Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - Contrat avec le Collectif Arts Multiples pour le s
Acte - Contrat avec la Compagnie Cirkulez pour le spectac
Déliberation - Contrat avec les Veilleurs pour le spectacle Laveu
Acte - Contrat avec la Compagnie Mister Fred pour le spec
Acte - Contrat avec lAssociation La Famille Walili pour l
Acte - Contrat avec la Compagnie 3 secondes pour le spect
Acte - Contrat avec la Compagnie Epi C Tout pour le spect
Acte - Contrat avec la Compagnie Epi C Tout pour le spect
Acte - Contrat avec la Compagnie My Events OAP pour le sp
Acte - Contrat avec lAssociation Jonglargonne pour le spe
Acte - Contrat avec le Collectif Arts Multiples pour le spectacle Lili Co qui aura lieu le 19 août 2023 à lancienne piscine dété de Loudun 2023.133
Document publié le Samedi 19 août 2023 par la commune de Loudun.
Lien du pdf (Acte - Contrat avec le Collectif Arts Multiples pour le spectacle Lili Co qui aura lieu le 19 août 2023 à lancienne piscine dété de Loudun 2023.133)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Loisirs,
DEPARTEMENT DE LA VIENNE
VILLE DE LOUDUN
OBJET :
Contrat avec le Collectif
Arts Multiples pour le
spectacle Lili & Co qui aura
lieu le 19 Août 2023 à
l'ancienne piscine d'été de
Loudun
ARTICLE 1:
DECISION N°2023.133
HER 2H SR BR 2 ee de 2e fe ee fe fe ee 2e ee fe ee
Nomenclature n° 1.7
LE MAIRE DE LA VILLE DE LOUDUN :
VU:
- les articles L 2122-21 et L 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
- la délibération du 23.05.2020 portant délégation au
Maire par le Conseil Municipal de certaines attributions,
- DECIDE -
I convient de passer un contrat avec le Collectif Arts Multiples pour le spectacle Lili & Co qui aura lieu le 19 Août 2023 à l'ancienne piscine d'été de Loudun.
ARTICLE 2 : Pour cette mission, le Collectif Arts Multiples percevra la somme de 1 110 € TTC.
ARTICLE 3 :
Le Directeur Général des Services de la Ville de Loudun est chargé de l'exécution de la présente décision.
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe qui celui-ci peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal de Poitiers dans un délai de 2 mois à compter de sa transmission en Préfecture et de sa publication et/ou notification
Accusé de réception de la Sous-Préfecture
Accusé de réception en préfecture 086-218601375-20230627-DEC2023-133-AI
Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023
Acte rendu exécutoire après transmission
en Sous-Préfecture le : … 2.7. JUIN. 2023...
27 JUN 2073 Publié le :.