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Acte - Contrat avec Productions Hirsutes pour le spectacle Yellow Sun Machine par les Poussins Phoniques qui aura lieu le 19 août 2023 à lancienne piscine dété de Loudun 2023.136
Document publié le Samedi 19 août 2023 par la commune de Loudun.
Lien du pdf (Acte - Contrat avec Productions Hirsutes pour le spectacle Yellow Sun Machine par les Poussins Phoniques qui aura lieu le 19 août 2023 à lancienne piscine dété de Loudun 2023.136)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
DEPARTEMENT DE LA VIENNE
VILLE DE LOUDUN
OBJET :
Contrat avec Productions
Hirsutes pour le spectacle
Yellow Sun Machine par
Les Poussins Phoniques qui
aura lieu le 19 Août 2023 à
l'ancienne piscine d'été de
Loudun.
ARTICLE 1 :
DECISION N°2023.136
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Nomenclature n° 1.7
LE MAIRE DE LA VILLE DE LOUDUN :
VU:
- les articles L 2122-21 et L 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
- la délibération du 23.05.2020 portant délégation au
Maire par le Conseil Municipal de certaines attributions,
- DECIDE -
Il convient de passer un contrat avec Productions Hirsutes pour le spectacle
Yellow Sun Machine par Les Poussins Phoniques qui aura lieu le 19 Août 2023 à
l’ancienne piscine d'été de Loudun.
ARTICLE 2 :
Pour cette mission, Productions Hirsutes percevra la somme de 1 525.11 € TTC.
ARTICLE 3 :
Le Directeur Général des Services de la Ville de Loudun est chargé de l'exécution
de la présente décision.
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe qui celui-ci peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal de Poitiers dans un délai de 2 mois à compter de sa transmission en Préfecture et de sa publication et/ou notification
Accusé de réception de la Sous-Préfecture
Accusé de réception en préfecture 086-218601375-20230623-DEC2023-136-AI
Date de télétransmission : 23/06/2023
Date de réception préfecture : 23/06/2023
Acte rendu exécutoire après transmission
en Sous-Préfecture le : 2.3. JUIN. 1071...
26 JUN 29 Publié le : …