Procès Verbal - Proces Verbal du 19 FEVRIER 2026

Documents similaires

Procès Verbal - 0 PROCES VERBAL RCM DU 28 FEVRIER 2023

Procès Verbal - 4 PROCES VERBAL DU 2 AVRIL 2026

Procès Verbal - 0 PROCES VERBAL RCM DU 27 FEVRIER 2024

Procès Verbal - 1 PROCES VERBAL RCM DU 15 DECEMBRE 2023

Procès Verbal - 0 PROCES VERBAL DU 21 AVRIL 2026

Procès Verbal - 2 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 22

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 16 DECEMBRE 2022

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 20 FEVRIER 2025

Procès Verbal - 1 PROCES VERBAL RCM DU 29 AVRIL 2024

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 30 JANVIER 2024

Procès Verbal - Proces Verbal du 19 FEVRIER 2026 Document publié le Jeudi 19 février 2026 par la commune de Randan. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 19 FEVRIER 2026)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique, Département du Puy-de-Dôme – Commune de Randan

Séance du 19 février 2026

2026/8

L’an deux mille vingt-six, le dix-neuf du mois de février à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Randan, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Sandrine COUTURAT, Maire.

Convocation du 11 février 2026.

Ordre du jour :

* Election du secrétaire de séance

* Approbation du procès-verbal de la séance du 22 janvier 2026

* Vote du Compte Financier Unique (CFU) et affectation des résultats de fonctionnement 2025 :

- Commune

- Service Assainissement

- Pôle Santé

* Reprise des concessions en état d’abandon cimetières de Jussat et Randan : choix du prestataire pour

l’exécution des travaux

* Courrier des Jeunes Sapeurs-Pompiers de Puy-Guillaume/Paslières pour demande de subvention

communale

* Formation du bureau de vote et permanences : Élections Municipales des dimanches 15 et 22 mars

2026

* Informations du Maire sur les décisions prises

* Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des Commissions municipales

* Questions diverses

Présents : Mme COUTURAT, Mme FARGEVIEILLE, Mme COMBETTE, M. MATHILLON, Mme CALIMÉ WATIEZ, Mme PEREZ, Mme MATHÉ, M. GAYET, M. FABRE, M. REMONDIN, Mme CHANEBOUX, M. MARCHE,

Absents excusés : M. VIALLARD, M. GRELET (Procuration à Mme COUTURAT), Mme BERGER (Procuration à Mme FARGEVIEILLE),

Absents : Mme MASSERET, M. BARRIER, M. GRINDEL,

Secrétaire de séance : Mme FARGEVIEILLE,

Adoption du procès-verbal de la séance du 22 janvier 2026 : adopté à l’unanimité.

Madame le Maire sollicite l’avis des conseillers municipaux afin que quatre points soient ajoutés à l’ordre du jour proposé.

- Implantation relais Bouygues Telecom : convention d’occupation privative du domaine public - Aménagement rue des Résistants et place de la Mairie : sens unique

- Busage fossé rue de la Fontaine du Marchand et déversoir d’orage rue des Varennes - Judo Club Randan : demande de subvention exceptionnelle.

Les conseillers municipaux donnent leur accord et ces points supplémentaires seront examinés.Département du Puy-de-Dôme – Commune de Randan

Séance du 19 février 2026

2026/9

1- DCM 8_2026 – Approbation du Compte Financier Unique 2025 - Commune

Présents : 12 Votants : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0

Commentaires : Néant

Délibération :

Madame le Maire expose :

Le Compte Financier Unique (CFU) est un document commun à l’ordonnateur et au comptable public qui se substitue au compte administratif et au compte de gestion. À lui seul, il remplit les mêmes fonctions de rendus de comptes.

Le vote du CFU constitue ainsi l’arrêté des comptes au sens de l’article L.1612.12 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).

