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Convocation - Convocation Conseil Municipal du 28 MAI 2026
Document publié le Samedi 23 mai 2026 à 11h47 par la commune de Saint-Martin-des-Noyers.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 28 MAI 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Le
22
mai
2026
Objet
: Conseil
Municipal
Mesdames,
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
le
conseil
municipal
se
réunira
à
la
mairie,
en
session
ordinaire :
Le
jeudi
28
mai
2026
à
20
heures.
Comptant
sur
votre
présence,
Veuillez
agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire,
signé
Christophe
GOURAUD.
ORDRE
DU
JOUR
e
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
avril
2026 ;
e
Information
de
l'exercice
du
droit
de
préemption
urbain
;
e
Election
et désignation
des
représentants
:
SIVU
transport
scolaire
de
Chantonnay,
Correspondant
défense
(CORDEF),
Commission
assainissement
collectif
de
Vendée
Eau,
Conseil
Local
Vendée
Eau
«
Lay
Bocage
»
Commission
d'appel
d'offres
(CAO),
Commission
communale
impôts
directs
(CCID),
e
Orientation
en
matière
de
formation
des
élus
;
e
Marchés
publics
:
$
Consultation
travaux
de
voirie
2026 ;
e
SYDEV
- Convention
de
passage
et d'implantation
d'ouvrage
de
distribution
d'électricité
e
Participation
2026 :
#
Elèves
ULIS
- école
publique
de
Chantonnay
#
Inscription
d’un
élève
non-résident ;
e
Questions
diverses :
&
Décision
du
Maire
;
&
Représentation
de
la commune
à
la
Mission
Locale
du
Pays
Yonnais.
OA A A RS