BARDON.
Madame
Séverine
NOEL.
ABSENTS
:Madame
Ludivine
BERTOLOTTI,
Madame
Audrey
DAMMAN.
ABSENTS
AYANT
DONNE
POUVOIR DE
:
Madame
Sonia
LAURENT
3
Madame
Isabelle
PITSCH
Monsieur
Adrien
PAIRON
3
Madame
Fatiha
BORROS
Madame
Nadia
FRANCOIS
3
Monsieur
Cédric
BLANC
Monsieur
Dov
COHEN
à
Madame
Sandrine
COUPPÉ
Monsieur
Fabien
DARTIS
2
Monsieur
Teddy
ROBIN
Madame
la
Maire
déclare
la
séance
ouverte
et
le
conseil
municipal
désigne
à
l'unanimité,
Monsieur
Paul
BADRI.
secrétaire
de
séance,
en
application
de
l’article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités temitoriales.
"Il
est
à
noter
que
Madame
Méline
RIVERA
2
quitté
la
séance
avant
le
vote de
la délibération
n°43
(Groupement
de
commandes
permanent
conclu
entre
la
ville
et la
CCAS
d'Ozoir-le-Femière)
et est
revenue
avant
le
vote
de
la
délibération
n°45
(Adhésion
à
la
centrale d'achat
de
la
Région
lle-de-France).
LI
REÇU
EN PREFECTURE
|
le
64/85/2826
L
QU
mio
xyeve
€
Di
Le
com
F
99 _DE-077-217703509-20260428-DELIB_15_26