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Procès Verbal - 2 Approbation du Proces Verbal de la Seance du 22 MARS 2026
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Randan.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 Approbation du Proces Verbal de la Seance du 22 MARS 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Département du Puy-de-Dôme -— Commune de Randan
Séance du 22 mars 2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt-deux du mois de mars à dix heures, le Conseil Municipal de la
Commune de Randan, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances pour l'installation du nouveau Conseil
Municipal, sous la présidence de Madame Sandrine COUTURAT, Maire sortant.
Convocation du 11 février 2026.
Ordre du jour :
* Élection du Maire
* Détermination du nombre d’Adjoints
* Élection des Adjoints
* Lecture de la charte de l’élu local
* Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2026
Présents: Mme CHANEBOUX FERRANDON Sandrine, Mme GUYOT Laurence, M. BOMBAERT Olivier,
M. DEMESSINE Frédéric, Mme ROBERT Laëtitia, M. GAYET David, Mme LEVRAT Maud, M. SANYAS
Thierry, Mme CHIRON Stéphanie, M. FAYE Anthony, Mme MOREL Natacha, M. CONSTANTIN Xavier,
Mme CORNIL Murielle, Mme COUTURAT Sandrine, M. GRELET Thierry, Mme FARGEVIEILLE
Emmanuelle, M. BOUCETTA Abdelazize.
Absents excusés : M. ARMENAUD Thierry (procuration à Mme CASTRO Geneviève).
Absents : /
Secrétaire de séance : M. DEMESSINE Frédéric
2026/17 Département du Puy-de-Dôme -— Commune de Randan
Séance du 22 mars 2026
L'élection du Maire s'est déroulée sous la présidence de Madame Geneviève CASTRO, doyenne d'âge
du Conseil Municipal.
1- DCM 15_2026 - Élection du Maire
Présents : 18 Votants : 19 Pour : / Contre : / Abstention : /
Commentaires : Néant
Délibération :
Vu l'article L2122-7 du code général des collectivités territoriales qui dispose :
« Le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue.
Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un
troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus
âgé est déclaré élu. »
Il'est procédé à l'élection du Maire. Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Candidates déclarées : Mme CHANEBOUX FERRANDON Sandrine
Mme COUTURAT Sandrine
1°" tour de scrutin:
Chaque Conseiller municipal, après appel de son nom, s'est approché de la table de vote et a remis son
bulletin de vote dans une enveloppe puis l’a déposée dans le réceptacle prévu à cet effet.
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de
vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 19
- Bulletin blanc : 0
- Bulletin nul: 0
- Suffrages exprimés : 19
- Majorité absolue : 10
Nombre de suffrages obtenus :
Mme CHANEBOUX FERRANDON Sandrine :15
Mme COUTURAT Sandrine : 4
Proclamation : Mme CHANEBOUX FERRANDON Sandrine ayant obtenu la majorité absolue est
proclamée Maire et a été immédiatement installée.
2026/18 Département du Puy-de-Dôme — Commune de Randan
Séance du 22 mars 2026
La détermination du nombre d’Adjoints et l'élection des Adjoints se sont déroulées sous la présidence
de Madame CHANEBOUX FERRANDON Sandrine, Maire.
2- DCM 16_2026 - Détermination du nombre d’Adjoints et élection des Adjoints
Présents : 18 Votants : 19 Pour : / Contre : / Abstention : /
Commentaires : Néant
Délibération :
Vu article L2122-1 du Code Général des Collectivités Territoriales qui dispose :
« Il y a, dans chaque commune, un Maire et un ou plusieurs Adjoints élus parmi les membres du
Conseil Municipal ».
Vu l’article L2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales qui dispose :
« Le Conseil Municipal détermine le nombre des Adjoints au Maire sans que ce nombre puisse
excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal ».
L'effectif légal du Conseil Municipal de la ville de Randan étant de 19, il ne peut y avoir plus de cinq
Adjoints au Maire.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à la majorité : (15 pour et 4 abstentions)
* de fixer à cinq le nombre des adjoints de la ville de Randan
l'est procédé à l'élection des adjoints.
Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Liste de candidats déclarés : M. BOMBAERT Olivier
Mme COUTURAT Sandrine
1% tour de scrutin :
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, s’est approché de la table de vote et a remis
son bulletin de vote dans une enveloppe puis l’a déposée dans le réceptacle prévu à cet effet.
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de
vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 19
- Bulletin blanc : 0
- Bulletin nul : 0
- Suffrages exprimés :19
- Majorité absolue :10
Nombre de suffrages obtenus :
Liste conduite par M. BOMBAERT Olivier :15
Liste conduite par Mme COUTURAT Sandrine : 4
Proclamation : La liste conduite par M. BOMBAERT Olivier ayant obtenu la majorité absolue, ont été
proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur sa liste à savoir :
1° adjoint : M. BOMBAERT Olivier
2è"e adjointe _: Mme GUYOT Laurence
3ème adjoint : M. DEMESSINE Frédéric
4ème adjointe _ : Mme CASTRO Geneviève
5ème adjoint : M. GAYET David
2026/19 Département du Puy-de-Dôme -- Commune de Randan
Séance du 22 mars 2026
3- Lecture de la charte de l’élu local
Conformément aux dispositions des articles L.1111-12 et L.1111-13 du Code Général des Collectivités
Territoriales Madame le Maire a donné lecture de la charte de l'élu local.
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2026 :
Après être passé au vote :
- Pour : 5 voix:
- Abstentions : 14
L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 11h03.
Table des délibérations :
DCM 15_2026 Élection du Maire
DCM 16_2026 Détermination du nombre d’adijoints et élection des adjoints
Tableau des signatures :
CHANEBOUX BOMBAERT Olivier
FERRANDON Sandrine
GUYOT Laurence DEMESSINE Frédéric
CASTRO Geneviève GAYET David
ARMENAUD Roger, CONSTANTIN Xavier
Thierry (Procuration à
Mme CASTRO)
SANYAS Thierry CORNIL Murielle
CHIRON Stéphanie LEVRAT Maud
2026/20 Département du Puy-de-Dôme -— Commune de Randan
Séance du 22 mars 2026
FAYE Anthony GRELET Thierry
COUTURAT Sandrine FARGEVIEILLE
Emmanuelle
BOUCETTA Abdelazize
2026/21