Le Conseil Municipal doit se prononcer sur le CFU 2025. Le rapport de présentation du CFU est présenté à l’assemblée délibérante. Il est proposé au Conseil Municipal d’adopter le Compte Financier Unique 2025 du budget principal défini comme suit :

RESULTAT

CFU 2024

VIREMENT

LA SI

RESULTAT

DE

L’EXERCICE

2025

RESTES A

REALISES

2025

SOLDES DES

RESTES A

REALISER

CHIFFRES A

PRENDRE EN

COMPTE

POUR

AFFECTATION

DE RESULTAT

INVEST 454 156.63 € - 10 975.68 € - 226 656.65 € - 226 656.65 € 216 524.30 €

FONCT 416 498.18 € 325 326.40 € 741 824.58 €

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), et notamment l’article L2121-31 relatif au compte administratif et au compte de gestion,

Vu la loi n° 82.213 du 2 mars 1982, notamment son article 9 modifié par l’article 48 du décret 92- 125 du 6 février 1992,

Vu le budget primitif et décisions modificatives de l’exercice 2025,

Vu le CFU 2025 du budget principal de la Commune de Randan, et son rapport de présentation, Considérant que le CFU se substitue au compte administratif et au compte de gestion, par dérogation aux dispositions législatives et réglementaires régissant ces documents,

Considérant les dispositions de l’article L. 2121-14 du CGCT qui prévoient que « dans les séances où le compte administratif du Maire est débattu, le Conseil Municipal élit son président. Dans ce cas, le Maire peut, même s’il n’est plus en fonction, assister à la discussion ; mais il doit se retirer au moment du vote »,

Considérant que, dans ce cadre, Madame le Maire a quitté la séance et le Conseil Municipal a siégé sous la présidence de Mme Jeannine Gisèle COMBETTE, troisième adjoint, pour le vote du Compte Financier Unique.

Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, hors de la présence de Madame le Maire, à l’unanimité :

- adopte le Compte Financier Unique 2025 du budget principal de la Commune.Département du Puy-de-Dôme – Commune de Randan

Séance du 19 février 2026

2026/10

2- DCM 9_2026 – Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Service Assainissement

Présents : 12 Votants : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0

Commentaires : Néant

Délibération :

Madame le Maire expose :

Le Compte Financier Unique (CFU) est un document commun à l’ordonnateur et au comptable public qui se substitue au compte administratif et au compte de gestion. À lui seul, il remplit les mêmes fonctions de rendus de comptes.

Le vote du CFU constitue ainsi l’arrêté des comptes au sens de l’article L.1612.12 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).

Le Conseil Municipal doit se prononcer sur le CFU 2025. Le rapport de présentation du CFU est présenté à l’assemblée délibérante. Il est proposé au Conseil Municipal d’adopter le Compte Financier Unique 2025 du budget Service Assainissement défini comme suit :

RESULTAT

CFU 2024

VIREMENT

LA SI

RESULTAT

DE

L’EXERCICE

2025

RESTES A

REALISES

2025

SOLDES DES

RESTES A

REALISER

CHIFFRES A

PRENDRE EN

COMPTE

POUR

AFFECTATION

DE RESULTAT

INVEST 54 326.24 € 16 487.68 € - 50 789.45 € - 31 343.39 € 39 470.53 € 19 446.06 €

FONCT 30 642.06 € 45 179.13 € 75 821.19 €

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), et notamment l’article L2121-31 relatif au compte administratif et au compte de gestion,

Vu la loi n° 82.213 du 2 mars 1982, notamment son article 9 modifié par l’article 48 du décret 92- 125 du 6 février 1992,

Vu le budget primitif et décisions modificatives de l’exercice 2025,

Vu le CFU 2025 du budget Service Assainissement de la Commune de Randan, et son rapport de présentation,

Considérant que le CFU se substitue au compte administratif et au compte de gestion, par dérogation aux dispositions législatives et réglementaires régissant ces documents,

Considérant les dispositions de l’article L. 2121-14 du CGCT qui prévoient que « dans les séances où le compte administratif du Maire est débattu, le Conseil Municipal élit son président. Dans ce cas, le Maire peut, même s’il n’est plus en fonction, assister à la discussion ; mais il doit se retirer au moment du vote »,

Considérant que, dans ce cadre, Madame le Maire a quitté la séance et le Conseil Municipal a siégé sous la présidence de Mme Jeannine Gisèle COMBETTE, troisième adjoint, pour le vote du Compte Financier Unique.

Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, hors de la présence de Madame le Maire, à l’unanimité :

- adopte le Compte Financier Unique 2025 du budget Service Assainissement de la Commune.Département du Puy-de-Dôme – Commune de Randan

Séance du 19 février 2026

2026/11

3- DCM 10_2026 – Approbation du Compte Financier Unique 2025 : Pôle Santé Présents : 12 Votants : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0

Commentaires : Néant

Délibération :

Madame le Maire expose :

Le Compte Financier Unique (CFU) est un document commun à l’ordonnateur et au comptable public qui se substitue au compte administratif et au compte de gestion. À lui seul, il remplit les mêmes fonctions de rendus de comptes.

Le vote du CFU constitue ainsi l’arrêté des comptes au sens de l’article L.1612.12 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).

Le Conseil Municipal doit se prononcer sur le CFU 2025. Le rapport de présentation du CFU est présenté à l’assemblée délibérante. Il est proposé au Conseil Municipal d’adopter le Compte Financier Unique 2025 du budget Pôle Santé défini comme suit :

RESULTAT

CFU 2024

VIREMENT

LA SI

RESULTAT

DE

L’EXERCICE

2025

RESTES A

REALISES

2025

SOLDES DES

RESTES A

REALISER

CHIFFRES A

PRENDRE EN

COMPTE

POUR

AFFECTATION

DE RESULTAT

INVEST - 8 688.82 € - 8 688.82 €

FONCT 18 769.11 € 8 688.82 € 18 097.94 € 28 178.23 €

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), et notamment l’article L2121-31 relatif au compte administratif et au compte de gestion,

Vu la loi n° 82.213 du 2 mars 1982, notamment son article 9 modifié par l’article 48 du décret 92- 125 du 6 février 1992,

Vu le budget primitif et décisions modificatives de l’exercice 2025,

Vu le CFU 2025 du budget Pôle Santé de la Commune de Randan, et son rapport de présentation, Considérant que le CFU se substitue au compte administratif et au compte de gestion, par dérogation aux dispositions législatives et réglementaires régissant ces documents,

Considérant les dispositions de l’article L. 2121-14 du CGCT qui prévoient que « dans les séances où le compte administratif du Maire est débattu, le Conseil Municipal élit son président. Dans ce cas, le Maire peut, même s’il n’est plus en fonction, assister à la discussion ; mais il doit se retirer au moment du vote »,

Considérant que, dans ce cadre, Madame le Maire a quitté la séance et le Conseil Municipal a siégé sous la présidence de Mme Jeannine Gisèle COMBETTE, troisième adjoint, pour le vote du Compte Financier Unique.

Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, hors de la présence de Madame le Maire, à l’unanimité :

- adopte le Compte Financier Unique 2025 du budget Pôle Santé de la Commune.Département du Puy-de-Dôme – Commune de Randan

Séance du 19 février 2026

2026/12

4- DCM 11_2025 – Reprise des concessions en état d’abandon cimetières de Jussat et Randan : choix du prestataire pour l’exécution des travaux

Présents : 12 Votants : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0

Commentaires : Néant

Délibération :

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2223-17 et suivants relatifs à la reprise des concessions en état d’abandon ;

Vu le Code des Pensions Militaires et des Victimes de Guerre ;

Considérant que la procédure de reprise des concessions réputées en état d’abandon au cimetière de Jussat est arrivée à son terme depuis 2023 ;

Considérant qu’aucune entreprise de Pompes Funèbres n’a répondu aux sollicitations de la Commune pour le retrait des monuments ;

Considérant qu’il est nécessaire de libérer les terrains et de procéder à la dépose des monuments sur six concessions à Jussat, ainsi que sur la concession n°93 (plan n°118) située dans l’Ancien Cimetière à Randan ;

Considérant qu’il convient de procéder à l’exhumation des restes présents pour leur réunion en reliquaires et leur dépôt à l'ossuaire communal, conformément à la réglementation en vigueur ;

Madame le Maire présente au Conseil Municipal le devis de la société SFT DESMARD pour l'exécution de ces travaux (dépose, enlèvement des matériaux, exhumations et transport à l'ossuaire). Le montant s'élève à 3 283,00 € HT, soit 3 939,60 € TTC.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

- accepte le devis de la société SFT DESMARD pour un montant global de 3 939,60 € TTC. - autorise Madame le Maire à signer ledit devis ainsi que tout document nécessaire à l'exécution de ces travaux.

- précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget communal de l’exercice en cours.

5- DCM 12_2026 – Courrier des Jeunes Sapeurs-Pompiers de Puy-Guillaume/Palières pour une demande de subvention communale

Présents : 12 Votants : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0

Commentaires : Néant

Délibération :

Madame le Maire fait part à l’assemblée de la demande de subvention communale 2026 de l’association « Jeunes Sapeurs-Pompiers de Puy-Guillaume/Paslières ».

Madame le Maire précise que, pour l’année 2026, un seul jeune résidant sur la Commune est concerné par cette demande.

Elle rappelle qu’auparavant, le montant de la subvention était libre, mais depuis l’an dernier celle-ci est désormais plafonnée à 55 €/an et par Jeune Sapeur-Pompier.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- donne un avis favorable à cette demande ;

- charge Madame le Maire d’en informer l’Adjudant MAZAL Nicolas, Responsable de formation.Département du Puy-de-Dôme – Commune de Randan

Séance du 19 février 2026

2026/13

6- DCM 13_2026 – Implantation relais Bouygues Telecom : convention d’occupation privative du domaine public

Présents : 12 Votants : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0

Commentaires : Néant

Délibération :

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, notamment ses articles L.2122-1 et suivants ;

Vu le Code des Postes et des Communications Électroniques ;

Vu le projet de convention d’occupation précaire et révocable présenté par la société Phoenix France Infrastructure pour le compte de l’opérateur Bouygues Telecom ;

Madame le Maire fait part à l’assemblée de la demande formulée par la société Phoenix France Infrastructure pour l’implantation d’un relais de radiotéléphonie Bouygues Telecom sur des parcelles appartenant au domaine public communal cadastrées ZW 59 et ZW 60 situées à Lieu-dit Grande Vigne.

Elle présente au Conseil Municipal les conditions de la convention d’occupation : - Durée : 12 ans à compter de la signature de ladite convention ;

- Surface occupée : 102 m² ;

- Redevance : la société Phoenix France Infrastructure s’engage à verser à la Commune une redevance annuelle d’un montant de 4 000 € net.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- approuve les termes de la convention d'occupation privative du domaine public ; - autorise Madame le Maire à signer ladite convention, ainsi que toutes les pièces nécessaires.

7- DCM 14_2026 – Judo Club Randan : demande de subvention exceptionnelle Présents : 12 Votants : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0

Commentaires :

Délibération :

Madame le Maire fait part au Conseil Municipal que l'association « Judo Club Randan » sollicite une aide financière ponctuelle pour permettre à l'un de ses licenciés de participer au championnat d’Europe qui cette année à lieu en Crète.

Considérant le caractère exceptionnel de cet évènement sportif et les frais importants qu’il engendre, Madame le Maire propose d’attribuer une subvention exceptionnelle. Elle souligne l’intérêt pour la Commune de soutenir ses jeunes talents et de promouvoir la pratique sportive de haut niveau.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- décide d’octroyer une subvention exceptionnelle à l’association « Judo Club Randan » au titre de l’année 2026 ;

- précise que le montant de cette aide sera ajusté pour couvrir la prise en charge totale des dépenses réelles sur présentation des factures acquittées, déduction faite de la subvention qui sera attribuée par la Communauté de Communes Plaine Limagne ;

- dit que les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2026 de la Commune. - autorise Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.Département du Puy-de-Dôme – Commune de Randan

Séance du 19 février 2026

2026/14

8- Aménagement rue des Résistants et Place de la Mairie : sens unique

Faisant suite à la demande du Directeur de la Villa Claudine pour l’aménagement de la rue des Résistants, il a été proposé d’adresser un courrier aux riverains de la rue des Résistants et de la Place de la Mairie afin de leur présenter le projet de mise en sens unique.

9- Busage du fossé rue de la Fontaine du Marchand et déversoir d’orages rue des Varennes

Suite au courrier de Monsieur Roland MOULIN concernant le curage du fossé rue de la Fontaine du

Marchand, Monsieur Jean-Jacques MATHILLON, Maire-adjoint s’engage à effectuer les travaux dans

les plus brefs délais. Il doit également se renseigner sur la possible présence d’un déversoir d’orage

rue des Varennes.

