Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES CONSEIL MUNICIPAL DU
Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL 12 09 24
Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL 27 02 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 10 07 2025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES CONSEIL MUNICIPAL DU
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES CONSEIL MUNICIPAL DU
Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 13 11 25
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES CONSEIL MUNICIPAL 5
Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 27 03 2025 2
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES CONSEIL MUNICIPAL 10
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 11 12 2025
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 08h20 par la commune de Saint-Martin-des-Noyers.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 11 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
Le
5
décembre
2025
Objet
: Conseil
Municipal
Mesdames,
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
le conseil
municipal
se
réunira
à
la
mairie,
en
session
ordinaire :
Le
jeudi
11
décembre
2025
à
20
heures.
Comptant
sur
votre
présence,
Veuillez
agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire,
signé-Christophe
GOURAUD.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
13
novembre
2025
;
Information
de
l'exercice
du
droit
de
préemption
urbain
;
Finances
- budget
annexe
«
lotissement
Saint
Martin
»:
$
Clôture
du
budget,
$
Décision
modificative
n°
1 ;
Demande
de
subvention
—- aménagement
des
abords
des
salles
de
sports :
$
Agence
de
l'eau
Loire-Bretagne,
&
Fonds
Vert,
$
Conseil
Départemental ;
Demande
de
subvention
DETR/DSIL
- acquisition
et aménagement
d'un
cabinet
de
santé ;
Lotissement
quartier
du
Fromenteau
3 - prix
des
terrains
;
SYDEV
: convention
mise
à
disposition
feu
vert-récompense
mobile
;
CCPC
—
modification
des
statuts
;
Questions
diverses :
&
Décision
du
Maire ;