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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Épône.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
F4
ep [ne Ver
FAN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 17 FEVRIER 2026
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DES VOTES
N°
DÉLIBÉRATION OBJET DE LA DÉLIBÉRATION VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
26-001 Adoption de la motion de soutien de l'AMF (Association des Maires de France) A l'Unanimité
| pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes. (27 Voix Pour)
26-002 Demande d'adhésion de la commune d'Epône au Syndicat Intercommunal A l'Unanimité
| « Handi Val de Seine ». (27 Voix Pour)
26-003 Débat d'Orientation Budgétaire 2026. un
Acquisition de la parcelle cadastrale À 112 sise Lieudit « Les Aulnes », à la A l'Unanimité
26-004 Falaise (78410) et appartenant aux Consorts Cotty, Cacheux, Placet, Gicquel 27 NRC: .
et Contentin ( oix Pour)
26-005 Mise en place de l'indemnité de maniement des fonds des régisseurs. . ne
Le . - A l'Ünanimité 26-006 Dénomination de la Maison Médicale (27 Voix Pout)
26-007 Convention de mise à disposition de locaux entre la Mairie d'Epône et A l'Unanimité
F « Restons Debout Santé » (27 Voix Pour)
26-008 Projet de requalification urbaine du quartier de la Mairie — Signature d’un A l'Unanimité
protocole de gouvernance avec « 1001 Vies Habitat » (27 Voix Pour)
Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 17 février 2026
L'intégralité des délibérations est consultable à la Direction Générale des Services
EPÔNE (Yvelines)
Certifié exécutoire le présent acte
Et publié/affiché le 1 9 FEV. 2026
Secrétaire de séance
Madame 1 MOTTIN
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