10- Formation du bureau de vote et permanences : Élections Municipales des dimanches 15 et 22

mars 2026

- Scrutin du 15 mars 2026

Le bureau de vote pour les élections municipales 2026 sera constitué comme suit :

Président : Mme Sandrine COUTURAT

Suppléante : Mme Emmanuelle FARGEVIEILLE

Assesseurs : Mme Sandrine CHANEBOUX, Mme Brigitte CALIMÉ WATIEZ

Secrétaire : Mme Nicole MAITRE

Les permanences seront assurées de la façon suivante :

De 8h00 à 10h30 : M. Thierry GRELET, Mme Sandrine CHANEBOUX, M. Sylvain REMONDIN, M. Jean-Jacques MATHILLON, Mme Sandrine COUTURAT

De 10h30 à 13h00 : M. David GAYET, Mme Sylvie MATHÉ, M. Sébastien FABRE, Mme Brigitte CALIMÉ

WATIEZ, Mme Sandrine COUTURAT

De 13h00 à 15h30 : Mme Emmanuelle FARGEVIEILLE, Mme Sandrine CHANEBOUX, M. Emmanuel

BARRIER

De 15h30 à 18h00 : Mme Jeannine Gisèle COMBETTE, Mme Nicole PEREZ, M. Sébastien MARCHE, Mme Emmanuelle FARGEVIEILLE.

10- Informations du Maire sur les décisions prises

Néant

11- Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des Commissions municipales

* Commissions Communauté de Communes Plaine Limagne

- Relance aide aux Associations : une nouvelle campagne va être adressée aux Associations du territoire de Plaine Limagne.

- Médiathèque/Auditorium : les travaux ont débuté le 4 février 2026.

Le désamiantage débutera le 12 mars 2026

- Programme « Impulsions » en partenariat avec le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme et la Communauté de Communes Plaine Limagne

La Commune s’est positionnée pour accueillir un spectacle à Randan, en attente du retour des Communes.Département du Puy-de-Dôme – Commune de Randan

Séance du 19 février 2026

2026/15

12- QUESTIONS DIVERSES

- Affaissement de la chaussée route de Saint-Yorre : la SEMERAP a été sollicitée pour effectuer un

passage de caméra. Nous sommes dans l’attente du rapport.

- Contrat Local de Santé : dans le cadre de ce contrat, un film, suivi d’un débat sur les violences faites

aux femmes se déroulera le 6 mars 2026 à Saint-Priest-Bramefant.

Madame le Maire remercie le Conseil Municipal pour les six ans passés ensemble, saluant le bonne

collaboration et l’engagement de chacun.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21h34.

Table des délibérations :

Tableau des signatures :

NOM SIGNATURE NOM SIGNATURE

COUTURAT Sandrine FARGEVIEILLE

Emmanuelle

COMBETTE

Jeannine Gisèle

MATHILLON

Jean-Jacques

DCM 08_2026 Approbation du Compte Financier Unique 2025 : Commune

DCM 09_2026 Approbation du Compte Financier Unique 2025 : Service Assainissement

DCM 10_2026 Approbation du Compte Financier Unique 2025 : Pôle Santé

DCM 11_2026 Reprise des concessions en état d’abandon cimetières de Jussat et Randan : choix du prestataire pour l’exécution des travaux

DCM 12_2026 Courrier des Jeunes Sapeurs-Pompiers de Puy-Guillaume/Palières pour une demande de subvention communale

DCM 13_2026 Implantation relais Bouygues Telecom : convention d’occupation privative du domaine public

DCM 14_2026 Judo Club Randan : demande de subvention exceptionnelleDépartement du Puy-de-Dôme – Commune de Randan

Séance du 19 février 2026

2026/16

NOM SIGNATURE NOM SIGNATURE

CALIMÉ WATIEZ

Brigitte

GRELET Thierry

(Procuration à Mme

COUTURAT)

PEREZ Nicole MATHÉ Sylvie

GAYET David BERGER Françoise

(Procuration à Mme

FARGEVIEILLE)

FABRE Sébastien REMONDIN Sylvain

CHANEBOUX Sandrine MARCHE Sébastien