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Ordre du Jour - ODJ210511Publicit
Document publié le Mardi 11 mai 2021 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ210511Publicit)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU MARDI 11 MAI 2021
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 15 AVRIL 2021.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 21-095 DU 31 MARS 2021.
« PORTANT SUR LE CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « CONCERT DE MICHAEL JONES - AU TOUR DE » AVEC AQUARIUS PROD POUR LA COMMUNE DU MALESHERBOIS ET SUR L’AVENANT N° 3 MODIFIANT LA DATE DU « CONCERT DE MICHAEL JONES - AU TOUR DE » POUR LA COMMUNE DU MALESHERBOIS ».
DÉCISION N° 21-099 DU 8 AVRIL 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE BANTSIMBA SAMBA – KAZAL MUNYANYA ».
DÉCISION N° 21-100 DU 8 AVRIL 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE VELLERET-BOUCHET ».
DÉCISION N° 21-101 DU 8 AVRIL 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE TRUCHOT-LUTHEREAU ».
DÉCISION N° 21-103 DU 9 AVRIL 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE COSSUTTA-BALERIA ».
DÉCISION N° 21-106 DU 15 AVRIL 2021.
« PORTANT SUR LES MODIFICATIONS EN COURS D’EXECUTION N° 1 DU MARCHE N° 19P05T – TRAVAUX DE DESAMIANTAGE ET DE DECONSTRUCTION D’UNE GRANGE ET DE SON APPENTIS A COUDRAY – COMMUNE DELEGUEE DU MALESHERBOIS ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES
21-05-AFG-01 INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL SUITE A DEMISSION. 21-05-AFG-02 REMPLACEMENT DE MME ISABELLE PHEULPIN AU SEIN DE LA COMMISSION « CULTURE- COMMUNICATION-VIE ASSOCIATIVE-PATRIMOINE ».
21-05-AFG-03 REMPLACEMENT DE MME ISABELLE PHEULPIN AU SEIN DE LA COMMISSION « AFFAIRES SCOLAIRES ». 21-05-AFG-04 REMPLACEMENT DE MME ISABELLE PHEULPIN AU SEIN DE LA COMMISSION « SECURITE ET CADRE DE VIE ».
21-05-AFG-05 REMPLACEMENT DE MME ISABELLE PHEULPIN AU SEIN DE LA COMMISSION « MOBILITE- ENVIRONNEMENT-CHEMINS-BOIS-PATURAGES-AGRICULTURE-RIVIERE ».
URBANISME.
21-05-URB-01 AUTORISATION DE MISE EN VENTE DU BIEN SIS RUE ANDRE MALRAUX – MALESHERBES - 45 330 LE MALESHERBOIS.
21-05-URB-02 AVIS SUR LE PROJET DE PLUI DES TERRES PUISEAUTINES.
AFFAIRES SCOLAIRES.
21-05-SCOL-01 PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT (FRAIS D’ECOLAGE) DES ECOLES PUBLIQUES – ANNEE SCOLAIRE 2021 / 2022.
21-05-SCOL-02 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE. 21-05-SCOL-03 TARIFICATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE – ANNEE 2021 / 2022. 21-05-SCOL-04 TARIFICATION DU TRANSPORT SCOLAIRE – ANNEE 2021 / 2022. 21-05-SCOL-05 ORGANISATION DE LA SEMAINE SCOLAIRE DANS LES ECOLES PUBLIQUES DU MALESHERBOIS – RENOUVELLEMENT DE LA DEROGATION.
TRAVAUX.
21-05-TRAV-01 ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE ECOLE PRIMAIRE ET D’UNE CUISINE CENTRALE.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU MARDI 11 MAI 2021 A 19H00
AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES
Un dossier complet du Conseil Municipal est disponible dans les mairies déléguées.