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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Épône.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Pas
# LR
ep ne CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU MARDI 07 AVRIL 2026 COMPTE-RENDU SOMMAIRE DES VOTES
N° 2 : E 2: OBJET DE LA DELIBERATION VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL DÉLIBERATION
: —— ne Le A l'Unanimité 26-015 Détermination des Commissions Municipales (29 Voix Pour)
26-016 Election des membres au sein des Commissions Municipales RUE (29 Voix Pour)
26-017 Election des Conseillers Municipaux Délégués au sein du Syndicat de À la Majorité
: Transport Scolaire Mantes Mauie Septeuil (S.M.T.S) (22 Voix Pour, 7 abstentions)
26-018 Élection des Conseillers Municipaux Délégués au sein du Syndicat À la Majorité
J Intercommunal à Vocation Multiple de la Région d'Epône (S.LR.E) (22 Voix Pour, 7 abstentions)
26-019 Election des Conseillers Municipaux Délégués au sein du Syndicat A la Majorité
| Intercommunal à Vocation Multiple (S.I.V.O.M) (22 Voix Pour, 7 abstentions)
26-020 Fixation du nombre et élection des membres du Conseil Municipal de la Caisse A l'Unanimité
ë des Ecoles (29 Voix Pour)
26-021 Élection des membres du Conseil Municipal du Centre Communal d'Action A l'Unanimité
ù Sociale (C.C.A.S) (29 Voix Pour)
26-022 Election des membres du Conseil Municipal de la Commission d'Appel d'Offres A l'Unanimité
- (C.A.O.) (29 Voix Pour)
26-023 Election des membres du Conseil Municipal de la Commission de Délégation A l'Unanimité
L de Service Public (C.D.S.P.) (29 Voix Pour)
26-024 Election des membres du Conseil Municipal du Comité Social Territorial A la Majorité F (C.S.T) (22 Voix Pour, 7 abstentions)
26-025 Election du Délégué de la Commune au sein du Comité National d'Action A la Majorité
Sociale pour le personnel des Collectivités Territoriales (C.N.A.S) (22 Voix Pour, 7 abstentions)
Désignation d’un Délégué représentant le Conseil Municipal au sein du Conseil À la Maïorité
26-026 Syndical de la copropriété de l'Association Syndicale Libre du Parc du Château . 1 . er : (22 Voix Pour, 7 abstentions) de la Garenne à Elisabethville
Compte rendu som
L'intégralité des dél
maire du Conseil Municipal du 07 avril 2026
ibérations est consultable à la Direction Générale des Services
EPÔNE (Yvelines)
Certifié exécutoire le présent acte
Etpublié/affiché leg g AVR. 2026
Secrétaire de séance
Monsieur Stéphane TRUF